[RP] Protestation

Comme promis Estebaiy fait ce qu'il a dit...

En guise de protestation contre le Franc-Comte qui dit publiquement que j'ai fait exprès de ne pas avoir voté lors de ma maladie au lieu de se rectifier je voterai donc en public. Pourquoi ici, en agora du château et non en gargote en fait c'est simple, l'idée m'est venu grâce à Sarani et Leif. Je vais démontrer une faille majeure de tout le château de Dole, j'aurai aucune sanction en justice, impossible de me trainer en justice pour un évènement qui se passe ici, au château. (oublier pas que ceci est un rp et que les évènement sont arrivé donc si vous effacer vous effacer un évènement, il y a une discussion hrp la dessus....).

Donc je vais lire en quoi constitue le vote et lire les votes qu'il y a aussi.

Voici les lectures:

Citation :

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE VALENCE ET DE FRANCHE COMTE

Article 1:
L'ambassade du royaume de Valence en Franche-Comté est considérée comme faisant partie du territoire souverain du royaume de Valence.
L'ambassade de Franche-Comté à Valence est considérée comme faisant partie du territoire souverain de Franche-Comté .

Article 2-1:
L'ambassadeur du royaume de Valence dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche-Comté .
L'ambassadeur de Franche-Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au royaume de Valence.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du royaume de Valence en Franche-Comté , le Conseil du royaume de Valence peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois de Franche-Comté, sur les terres comtoises .
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Franche-Comté dans le royaume de Valence, le Conseil de Franche-Comté peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du royaume de Valence, sur les terres valenciennes.

Article 2-3:
Dans le cas où l’ambassadeur du royaume de Valence en Franche-Comté commettrait une faute grave, la Franche-Comté se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur valencien rattaché à la Franche-Comté .
Dans le cas où l’ambassadeur de Franche-Comté en Savoie commettrait une faute grave, le royaume de Valence se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur de Franche-Comté rattaché au Royaume de Valence.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du royaume de Valence peut exiger le départ de l'ambassade de Franche-Comté . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du royaume de Valence.
En cas de nécessité imminente, le Franc-Comte peut exiger le départ de l'ambassade valencienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Franche-Comté .

Article 4:
Le royaume de Valence autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté.
La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du royaume de Valence.


Article 5:
Le royaume de Valence s'engage à protéger et à aider l'ambassadeur de Franche-Comté sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. L'ambassadeur de Franche-Comté doit avertir une semaine à l'avance les autorités de Valence de sa venue prochaine.
La Franche-Comté s'engage à protéger et à aider l'ambassadeur du royaume de Valence sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. L'ambassadeur de Valence doit avertir une semaine à l'avance les autorités de Franche-Comté de sa venue prochaine.

Article 6:
Si l'un des deux comtés/royaumes signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/royaume. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

Citation :

TRATADO SOBRE EL ESTATUTO DE LOS EMBAJADORES EN VALENCIA Y FRANCO-CONDADO

Artículo 1:
La embajada del reino de Valencia en Franca-Condado es considerada como parte del territorio soberano del reino de Valencia.
La embajada de Franca-Condado en Valencia es considerado como parte del territorio soberano del Franco-Condado.

Artículo 2-1: El embajador del reino de Valencia dispone de inmunidad diplomática en el conjunto de territorio definido como perteneciente al Franco-Condado.
El embajador del Franco-Condado dispone de inmunidad diplomática en el conjunto de territorio definido como perteneciente al Reino de Valencia.

Artículo 2-2:
En caso de falta grave comprobada del embajador del Reino de Valencia en Franco-Condado, el Consejo del reino de Valencia puede decidir levantar la inmunidad dicha, de modo que el culpable pueda ser incriminado y juzgado según las leyes de Franco-Condado, sobre las tierras del Franco-Condado.
En caso de falta grave comprobada del embajador de Franca-Condado en Reino de Valencia, el Consejo de Franca-Condado puede decidir levantar la inmunidad dicha, de modo que el culpable pueda ser incriminado y juzgado según las leyes del reino de Valencia, sobre las tierras Valencianas.

Artículo 2-3:
En caso de que el embajador del reino de Valencia en Franco-Condado cometiera una falta grave, el Franco-Condado se reservaría entonces el derecho de acompañarlo hacia la frontera, así como de no reconocerlo más como el que como sería el embajador Valencia relacionado con el Franco-Condado.
En caso de que el embajador de Franco-Condado en Valencia cometiera una falta grave, el Reino de Valencia se reservaría entonces el derecho de acompañarlo hacia la frontera, así como de no reconocerlo más como el que como sería el embajador de Franca-Condado relacionado con Valencia.
Esta salida tendría valor de destierro y la persona acompañada hacia la frontera no podría asumir más una función oficial sobre el territorio, ni entrar en él sin haber recibido previamente la autorización de las autoridades ducales.

