[Clos-Coupable] Esclavagisme Aryum/Sarrasin [08/10/1460]

Fait(s) reproché(s) : Aryum à été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Sarrasin pour un salaire net de 19.60 écus, pour 19 points de caractéristique, ce qui est contraire au décret sur lagrille des salaires du village de Luxeuil. Il aurait du l'embaucher à un salaire minimum de 20.58 écus Brut

Dossier

Citation :

**La jeune fille se lève et se racle la gorge pour présenter les chefs d'accusations ainsi que l'affaire en tant que telle. Toisant d'abord son regard sur l'assemblée, histoire qu'ils soient tous pendus à ses lèvres -oupa-, elle déroule ensuite un parchemin à la sombre écriture et le lit de ses petits yeux bleus concentrés. **

Votre Honneur,
Messieurs, Mesdames, les gens,

Voici trois fois déjà que messire Aryum, habitant de Luxeuil se voit suspecté d'esclavagisme. Cette fois ci, en embauchant Sarrasin pour un salaire net de 19.60 écus, pour 19 points de caractéristique, ce qui est contraire au décret sur lagrille des salaires du village de Luxeuil. Il aurait du l'embaucher à un salaire minimum de 20.58 écus Brut.

Il semble qu'il n'ait toujours pas retenu la leçon lors du procès précédent. Cette fois, le gain perçu est de presque 1 écu, soit 0.98 centimes. Mais s'il ne cesse de le faire, ses bénéfices vont augmenter et il ne finira jamais par respecter la loi.

Et, nul n'est sensé ignorer la loi !

Messire Aryum, vous avez le droit de vous faire représenter par un avocat.
Qu'avez-vous à dire pour votre défense, messire?

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Rien de rien?

*Héloise toise encore une fois l'accusé silencieux. Apparemment il n'avait pas grand chose à dire pour sa défense et son silence en disait long.*

Bien, qui ne dit mot consent !

Votre Honneur, pour la deuxième fois, messire Aryum se retrouve devant la justice pour des faits similaires. Il est temps qu'il apprenne à respecter les lois et les décrets. Et c'est la troisième fois qu'il est pris en flagrant délit d'esclavagisme.

Certes, le premier fut réglé à l'amiable, mais le deuxième lui a valu un procès et, malgré ça, il n'a pas retenu la leçon et poursuit ses méfaits !

Je demande qu'on le mette quelques jours au pilori, ainsi qu'une amende en conséquence de ses actes. Une trentaine d'écu.

Dole le 4 novembre 1460.
Héloise Marie de Sparte, procureure.

* La jeune fille s'assit, une fois terminé. Il était temps que les vauriens soient punis*

L'accusation a appelé Sarrasin à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Sarrasin arriva à la barre, voyant l'accusé, il poussa un soupir, il n'avait décidément rien dans la tête*

Votre honneur,

Cet homme se moque éperduement des lois en vigueur. Lors de ses premiers mefaits, nous lui avions écrit un courrier pour régler cela à l'amiable, seulement il n'a jamais voulu entendre raison, se disant sa propre loi et n'ayant rien à craindre d'une justice de pacotille.
Ce sont là malheureusement ses mots et je penses qu'il n'y a rien à rajouter à cela.
Les emplois ne sont pas toujours faciles dans notre ville, leur nombre diminue, donc les villageois se dépêchent de les prendres, pour gagner davantage qu'à la mine, et il le sait et il profite de la nécéssité des villageois pour servir son profit ce qui est honteux.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

* le Juge ne put que froncer les sourcils en voyant l'homme revenir en cour de Justice, lors de la dernière séance, il s'en était tenu à une amende, aujourd'hui l'homme s'en revenait une nouvelle fois, pour la même raison. Il prit donc la parole avec rudesse et dit froidement *

Messire, vous revenez en cette cours pour une nouvelle fois, vous expliquer de vos déboirs.

J'entends que vous vous présentez ici pour la troisème fois, et ce pour les mêmes méfaits.

Seriez vous donc buté à ce point là ?
Auriez-vous besoin des quelques jours d'isolement pour rélféchir à la question ?

Ma foi, fort bien, si il est nécessaire, je vais accéder à la demande en toutes simplicités.

* se retournant vers la Procureur, acquiescant au plaidoier, il prit note de la demande *

Bien, je vais maintenant émettre le jugement :

Attendu la plainte de sieur Sarrasin pour esclavagisme,
Attendu que la plainte concerne Sieur Aryum,
Attendu que le sieur a déjà été poursuivi pour une même plainte à deux reprises,
Attendu qu'aucuns éléments ne vient affirmer l'absence d'esclavagisme et de médiation,
Attendu que la paie est d'un montant légal 20 écu 58 et que vous avec engagé le sieur pour un montant de 19,60.
Bien que la différence entre les montants soient faible,

Il s'avère que Sieur Aryum n'a pas respecté le décret municipale, que cela fait déjà la 3e fois qu'il persiste à imposer ses tarifs, et par ce fait, a une nouvelle fois ignoré la loi.

Dès lors, du fait de récidive, je condamne l'homme à une réclusion de 2 jours au cachot, suivi d'un jour de pilori en halle et d'une amende de 50 écus.

Ainsi fait à Dole, en l'an de Gràce 1460 par Kalvin, Juge de Franche-Comté.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.