Le château de Dole
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 [CLOS] Esclavagisme - Knut

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2 participants
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lluna
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lluna


Féminin Nombre de messages : 7918
Localisation : Saint Claude
Date d'inscription : 23/02/2006

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MessageSujet: [CLOS] Esclavagisme - Knut   [CLOS] Esclavagisme - Knut EmptyLun 26 Juin 2006 - 8:15

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valaraukar
Ex Franc-Comte
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valaraukar


Masculin Nombre de messages : 11455
Localisation : Dole
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MessageSujet: Re: [CLOS] Esclavagisme - Knut   [CLOS] Esclavagisme - Knut EmptyLun 26 Juin 2006 - 23:17

Citation :
Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour suivre le dossier de Sieur Knut, accusé d'esclavagisme.

Le 14 juin, le gendarme Korhaven de Luxeuil constaté l'embauche de Prestio par le prévenu : 13 écus pour un emploi.
Je vous rappelle que selon le décret municipal du 29 mars 1454, le salaire minimum sans qualification est de 17 écus à Luxeuil (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=111)

L'accord amiable n'a pas été très efficace, le prévenu étant resté sourd aux relances de la gendarmerie.

Vous trouverez Monsieur le Juge le dossier ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=52322#52322

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole
le 26 juin 1454
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Delagrâc
Invité




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MessageSujet: Re: [CLOS] Esclavagisme - Knut   [CLOS] Esclavagisme - Knut EmptyLun 3 Juil 2006 - 16:24

Citation :
Bonjour messieurs,

Accusé levez-vous. Je plussoie monsieur le procureur. Je prend acte de votre bonne fois.
Vous êtes toutefois déclaré coupable des faits qui vous sont reproché, je vous condamne à 4 écus d’amende.
Je demanderais à la gendarmerie d’apporter à ce jeune homme l’aide qu’il demande, de répondre à toutes ses questions et de lui expliquer comment rembourser ce qu‘il doit.
La séance est levée.
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MessageSujet: Re: [CLOS] Esclavagisme - Knut   [CLOS] Esclavagisme - Knut Empty

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