Artículo 3:
En caso de necesidad inminente, el Gobernador del Reino de Valencia puede exigir la salida a la embajada de Franco-Condado. El embajador dispone entonces de un plazo de una semana para dejar el territorio del Reino de Valencia.
En caso de necesidad inminente, el Franco-condado puede exigir la salida a la embajada Valenciana. El embajador dispone entonces de un plazo de una semana para dejar el territorio de Franca-Condado.

Artículo 4:
El Reino de Valencia autoriza el libre circulación en su territorio del embajador de Franca-Condado.
El Franca-Condado autorisa el libre circulación en su territorio del embajador del Reino de Valencia.

Artículo 5:
El Reino de Valencia se compromete a proteger y ayudar al embajador de Franca-Condado sobre el conjunto de su territorio en toda situación, y aunque este no formule la petición. El embajador de Franco-Condado debe prevenir una semana antes a las autoridades de Valencia de su llegada.
El Franco-Condado se compromete a proteger y ayudar al embajador del Reino de Valencia sobre el conjunto de su territorio en toda situación, y aunque este no formule la petición. El embajador de Valencia debe prevenir una semana antes a las autoridades de Franco-Condado de su llegada.

Artículo 6:
Si uno de ambos condados/reinos signatarios deseara hacer anular el tratado presente, debería hacer necesariamente la declaración por escrito al otro condado/reino. El tratado sería desde entonces caduca una semana después de la recepción del correo.

Confucius a écrit:

Citation :

Pour :[11] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice, Fredyanne ,artaban; Gaetan, Shenkj, Starkel; Pierre
Contre :[1] Loulou, Estebaiy
Abstention :[6] Armael, Lassa, Mouss, Uriel ; Sacraï, Confucius

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté :

Deuxième vote j'en fait la lecture à haute voix:

Citation :

- Article 2 : L'amende
L'amende est une sanction pénale prenant la forme d'une somme d'argent dont le montant est soumis à l'appréciation du juge dans le respect de la Charte du juge. L'accusé sanctionné d'une amende par le juge lors d'un procès, la paye immédiatement à la trésorerie de l'Empereur la somme d'au moins 1 écu et paye immédiatement le reste de l'amende par don au Comté. Ce mode de paiement s'appliquera chaque fois que la possibilité de payer de cette manière est réelle.
Sinon, le juge est habilité à décerner des amendes punitives classiques.Tout contrevenant n'ayant pas payé l'amende tel que prévu dans le verdict du juge, sera poursuivi par la Cour de justice pour non paiement de l'amende.

Pierre_du_Val_d'Haine a écrit:

Citation :

Pour :[15] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Lassa, Uriel; Sacraï ; Pierre
Contre :[0]
Abstention :[3] Armael, Mouss, Estebaiy

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté :

Troisième vote, encore la lecture.

Citation :

4. Devoirs et obligations

Le Chancelier se voit imposé un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement ne se rapportant pas à la diplomatie ou à la sécurité.
Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
En tant que parlementaire il est soumis au secret-défense.
Il doit participer aux débats parlementaires et n'aura aucun droit de vote sur les urnes.

Citation :

Chapitre 1 : Définition
Article 1
Le Parlement est l'assemblée législative de Franche-Comté dont les membres débattent et votent les lois gouvernant l'existence de la Franche Comté. Ils prennent les décisions parlementaires qu'imposent les circonstances.

...

Chapitre 3 : Composition du Parlement
Article 3
Alinéa 1
Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois,
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident franc comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote.
- du chancelier de Franche-Comté, résident franc comtois, nommé par le Franc-Comte.

Le Chancelier ne pourra pas être un élu comtal, c’est un cumul interdit pour la bonne entente des institutions.

Pierre_du_Val_d'Haine a écrit:

Citation :

Pour :[18] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Mouss, Uriel; Sacraï ; Pierre; Estebaiy
Contre :[0]
Abstention :[1]Armael

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste
de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour
chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté :

Enfin, toujours à haute voix, le dernier vote.

