lluna Ménestrel
Nombre de messages : 7918 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 23/02/2006
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| Sujet: [CLOS] Esclavagisme - Knut Lun 26 Juin 2006 - 8:15 | |
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valaraukar Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 11455 Localisation : Dole Date d'inscription : 15/12/2005
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| Sujet: Re: [CLOS] Esclavagisme - Knut Lun 26 Juin 2006 - 23:17 | |
| - Citation :
- Monsieur le Juge,
Nous sommes ici pour suivre le dossier de Sieur Knut, accusé d'esclavagisme.
Le 14 juin, le gendarme Korhaven de Luxeuil constaté l'embauche de Prestio par le prévenu : 13 écus pour un emploi. Je vous rappelle que selon le décret municipal du 29 mars 1454, le salaire minimum sans qualification est de 17 écus à Luxeuil (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=111)
L'accord amiable n'a pas été très efficace, le prévenu étant resté sourd aux relances de la gendarmerie.
Vous trouverez Monsieur le Juge le dossier ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=52322#52322
Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre.
A Dole le 26 juin 1454 | |
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Delagrâc Invité
| Sujet: Re: [CLOS] Esclavagisme - Knut Lun 3 Juil 2006 - 16:24 | |
| - Citation :
- Bonjour messieurs,
Accusé levez-vous. Je plussoie monsieur le procureur. Je prend acte de votre bonne fois. Vous êtes toutefois déclaré coupable des faits qui vous sont reproché, je vous condamne à 4 écus d’amende. Je demanderais à la gendarmerie d’apporter à ce jeune homme l’aide qu’il demande, de répondre à toutes ses questions et de lui expliquer comment rembourser ce qu‘il doit. La séance est levée. |
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| Sujet: Re: [CLOS] Esclavagisme - Knut | |
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