Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Clos] Escroquerie - Djalex

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2 participants
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lluna
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lluna


Féminin Nombre de messages : 7918
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MessageSujet: [Clos] Escroquerie - Djalex   [Clos] Escroquerie - Djalex EmptyMer 28 Juin 2006 - 21:58



Dernière édition par le Jeu 20 Juil 2006 - 0:41, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Clos] Escroquerie - Djalex   [Clos] Escroquerie - Djalex EmptyMer 5 Juil 2006 - 9:47

Citation :
Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour le cas du Sieur Djalex qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Vesoul 2 miches de pain à 12.95 écus, donc non conforme à la grille des prix maximum en vigueur dans la ville de Vesoul.

Le dossier du contrevenant se trouve ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=50818

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mercredi 5 juillet.
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Troubadour
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MessageSujet: Re: [Clos] Escroquerie - Djalex   [Clos] Escroquerie - Djalex EmptySam 8 Juil 2006 - 16:19

Citation :
Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour une condamnation pour escroquerie à l'encontre du Sieur Djalex et réclame une amende de 13 écus (11 écus pour le gain frauduleux + 2 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre une dernière fois à la barre, avant le verdict du juge.

A Dole le samedi 8 juillet.
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Delagrâc
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MessageSujet: Re: [Clos] Escroquerie - Djalex   [Clos] Escroquerie - Djalex EmptyLun 17 Juil 2006 - 12:19

Arrow coupable (13 écus d'amende)
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MessageSujet: Re: [Clos] Escroquerie - Djalex   [Clos] Escroquerie - Djalex Empty

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