Citation :

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Alinéa 5 : Les modalités du talion :

* Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion
* Si le procès finit par s'ouvrir, annulation du talion.
* Si le verdict du procès n’est pas encore annoncé la mise en talion est toujours effective, si le talion est effectué, le verdict sera automatiquement une relaxe.
* Le Juge de Franche-Comté pendant un verdict peut mettre un contrevenant dans la liste du talion si l’accusé ne remplie pas les exigences du Juge.
* Si une province alliée ayant un traité avec la Franche-Comté demande une mise en talion pour acte de prise de ville ou/et brigandage, la Franche-Comté avec ces acteurs de la sécurité pourra accepter ou non la demande.
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie pour une durée illimitée avec traques ponctuelles.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.
* Il est entendu que si le talion a eu lieu toute poursuite prendra fin, sauf en cas de récidive.

Pierre_du_Val_d'Haine a écrit:

Citation :

Pour :[15] Leif; Sarani; Loulou; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,; Gaetan, Shenkj, Lassa; Sacraï ; Pierre; Estebaiy
Contre :[0]
Abstention :[3]Armael, Mouss, Uriel

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste
de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour
chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Debenja; Artaban

Comme c'est la date limite de ses votes, je tiens aussi à préciser que j'ai aussi voté de façon conforme aux règles et qu'ici j'ai lu à vive voix ce qu'on devait voter et les votes ce qui est formellement interdit mais puisque c'est ici que ça se passe aucun recours en justice ne peut être tenu ni aucune accusation. Peut-être serait-il le temps de changer le château d'endroit et d'aller dans des lieux où la justice peut régner. On va voir les réactions, on peut me bannir du privé mais pas du public, du moins si on était en gargote, ça serait impossible de le faire étant public alors voici une autre faille si cela se passe de cette façon.

Passant dans les galeries de l'Agora elle entendit du bruit et un voix lisant les textes et votes en cours , enfin étant a date de clôture .

Elle écoutait le discours pensant que effectivement ce n'était pas faut , d'autre part vu que la plupart des débats se passaient en public ou en Agora et les votes étant a terme elle ne voyait pas trop quel risque il y avait .
Elle écouta donc jusque au bout . Puis avisant le parchemin que Sarani tendait elle se demandait bien pourquoi on revenait sur cet avertissement vu que les votes avaient étés faits dans les délais pas besoin de ressortir ça lui semblait il .

Bonjour Este il y a d'ailleurs pas mal de bureaux officiels si pas sur les gargote sur le forum secondaire soumis aux mêmes lois, il y a même des duchés dont leur politique entière s y trouve et bien verrouillée après les débats public oui ça peut se faire en gargote les mêmes règles et lois partout .

Les dires du Franc-comte en gargote:

Citation :

Vous étiez malade ? Diantre personne ne ma prévenu, je constate que la guérison est donc d’actualité, donc plus aucune excuse dorénavant pour qu'il y ait un manquement au devoir parlementaire et puis un vote c’est simple, on vote à main levée, on rajoute son nom sur le « pour » ou le « contre » ou encore « l’abstention » et en deux, trois mouvement on n’a voté, c’est encore moins compliqué que de faire du pain vous savez, même le boulanger arrive à utiliser son moulin et à surveiller ses champs dans le même laps de temps, ils sont doués ces boulangers n’est-ce pas ?

De plus de dire que c’est un manquement de ma part, il a continuer en parlement privé de dire que c'était un oubli et un manquement au lieu d'un impossibilité, pour ma part les parole d'un représentant d'une province sont importantes, chaque mot compte. S'il dit manquement ça fait de moi que j'ai eu un tord, hors, avoir un tord sur un manquement d'un vote est un crime grave pour ma part dans mes principes. J'ai donc demander à Leif de se rectifier à plusieurs reprise chose qu'il n'a pas fait, à vous de voir.

Ha oui, le boycott continu, pour moi c'est un deux pour un, je montre une faille, je dis effectivement ce que je veux et fais aussi ce qui ME semble juste. Ceci n'aide en rien la cause de la gargote et du château entier en dehors des mur de notre monde. Sarani, je t'oblige pas à venir ici ou quoi que ce soit ni personne d'ailleurs alors si je te fais perdre ton temps tu peux aller jouer ailleurs si tu veux. Pour ma part démontrer une faille en justice dans le château est loin d'être une perte de temps,ça concerne la FC directement.

estebaiy a écrit:

Ha oui, le boycott continu

Ha c'est pas toi qu'on vient de voir voter? On doit pas avoir la même définition de boycott

Vu qu il n'est plus Capitaine depuis un moment ça serait difficile d'apporter ici les votes pour le forum .

[C'est quoi ce sujet? Du RP ou du HRP? Ou une introduction RP pour du HRP? Je vais rester RP, mais franchement ... ]

Messire Estebayi, ceci tourne au ridicule... C'est n'importe quoi! En ajoutant aux derniers dires de Mousseline que c'est l'hopital qui se fout de la charité là... Oui, pour un malade cloué au lit, ça vous fait une belle jambe n'est-ce pas?

