[CLOS]Evinrude-esclavagisme

Ville : Vesoul

Affaire : Sieur Evinrudev a été pris en flagrant délit d'infraction à la grille des salaires en vigueur à Vesoul en embauchant dame Titsou2 à 21 écus au lieu des 22 écus minimum exigés par la grille de salaire pour les 19 points de caractéristique demandés.

Montant du non perçu : 1 écu

Voici le dossier

Raison de la demande : Le contrevenant n'a pas daigné répondre aux missives envoyés par notre brigade.




EDIT: j'ai effacer l'autre demande apparemment erreur de manip

Acte d'accusation:

Citation :

*La procureur s'avança saluant la juge*

Madame la juge,

Comparait devant nous Evinrude qui c'est rendu coupable d'esclavagisme envers Titsou2 en l'embauchant à 21 ecus alors que le tarif en vigueur est de 22 ecus à vesoul.

Cette personne à jouer le silence,en ignorant les missives des gendarmes ,ce qui prouve que cela ne l'inquiete outre mesure.

*Elle deposa le dossier devant le juge et fit signe à l'accusé de se lever*

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Vesoul-f11/ATEsclavagisme-Evinrude-Titsou2-p142324.htm#142324


à Dole le 14 janvier 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le juge,

Il s'agit en effet d'une regrettable méprise de ma part, je n'ai jamais eu l'intention de sous-payer mes employés.

Ceci est arrivé le 11 et vous pouvez noter que le 12 j'ai embauché Goldstar au bon tarif de 22 écus.

De plus, je crois n'avoir jamais reçue de "missives" des gendarmes ou je ne les ai pas vu par inadvertance et j'en suis désolé si c'est le cas.
Je suis tout a fait d'accord pour payer mes fautes.

le 14 janvier 1455

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*La Procureur s'avança à la barre*

Madame la juge,

Je suis pour croire que l'accuse c'est rendue compte de sa faute et apparemment à fait tres attention lors de sa nouvelle embauche,
Je crois aussi à sa bonne foie,donc je demande qu'elle soit relaxer
en esperant tout de meme ne pas la revoir devant nous d'aussitot

*elle retourna a sa place et attendit le verdict*


à Dole le 14 Janvier 1455

Faudrait changer les balises quand c'est rendu au verdict...

Citation :

*La greffière Zyanya se leva et prit la parole*

OYÉ! OYÉ! LEVEZ-VOUS, LA COURS, l'honorable juge Kapucine va rendre son verdict. Accusée levez-vous!!!

Eh bien Madame, je crois que vous avez appris de votre faute. Sachant aussi que dans votre dossier, c'était la première fois que vous aviez fait se genre d'erreur je vous relaxne donc.

J'espère fortement ne plus vous revoir dans mon tribunal !!!

*Elle prit le lourd marteau et le rabatta sur le pupitre devant elle*

Justicement Votre!!!

À Dole le lundi le 15 janvier de l'an grâce 1455