Plainte de Floriane contre Arès

Ayant une nouvelle affaire Macricri entra dans la nouvelle salle de la prévoté, ses pas résonnaient dans la pièce vide. Très vite.... Même pas un affichage d’accueil, une explication comment procéder....

Elle se dirigea vers un bureau vide pour y déposer ses documents.

Oyez ! Il y a quelqu'un !

Voyant un garde passer.

Pourriez vous faire mander le Prévôt, je vous prie. J'ai à lui parler.

Macricri prépara la copie de la lettre de Arès informant qu'il la mandatait comme avocate. :

Citation :

Expéditeur : Ares_von_hagen de Saint Claude Seigneur de Fougero
Date d'envoi : 08/11/1460 - 21:42:54
Titre : plainte

Bonsoir Dame Prévôt,

Suite à la plainte déposé à mon encontre, je vous fais part que sa Grandeur Macricri sera à même de défendre mes intérêts suite à la plainte du Connétable à mon encontre.
Ceci répondant la missive que vous l'avez envoyé.

Je vous souhaite une agréable fin de soirée.

Ares Von Hagen
Bourgmestre de Saint Claude

Relevant la tête du dossier qu'elle étudiait en attendant l'arrivée du Prévôt, l'avocate leva la tête et sourit tout en rendant le salut.


Bonjour Madame le Prévôt.


Je suis mandatée par mon client Arès Von Hagen pour le représenter dans l'affaire l'opposant à la Comtesse Floriane de Cheroy. J'ai copie de la missive de mon client afin que vous ne l'ajoutiez au dossier.

Macricri déplaça la missive pour la mettre à la disposition d'Héloïse.

En parlant du dossier, justement.
J'ai remarqué qu'il manquait la plainte de Floriane. N'ayant pas vu de plainte en salle de dépôt, j'imagine qu'elle l'a présentée par écrit.
Souriant à Héloïse : Convenez qu'un dossier sans la plainte de la plaignante, c'est quelque peu irrégulier.Et puis...
Manipule quelques feuillets.
J'ai vu que vous n'aviez pas contacté mon client pour lui demander s'il reconnaissait les propos en question comme étant bien les siens lors du dépôt de plainte, ni après quand il a été avisé qu'un dossier était constitué.

Relève la tête : je trouve fort regrettable que cette affaire, qui sort de l'ordinaire, n'ait pas été géré avec plus d'attention pour les deux partis concernés.

Par exemple, l'échange n'est pas complet. La totalité de "l'incident" a été enregistré dans les minutes du parlement sous l'intitulé : Conétable et autres joyeusetés.
Les circonstances d'une discussion sont importantes et expliquent l’interpellation d'Arès.

J'ai remarqué que je n'ai pas accès aux casiers, en tant qu'avocate, c'est indispensable.

Fixe Héloise : Mais le plus surprenant dans ce dossier est votre parti pris affiché.
Fronce les sourcils : Le prévôt est là pour recevoir les plaintes, les traiter et monter le dossier à remettre à la procure. Il est chargé des documents à charge et à décharge. Il se doit de gérer avec objectivité et impartialité.

Or là... ce n'est pas ce qui transparait. En particulier lorsque vous écrivez "Tout courrier que vous pourriez renvoyer suite à celui-ci seront bien évidemment ajouter au dossier, mais je permets d'avance de vous annoncer que je n'y répondrais pas pour éviter tout engrenage."

De quel engrenage parlez vous donc ? Dans le cadre de vos fonctions, vous devez répondre aux personnes concernées par leur affaire en cours.

Cela étant dit... Voici quelques documents à déposer au dossier.

Citation :

Dans l'affaire Floriane - Arès


A l'attention du Prévôt Héloïse du Val d'Haine

A l'attention du Procureur Héloïse-Marie de Sparte,




Moi, Macricri Adams de Mélincour, avocate de Arès Von Hagen dans l'affaire l'opposant à Floriane de Cheroy,


Sollicite l'accès aux casiers judiciaire et aux archives prévôté et Cour de Justice afin qu'aucune entrave ne soit fait à mon travail dans la défense de mon client.


Signale les anomalies suivantes :

- La plainte de la plaignante n'est pas dans le dossier.

- L'échange a été tronqué : des propos tenus précédemment par la plaignante, et ceux tenus ensuite par un intervenant tiers démontre les circonstances de l'échange.

- Le Prévôt a annoncé à mon client refuser de lui répondre dans le cadre de son affaire.

- L'interprétation toute personnelle du Prévôt et son opinion subjectif transparait dans le dossier, il a négligé aussi un minimum d'enquête : le défendeur reconnait-il avoir tenu les propos incriminé, peut-il s'expliquer, à quoi faisait-il allusion en parlant de son action en gargote... Enfin comme il est trop souvent l'habitude, aucune enquête préliminaire.


Ceci étant posé, j'attends vos positions sur ce points avant d'aller au delà et d'entrer dans le vif du sujet.



Dole, le 13 novembre 1460

Regarde le prévôt.

Comtesse, j'ai eu il y a peu une altercation en votre présence avec votre client. J'ai donc préféré éviter d'autres altercation.

Non je ne prend pas parti car j'ai mis tous les propos pour justement montrer que Floriane n'a pas aidé à l'acalmie de l'altercation. Certains propos de cette dernière peuvent également etre porté à devoir etre revu. Je n'ai pas non plus demandé à la plaignante si elle validait ses propos.

Et j'ai repris l'ensemble de l'altercation entre Floriane et Ares qui est totalement dénué d'interventions d'autres personnes durant cet échange. Seul Jerone intervient à la fin, il est cité comme témoin il pourra donc clairement donner ses propos s'il le souhaite si jamais il était cité à témoigner tout comme le maire de Poligny.

Pour l'engrenage je parle de celui qui a eu lieu lors du dépot de plainte de votre client contre Jerone.

Maintenant je peux transmettre vos documents mais le procureur a déjà clos sans suite ce dossier.

Sans doute avez vous eu une altercation avec mon client, mais ce n'est pas un motif pour d'office refuser de lui répondre. Vous ne lui avez laissé aucune chance de voir s'il devait agressif ou pas. Que vous preniez votre décision suite à des propos inconvenants, soit, mais pas ainsi.

Ensuite, j'ai en effet vu que le procureur a émis sa décision. Le dossier avait été monté en procure sans que cela ne soit signalé dans le dossier. Ce n'est pas normal.
Vous ne laissez à l'accusé aucun délai pour qu'elle puisse préparer sa défense.
Donc oui, mettez mon courrier dans le dossier tout de même, et faites préciser à quelle date le procureur a émis sa décision, c'est manquant là.

Rajout de votre lettre au dossier et demande d'archivage du dit dossier.