La justice est la même pour les réfractaires, que l'on soit dans les murs du château ou en dehors des murs. La personne des conseillé n'est pas moins inviolable que celle du peuple.

Estis ridiculum
Un jour le ridicule risque d'être le fléau du monde.

Mais qu'on sache bien que si les votes n'est pas inscrit dans les urnes du parlement, comme le désire la constitution, ce sera considérer comme un non-vote, sur onze parlementaire c'est le seul parlementaire qui ne saisi pas comment on vote et comment il faut voter.
Tant de gesticulation inutile pour pas grand-chose et passer pour un ridicule au yeux de tous, dans notre parlement actuelle heureusement que nous avons un seul de ces bêtes la.

Citation :

Voici ce que Leif dit en parlement privé:

Citation :

Aucun manquement n’est tolérer de ma part et le parlement le sais depuis le début et mes décisions fut toujours dans ce sens la, je fus une personne très patiente que ce soit avec Devilfred ou Este ou encore avec d’autre je n’accepte et n’accepterais jamais un manquement de devoir surtout quand celui-ci est flagrant et quand il devient une limite de la ligne rouge.

Je tiens à dire, comme je l'ai dit plus tôt, j'ai voté de façon légal et j'ai transféré ça ici en copiant les documents où mon vote y figurait donc oui j'ai voté de la bonne façon ce qui est illégale c'est d'Avoir copié les dit documents et les avoir lu ici, les urnes sont privés autant que le parlement c'est donc théoriquement illégal et je viens en plus de prendre un document du parlement privé en citant leif pour le mettre ici....

J'ai fait aucun manquement pour les votes, j'étais seulement indisponible et impossible pour MOI d'avertir quelqu'un.... pour les votes de l'armée je l'aurais bien fait mais je n'ai plus accès...

Quelqu'un qui aurait des intérêts contre la Franche Comté se servirait forcément des informations pour la mettre à mal, d'une manière ou d'une autre ... Jusque là, bah, c'est juste ... Logique.

Que ce soit ici ou de l'autre côté, la personne qui a envie de le faire un jour et qui en a l'occasion le fera. Je ne comprends pas ou tu veux en venir avec cet argument?

Heureusement que le ridicule ne tue pas...

Ah ben pour sur.

Ok je

Citation :

Parce que tout ce fait dans un endroit où les conséquences n'existent pas, du moins, pénales...

Moi je pense qu'il y a bien pire que des conséquences pénales ... c'est tout simplement de ne pas avoir d'honneur ni le respect des autres et faire ainsi qu'il n'auront plus aucune estime pour nous

Que tu votes en public soit, mais RIEN ne t'obligeais si tu avais un minimum de respect pour tes collègues du parlement à afficher publiquement leur vote du moins sans avoir leur consentement çà aucune loi ne le dictera c'est juste le code de l'honneur !

Restée dans un coin, boulier en main, elle comptait les points. Sursautant à la remarque d'une dame, elle suspendit son geste et déplaça la boule du côté de l'ancien capitaine. Là, il devrait normalement marquer le point !

Me semble bien, pourtant que les archives des votes sont consultables par n'importe qui...je me serais trompée ? N'importe quel vagabond sachant lire peut savoir qui a voté pour quelle loi...ça n'entache pas forcément la réputation d'un conseiller, d'avoir voté pour une loi à laquelle il croit...si il est convaincu du bien fondé de cette loi loi, il sera apte à la défendre et ce n'est pas son vote qui lui enlèvera l'estime du peuple...enfin, pas forcément !

Saluant poliment la Dame qu'elle ne connait pas elle entendit Este intervenir à son tour

Citation :

De plus, si tu en fias un plat, j'irais faire un tour en gargote et je dirais la même chose à Imladris qui montre un projet de loi sur laquelle le conseil à voté ainsi que les votes

On ne parle pas ici d'archives mais juste de vote en cours déjà, ensuite en faire tout un plat comme tu dis du tout je penche plus pour le fait que tu mitonnes toi beaucoup de recettes à ta sauce en ce moment

Tu as été sanctionné et tu ne l'acceptes pas soit, mais toi-même tu n'es pas du genre "tolérant" avec les évidences si ?

N'est-ce pas toi qui traite de "fou" toute personne à Luxeuil qui parle de ta relation avec Alice ? Pas toi qui exige qu'on pense comme toi tu le dis ?

