Du Cas Sacrai

Leif si tu regarde mon premier post ce n'est pas pour parler de sacrai lui même mais bien de savoir quel option devrions nous appliquer.

Et j'ai aussi mentionné des interventions respectueuses envers Sacrai.

Le débat était

Demande de destitution --) chose que je crois qui n'est pas de notre ressort mais bien celui de l'impératrice car il était franc comte donc vassal de Sa majesté

Demande de remboursement des frais

Procès pour non respect de la tache qui lui incombait. (charte et code au niveau des responsabilité des élus)

Nous pourrions faire la même démarche pour Ely j'ai oubliée... en plus elle n'a pas démissionné mais que déserter.

Je le sais bien Mouss et je ne parlais pas de toi dans le terme critique.
Nous allons dire qu’ils ce reconnaitrons d’eux même.

Au lieu de diverger dans les discours et comme je l’avais déjà dis, l’option pour Sacrai c’est celle-ci qui me parait le mieux :

Citation :

Demande de remboursement des frais

Si oui, même enseigne, il n’y a pas de raison.
Ely aussi ? Elle a aussi fait perdre de l’agent au Comté ?

Ely n'a pas assumé son rôle de parlementaire sans démissionner...

Peut être pas de perte financière, mais perte d'énergie

Merci Julie, parfois les émotions nous font parlé j'en sais quelque chose.

Personnellement je pense que Sacrai devra a son retour être entendu. Il devra s'expliquer sur ses choix...

Après, nous avons tous bien compris et entendus l'amertume de certains. Personnellement je pense qu'il y a assez de gens qui discutent sur les punitions... Je m'en abstiendrais donc.

Je pense que tout cela sera discuté avec l'intéresse en temps utile. Et on sera beaucoup raisonnable et objectifs a froid.

L'important maintenant est d'évaluer au mieux les dégâts (merci a ceux qui ont déjà donné des indications pour cela) et de prendre des descriptions pour agir vite et au mieux pour remonter la pente.
Ne passons un mandat a détruire une personne mais bien a reconstruire ce comté !!

Vous pensez qu'on a rien reconstruit en 10 jours?

Ce n'était du tout mon propos...

Je corrigerais donc en disant continuons a reconstruire ce qui a été entamé et continuons de plus belle...

Je voulais juste dire que ça ne servait a rien de hurler dans le vide ... Sera temps de régler vos comptes après. Et l'idée était de motiver tout le monde pour avancer un maximum de concert.

Mouai ben on a pas rien fait non plus merci. On a juste pas aboutit certains projets dont on avait besoin de temps et d'un fc. Heureusement que Mouss fut là.

On n’a jamais dis que vous avez rien fait, faudrait arrêter d’avoir une fixette la dessus.
Sinon de ma part vous l’aurez entendu en long et large, ce qui ne fut pas le cas.

Je compte sur vous tous pour finir notre travail inachevé

Stop les allusions inutiles !

J'ai reproché au parlement précédent une certaine inactivité, Dame Floriane en a fait autant.

Maintenant, je ne veux plus rien entendre sur ce point !

Soit on passe en mode constructif, soit, j'invite les membres qui souhaite jouer à ce jeu à prendre la porte.

Cela n'apporte rien de constructif !

Pour votre information, vous ne pouvez pas destituer sacrai. Pour cela il faut soit un défaut d'allégeance ; soit une condamnation pour trahison/haute trahison ; soit la volonté impériale

Aucun des trois cas n'ont été réalisé

Enfin il me semble que Shenkj n'a toujours pas été jugé pour ses malversations

alors je m'interroge sur l'utilité de ce genre d'action sacrai alors que rien n'a été fait ailleurs

Pour Shenkj comme dit ailleurs, malheureusement la prévôté attends le dépot de plainte qui n'a jamais été fait par Sacrai contrairement à demandé et évidemment il a été compliqué pour Mousseline de pouvoir le faire.

Bon..y a t'il encore des remarques sur ce propos ?

Peut-on clore le sujet, je vois aucune action légale à lui opposé pour sa "désertion", l'idée de l'amende me semble la plus cohérente.

D'autres idées ?

Je rassure tout le monde, je ne suis pas sénile et ne mélange rien

Je pointais juste une incohérence entre les positions du conseil qui veut sanctionner un conseiller mais qui n'a toujours pas sanctionné un précédent conseiller.

Pour ma part, il est tout à fait normal de'exiger des conseillers plus de responsabilités et en cas de faute, de sanctionner

Mais par pitié, restez cohérent!

Ce sujet comme celui de shenkj doit être en public

D'ailleurs, d'un ordre purement général, est-ce normal que les conseils doivent statuer sur des "sanctions" sur un conseiller?

Pour sanctionner, il faut un jugement hors il n'y a pas eu de procès (pour les deux cas)

Notre constitution garantit l'indépendance de la Justice...

Où est l'indépenance de la Justice quand un conseil statue sur la culpabilité d'un conseiller avant même de passer devant un tribunal...

Pour moi, il y a déjà un vice de procédure dans ces deux affaires

La mise en publique est impossible.
Extrait :

Citation :

Chapitre 5 Le débat
Article 5
Alinéa 1
Sur la base du texte rédigé, un débat a lieu en séance plénière et publique, sauf si le sujet porte sur une question qui met en cause la sécurité de la Franche Comté ou d’un parlementaire ou d’un franc comtois, auquel cas il est débattu à huis clos.

La loi mentionne bien, pour ces cas de figure que si un dossier doit s’ouvrir pour HT et pour un parlementaire en exercice qui ce fut le cas pour Sacrai et aussi pour Shenkj, doit avoir l’aval du parlement dans sa majorité d’où le débat et d’où la demande, je n’ai pas sous la main le passage de la loi, mais je peux venir avec sans souci.

Shenkj et Sacrai c’est deux débat différents d’ailleurs.
Le premier à honteusement piquer dans la caisse et le deuxième de par son absence à fait perdre des écus, pour l’un nous voulons et c’est ce qui me semble un procès en bonne et du forme, pour le deuxième et c’est ce qui me semble, ne mérite qu’une facture avec la somme que nous avons perdu, avec une taloche pour la forme.

Claya pensa également à l'obligation d'être couvert !


l'obligation du port de vêtement ?

c'est un tout autre point... Mais soumis à Sacrai, ca aurait pu éviter quelques ennuis..non ?

sourit

Merci Leif, j'avais oublié ce point...

Ma remarque finale ne change pas... mais ça ne concerne pas ce débat

Bien, on a fait le tour du sujet donc...
Dès qu'on verra Sacrai sortir de son antre, on lui reclamera de sous.

Je verrouille la salle, mais la laisse ici afin de nous rappelez à son bon souvenir.