Le château de Dole
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 [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive)

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4 participants
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Allhia
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Allhia


Féminin Nombre de messages : 1416
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MessageSujet: [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive)   [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive) EmptyVen 30 Nov 2012 - 4:51

29 Novembre 1460

Dépôt d'une plainte de la part de Onizaku qui a été victime d'un brigandage par Kalan entre Sainte-Claude et Genève.

Plainte: Lien ici

Preuve:
29/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Kalan .

Préjudice reçu: 280 écus

Fiche du contrevenant:
Citation :
Créé(e) le 16 Septembre 2010

Kalan fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 2
Points de réputation : 165
Argent : 263

Kalan est forgeron.
Kalan possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 29 Novembre 2012

Casier de Kalan

missive envoyé à la victime:
Citation :
Bonjour Onizaku,
Je m'occuperai de votre plainte pour rackette, mais j'aurais besoin d'un screen de votre agression (ou d'un copié collé) pour authentifier votre agression.

Merci d'avance,
Allhia, gendarme de la brigade de Dole

Missive envoyé au contrevenant:
Citation :
Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté suite à une affaire de brigandage (Trouble à l'ordre public) envers Onizaku. Vous avez été reconnu par votre victime lors de l'agression.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers.

Bien à vous
Allhia, Gendarme de la brigade de Dôle

Réponse de la victime au 30 novembre 1460
Citation :
expéditeur :
Onizaku
Date d'envoi : 30/11/1460 - 11:38:15
Titre : Re: rackette
oui voilà

29/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Kalan .

Arrow Demande de Procès
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Allhia
Exubérant
Allhia


Féminin Nombre de messages : 1416
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MessageSujet: Re: [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive)   [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive) EmptyVen 30 Nov 2012 - 13:16

Mise à jour du dossier, demande de procès nécessaire.
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gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
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MessageSujet: Re: [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive)   [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive) EmptyVen 30 Nov 2012 - 19:07

Arrow DP envoyée en Procure.
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Artifice
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Artifice


Masculin Nombre de messages : 16762
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MessageSujet: Re: [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive)   [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive) EmptyDim 2 Déc 2012 - 0:02

Arrow Note du procureur : Procès lancé
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Hades29
Volubile
Hades29


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MessageSujet: Re: [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive)   [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive) EmptyDim 16 Déc 2012 - 17:19

Verdict rendu par la Juge Illays en date du 16 décembre

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Si il y avait bien une chose qui agacé la jeune juge c'était le silence. Rien, pas un essai de se défendre, pas une once de remord pour la victime. Dans la salle uniquement la voix du procureur et la personne brigandé avaient résonné. Elle referma le dossier dans un bruit sourd.*

Bien, vu que l'accusé ne se donne même pas la peine de se refendre et au vu des éléments en ma possession je vais statuer immédiatement.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 280 écus
Au vu de la récidive de l'accusé
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Kalan, à une amende de 80 écus et 5 jours de prison.
Je pense que vous pourrez profiter de ce temps que je vous offre au calme pour réfléchir à vos actes et à leurs conséquences.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet sec, jugement venait d�être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 16 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 80 écus.
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gwenael
Ecrivain
gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive)   [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive) EmptyDim 16 Déc 2012 - 18:07

Arrow Casier mis à jour, procès clos. A archiver.
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MessageSujet: Re: [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive)   [PC] [SC] TALP Brigandage Kalan sur Onizaku (récidive) Empty

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