Je ne mettrais aucun qualificatif à ce que tu appelles "ton geste" je dirais juste que ces derniers temps tu ne fais pas que poser "un geste" isolé tu poses "des gestes" partout sans seulement respecter les autres et que dans tout cela je me demande si vraiment c'est un réel débat où juste une course à avoir raison dans l'intérêt de tous et pas que le tien

A peine arrivé qu'il se demandait s'il resterait en franche comté. Est-ce qu'il comprend au moins ce qu'il raconte l'autre barré ?

Citation :

En bref, j'ai peut-être que j'ai tout perdu mais il reste qu'en général, c'est pas faux ce que je dis....

Je ne comprends pas bien en quoi vos actes ne pourraient pas vous attirer quelques problèmes judiciaires... Sans aller jusqu'à vous passer la corde au cou, évidemment...


[HRP] Vraiment désolé de cet encart, mais en quoi on fait une différence RP entre ce qui se passe ici ou sur un autre forum et sur le forum RRs ?? Je dis bien RP, entendons nous bien... Un acte RP tel qu'il semble être définit ici ne peut il pas avoir des répercussions RP In game ??? Ou alors j'ai loupé un gros truc... Ce qui reste possible [/HRP]

[HRP]Personnellement, je n'ai jamais vu l'annonce (faut dire que je ne l'ai pas cherchée non plus ), mais d'après ce qui est dit, il serait interdit par les Admins d'intenter un procès IG pour des actes qui n'ont pas eu lieu IG.[/HRP]

Les institutions en public présentent tout autant de failles en cas de personne mal avisée qui aurait en mains certains leviers du pouvoir... Dans le cas que vous énoncez ici, vous évoquez simplement la situation ou un anarchiste viendrait à tout déballer au grand public pour le plaisir de retourner sans dessus dessous le pouvoir ...

Si il le fait ici, et que les Divins interdissent qcomme vous dites les procès pour actes commis ici, les gardes fous ne mettraient pas longtemps à remettre de l'ordre dans ce qui a été dévoilé. Ceux qui voudraient s'en servir à des fins plus néfastes agiront généralement de manière plus intelligente, pour ne pas se mouiller de quelconque façon, comme envoyer des rapports d'espionnages aux groupes qu'ils aident pour un pillage.

(pourquoi faire du hrp ici quand on a déjà 2 sujets hrp à coté qui se recoupent car l'un parlant l'un des forums privés/du forum off et l'autre des procès ig pour des faits rp sur forum privé. )

La Comtesse de Nozeroy avait suivi ce débat sans rien dire jusqu'ici. Elle avait suivi de loin l'affaire de la sanction de l'ex capitaine en gargote. Mais les réactions moqueuses, voir un tantinet agressive parfois finirent par la l'agacée.


Je ne trouve pas particulièrement judicieuse la façon dont Estebayi introduit la question, mais elle mérite d'être posée et soulève un vrai problème. Néanmoins, je trouve regrettable que les réactions ne se fixent que sur la forme et non le fond.

Il a publié des votes non clôturés pour voter. Quel scandale en effet... soit c'est interdit, mais en même temps, si vous regardez bien, il l'a fait que pour des votes terminés car tous les votants s'étaient exprimés. Savez vous pourquoi les votes sont secrets ? Pour éviter des pressions extérieurs sur les conseillers pendant le vote et que chacun s'exprime en toute quiétude, nullement pour des mesures de sécurité donc.
Sachez qu'un vote est ouvert pour un temps donné, et qu'il est clôturable avant justement dans le cas où tout le monde a voté. Un vote clôturé est archivé en publique, sauf s'il s'agit d'un vote sensible au niveau sécurité ou lubie du Franc Comte. Je remarque d'ailleurs que cela fait un moment qu'aucun vote n'a été archivé publiquement. Retard ?

Mais voilà, il a été préféré fermer les yeux sur tout cela pour juste contester la publication et descendre Estebay.

Il avait un double objectif : montrer qu'on ne pouvait concrètement rien faire pour empêcher la divulgation d'informations et surtout que maintenant aucun procès ne pouvait être intenté pour ce motif.
Je ne me lance pas dans ce débat.


L'autre objectif était de réagir à la sanction qu'il avait reçu.
La loi prévoit en effet qu'on sanctionne un conseiller absent des votes. Mais combien de fois cette loi a-t-elle été appliquée ? Je ne dirais pas jamais car ayant été retirée des affaires politiques pendant longtemps, cela a pu m'échapper, mais rarement surement.
Des conseillers ont été de nombreuses fois rappeler à l'ordre, on a d'autres réclamé leur démission, parfois en vain dans les 2 cas.

