courrier reçu et suite donnée

Citation :

Messire Kalvin , et cher collegue....

nous avons entre nos murs de Chambery le sus denommé Brigandes bois, qui il me semble est en procès en FC.

Pourriez vous me dire ce qu'il en est , afin éventuellement de faire réaliser votre jugement en Savoy

bien a vous

Leg DiCésarini
Duc de Bresse
Duc de Suse
Seigneur de Velaines

Juge de Savoy

Citation :

A Messire Leg DiCésarini,
Actuel Juge de Savoy,

J'accuse ici, reception du précédent courrier m'informant de la présence de Sieur Brigandesbois en vos terres et de l'attente d'un éventuel procès en nos propres terres.

Je suis dans l'obligation de vous contre dire, le dossier étant à ce jour, encore et toujours en instruction.

Or donc, j'ai signalé votre présent courrier à Dame Héloise-Marie de Sparte, actuelle Procureur de Franche-Comté.

L'affaire étant encore à son stade d'instruction, je ne puis intervenir plus en avant dans la dites situation, sans prendre le risque de fauté.

Veuillez recevoir mes sincéres salutations.

Ainsi fait à Saint-Claude, en ce jour de grâce du 24 octobre 1460.

Kalvin
Juge de Franche-Comté

Porte-Parole ad intérim de Franche-Comté

Citation :

Messire Kelvin et cher collegue,

Je vous remercie de vostre prompte response et vous remercie de vos informations.

Adonc je transmets moi aussi vostre courrier a Dame Nashia, Procureur de Savoy, pour qu'elle puisse le cas échéant prendre contact avec Dame Héloise -Marie de Sparte , vostre procureur afin de suivre l'esvolution de ce dossier.

Bien a vous

Leg DiCésarini de Montmayeur

Citation :

Cher confrere, je vous demande de m'adressez le jugement que vous rendez sur l'affaire Kaminoo , en accord de coopération judiciaire

voici les minutes du proces
..........................................................................................................................
procès opposant 2012-11-02, Kaminoo au Duché de Savoie

Kaminoo est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation
Votre honneur nous somme ici pour une affaire du Duché de Franche comté concernant le dénommé Kaminoo comme le veut les coopérations judiciaire voici l'acte d'accusation du Procureur de Franche comté


**La jeune fille écrivait son réquisitoire avec attention. Un courrier à envoyer pour un autre procureur, qui le lirait à l'accusé... Hummm il ne fallait rien oublier. Chose faite, elle le roule et le scelle pour le remettre au Duché de Savoir, qu'il puisse, en leur nom, punir cet acte affreux de brigandage. **


Votre Honneur,
Messieurs, mesdames, tout le monde,

La nuit du 29 septembre, la Dame Kaminoo, a été reconnue par tout un groupe de personne, Clarysse von Dumb, Armance, Saturnine et Mythique de vol. Kaminoo s'est permis, sans, fort heureusement les attaquer, de les voler de tous leurs bien. Malgré tout, l'acte de vol, avec ou sans violence, n'est absolument pas toléré en notre contrée !

Je vous lis la loi enfreinte par Kaminoo, issue du troisième livre du Codex Franc Comtois, l'alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Ainsi que l'alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Le vol commis, en plus des désagréments aux voyageurs est de une centaine d'écus, 14 sac de Maïs et 1 caillou, une miche de pain.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense, Kaminoo??

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, comme stipulé dans le courrier de la prévôté.

Fait à Dole le vingt-neuf octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante.
Héloise Marie de Sparte,
Procureur de la Belle Franche Comté.

.........................................................


Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.




Bien a vous en attente d'une prompte réponse de vostre part

Leg DiCésarini de Montmayeur
Juge de Savoy

Dossier ou je suis passé pour un con auprès du Juge de Savoie, dans la mesure ou je lui ai demandé sur quoi statué vu l'absence de réquisitoire.

Pour le coup j'ai eu droit à des explications sur la procédure d'un procès.

Heloise-Marie, puis je te demander de regler les réquisitoires manquants donc les procès attentes ton intervention.

Pourrions nous également relancer les témoins pour les affaires requérant leur présence et nous laissant sans nouvelles...quitte a y ajouter les convocations dans le procès.

D'avance je vous remercie pour votre attention et vous souhaite dans tout les cas, un bon week-end.

Je fais quoi pour les dossiers de plus qui sont en savoie ?
J'envoie une demande ou j'attend qu'on règle d'abord ceux deja demandé ?