Leif dit être exigeant sur la présence des conseillers et sur le respect de leurs devoirs. Très bien, mais je n'ai vu aucun discours dans ce sens à sa prise de fonction, ni aucune annonce de rappel de la législation pour informer le conseil qu'il appliquerait strictement la loi.
Bien sur, la loi est là et peut être appliqué, mais ne trouvez vous pas qu'il aurait fallu en informer les parlementaires ? Moi si.

Voici le texte :

Citation :

Constitution - 2ème Volume : Le Pouvoir Législatif
Chapitre 10 Droits et devoirs des Parlementaires
Article 14 Devoir de présence
Alinéa 1
Chaque parlementaire a le devoir de participation aux débats dans la mesure de ses compétences et a l'obligation d'aller voter.
Alinéa 2
Un parlementaire qui ne participe jamais aux débats ou qui est absent à un vote sans avoir prévenu, pourra voir ses accès aux salles du Parlement retirés pour une durée provisoire décidée par le Franc Comte si le parlementaire ne réagit pas à un courrier de rappel de présence.
Alinéa 3
Tout parlementaire, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, ne doit pas mettre en péril les intérêts de la Franche Comté par ses actes, ses positions ou ses choix.

Donc : Devoir de participation et obligation de vote pour les parlementaires.
La sanction est dans le cas d'aucune participation à un débat, ou dès une absence à un vote sans information.

Alors je m'interroge : le Franc Comte a-t-il avisé l'ex Capitaine avant de le sanctionner ?
Je me rappelle que son annonce parlait de 5 votes non fait et d'une absence de plusieurs semaines au sein des débats.

Comment se fait-il que le Franc Comte n'ait eu connaissance de la lettre publique où le Capitaine informait de son absence pour maladie ?

Si le Franc Comte comptait être aussi exigeant sur le respect des devoirs des parlementaires, il semble ne l'avoir pas toujours été. Regardez parmi les votes archivés, les absences enregistrées :

[Vote du 10 au 15 Août 1460] Traité entre la Franche-Comté et la Congrégation des Saintes Armées : N'ayant pas encore voté : Debenja; Maistrechon.

[Vote du 17 au 22 Août 1460] Traité liant la Franche-Comté à la Garde Épiscopale de Besançon et Lyon : N'ayant pas encore voté : Sacraï

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Modification de la constitution, livre 4 : Pouvoir judiciaire : N'ayant pas encore voté : Debenja; Estebaiy ;

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier : N'ayant pas encore voté : Debenja; Estebaiy

[Vote du 1 au 6 Septembre 1460] Traité sur le Statue Diplomatique du Royaume de Valence : N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Jasona; Debenja; Estebaiy;Devilfred; Sacraï; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel

[Vote du 1 au 6 Septembre 1460] Traité sur le Statut Diplomatique du Comté du Périgord-Angoumois : N'ayant pas encore voté : Estebaiy;Devilfred

[Vote du 1 au 6 Septembre 1460] Modification Article 4 : Non-cumul des mandats : N'ayant pas encore voté : Estebaiy;Devilfred; Artaban

[Vote du 1 au 6 Septembre1460] Traité sur le Statue Diplomatique avec le Duché de Touraine : N'ayant pas encore voté : Estebaiy;Devilfred;

[Vote du 1 au 6 Septembre 1460] Modification de la Charte du Chef de Port : N'ayant pas encore voté : Estebaiy;Devilfred; Artaban


De plus, Estabay a participé aux débats en début de mandat, notamment dans celui-ci :

[DIVERS] De l'utilisation de l'Agora et de la Gargote
J'ai fait simple je savais qu'il y avait parlé, je n'ai pas recherché dans d'autres débats.

Sanction annoncé le 9 septembre :

Citation :

Au vu de sa non participation aux urnes à cinq reprises,
Au vu de ses absences répétées au parlement depuis plusieurs semaines, n'ayant fourni aucune explication à ce jour,

Nous sanctionnons Messire Estebaiy de Beaupré en lui refusant les accès aux locaux du parlement pour une durée d'une semaine, à compter de ce jour.
Nous souhaitons vivement que celui-ci nous fournisse une explication tangible une fois ce délai passé.

Si je conclue :
Estabay a-t-il participé aux débats,oui. En tout cas, au moins dans un.
Estabay a-t-il voté ? Oui
Estabay a-t-il été absents de votes ? Oui, comme d'autres.
Estabay a-t-il informé de son absence pour maladie : Oui, via courrier en place publique.
Le Franc Comte a-t-il informé Estabay qu'il risquait une sanction pour absence de vote ? Je l'ignore à cette heure.
Le France Comte a-t-il sanctionné d'autres parlementaires pour absences de vote ? Non.

Annonce du 14 septembre :

Citation :

Autant notre âme de poète est grand et autant nous somme pointilleux concernant le travail pour le bien du Comté, nous savons aussi faire preuve de miséricorde et de clémence.
Nous avons décidé dans notre précédente annonce concernant Estebaiy de sanctionner son manque de réactivé aux urnes pendant cinq reprise, comme nous donne le droit l’Article 14 du Livre Législatif de la Constitution, d’une sanction de clé du parlement d’une semaine.

Nos gardes ont encore une fois assuré à bien le travail et les portes du parlement furent bien fermées pour le Messire.

A l’aube du sixième jour de sanction, nous décidons de remettre les clés du parlement et d’accueillir à nouveau le parlementaire sans-poste Estebaiy.
Sa maladie, comme mentionné par lui-même fut une excuse aux yeux de nous même acceptable, cependant et que cela soit su que si un autre avertissement de vote venait à avoir lieu et cela sur n’importe quel vote aux urnes du Parlement, une nouvelle sanction s’appliquera.

Nous espérons néanmoins que la leçon fut comprise.

Et bien l’âme pointilleuse du Franc Comte semble être très ciblée, ne trouvez vous pas après cette analyse ?

Je comprends la réaction d'Estebay, dommage que la forme de celle-ci lui porte plus préjudice que raison.

Citation :

Le Franc Comte a-t-il informé Estabay qu'il risquait une sanction pour absence de vote ? Je l'ignore à cette heure.

Oui j'ai été avertis que je DEVAIS VOTER et non pour la sanction, nul n'est supposer ignorer la loi par contre, mais impossible pour moi de voir les messages puisque j'étais cloué dans un lit, dans un coma. Le problème réel n'est pas la sanction en soit, la lettre qui a été émise pour avertir de ma maladie ne s'est pas rendu d'accord mais que le franc-Comte dit publiquement que c'est un manquement, ce qui fait que c'est volontaire, là je le conçois pas. En deux mandats et une mairie, je ne me souviens pas d'avoir manqué un seul vote et si c'est le cas c'est probablement parce que je n'ai pas été avertis.

Sinon, le plus important, ce sont biens les buts, je voulais un exemple concret j'ai donc appliqué simplement, peut-être pour certain je suis l'être le plus méchant, mais quand on relativise comme vous l'avez fait comtesse c'est là qu'on comprend un peu plus ma démarche. Est-elle la meilleure, non, est-elle efficace pour la démonstration, oui. Est-ce que je savais que la réaction allait être celle-ci, oui et j'assume pleinement.

Mais je voulais ce genre de réaction, on cri à l'injustice et ils ont raison de le faire, ils ont même raison de me dire que c'est pas bien... Néanmoins, si j'avais fait ça en gargote on aurait eu une plainte en prévôté et une mise en procès par la suite, chose qui ne se fera jamais et jamais il y aura véritablement justice.

Et la charrue du bœuf on le met après ou avant l’élément de protestation, parce entre légitimer une protestation et de comprendre la logique de le faire ainsi, c’est aucun respect et cela même pour les votants, les institutions et le parlement en générale.
Le fond est obsolète quand on présente quelque chose d’obsolètes, le tout en devient obsolètes même le fond, la forme et le but finale du débat.

Premier objectif Comtesse, on va parler de tout les objectifs si déjà on n’entend des protestations.

L’agora est un lieu publique et quoi qu’il soit, une divulgation publique reste publique, une sanction sous d’autre forme pourra toujours être intenté, sans avoir recours au procès, les procès n’est pas seul sanction dans ce bas monde.

Deuxième objectif.
Combien de fois elle fut faite cette sanction ? J’ai bien envie de dire que ce n’est pas mon problème les aléas et le non respect des lois des anciens conseils et des régnants en place n’a rien à voir avec la mandature actuelle et quand je vois faute, j’applique la loi et cela même si mes prédécesseurs ne l’ont pas utilisé.

Leif désire un parlement compétent et dans le respect de la loi et exige surtout que les devoirs élémentaire soit fait, la troisième personne est utilisé volontairement dans ce discours, c’est parce que tous, sans exception et qu’il soit colistier d'un parti ou de l’autre fut prévenue par des courriers de rappel comme l’indique la loi, au parlement privée et en privée en tête à tête avec les conseillers.

Maintenant je vais vous répondre sur les diverses questions que vous énoncez, mais ça aurait été plus utile de prendre les informations au préalable.

Citation :

Alors je m'interroge : le Franc Comte a-t-il avisé l'ex Capitaine avant de le sanctionner ?
Je me rappelle que son annonce parlait de 5 votes non fait et d'une absence de plusieurs semaines au sein des débats.

Il était avisé, la non présence des débats ça a la limite je pardonne avec tout le pardon que j’ai en moi, mais un non-vote de cinq fois consécutif, c’est non.

Citation :

Comment se fait-il que le Franc Comte n'ait eu connaissance de la lettre publique où le Capitaine informait de son absence pour maladie ?

En réalité on ce pose tous la même question, comment avoir accès à une lettre privée, divulguer dans un cadre privée ? Comme je l’ai dis, je ne suis pas devin et pour moi une lettre publié dans un cadre privé et cela même si il est dans un lieu publique personne n’ouvre les portes privées pour voir si une lettre d’un tel ou tel conseiller traine dans le coin, vu qu’on n’est pas marchand non plus.
Ensuite même, le parlement dans son entité n’était même pas au courant de cette lettre.

Citation :

Si le Franc Comte comptait être aussi exigeant sur le respect des devoirs des parlementaires, il semble ne l'avoir pas toujours été. Regardez parmi les votes archivés, les absences enregistrées :

Je vais vous montrez autre chose, les avertissements que je donne depuis le début du mandat.
Disponible à la vue de tout les parlementaires, dans les urnes du parlement avec comme titre et comme mise à jour « les avertissements de vote »

Citation :

Avertissement du Conseil élu le 1 Août 1460 :
Sacrai (non vote de procuration de Debenja) **
Estebaiy *****
Sacrai **
Debenja *
Lassa *

Donc chacun fut avertie et je me donne à moi-même un seuil de dépassement de trois votes de non-vote pour avisé et ensuite sanctionner.

Citation :

Estabay a-t-il participé aux débats,oui. En tout cas, au moins dans un.

La sanction ne porte pas sur le débat, mais sur les votes.

Citation :

Estabay a-t-il voté ? Oui

Oui des votes fut fait et heureusement, seul cinq ne fut pas exécuté.

Citation :

Estabay a-t-il été absents de votes ? Oui, comme d'autres.

Pas comme d’autre, cinq fois c’est un record du mandat actuel, bravo à lui.

Citation :

Estabay a-t-il informé de son absence pour maladie : Oui, via courrier en place publique.

L’information ne fut pas faite aux autorités compétentes et un courrier quel qu’il soit dans un lieu privé, reste privé, vous rentrez comme bon vous semble dans ma chambre privée d’épistolaire en gargote ? Je ne pense pas.

Citation :

Le Franc Comte a-t-il informé Estabay qu'il risquait une sanction pour absence de vote ? Je l'ignore à cette heure.

J’éclaire l’ignorance en répondant que oui, de nombreux et moult rappel fut fait par moi-même, les intendants et mon palefrenier aussi.

Citation :

Le France Comte a-t-il sanctionné d'autres parlementaires pour absences de vote ? Non

Non parce que le seuil de non-vote ne fut pas trop abusif par les autres parlementaires, et les avertissements que je montre, le prouve bien.
Ensuite j’ai déjà sanctionné, pas un non-vote et ni une absence de débat, mais une non présence injustifié de l’ancien Prévôt qui fut révoqué sans appel et qui donna, heureusement explication par la suite au parlement et à moi-même.

Écoutant par bride Estebaiy, plus par souci d’incompréhension de l’oratoire et du bon sens des propos.

Pour finir dans ce débat grotesque qui n’a qu’un seul objectif en réalité : Me faire perdre mon temps.
Depuis le rappel à l’ordre pour les non-votes et la sanction qui s’ensuivit pour Estebaiy, je n’ai eu aucun non-vote pour les votes actuels et franchement ça c’est quelque chose qui me plait et qui aurait dû être au départ déjà dans l’esprit parlementaire de chacun.

Et puis le bœuf il marche à l’envers ? Diantre.
Je suis au courant que la Démagogie existe et je la connais pour en avoir fait preuve avec vous à maintes reprises, à tord ou à mal, seul Aristote en jugera.

J’ai jamais dis que vous l’avez fait volontairement, j’ai jamais dis que vous conspirez pour le faire et j’ai jamais dis en plus que vous l’avez fait en voulant faire du mal, il y a des faits à ne pas oublier et ils sont très important aussi bien pour le débat que pour la conscience humaine, personne n’était au courant de votre « sommeil comateux ». Et donc quand il y a cinq absence de vote, c’est considérer comme un non-vote, l’excuse de la maladie, je l’ai accepté après avoir pris part de la lettre que j’ai seulement reçu de votre part après la sanction, après les avertissements, après les rappels et après mon communiqué.

Et vous faites perdre le temps à tout le monde, même au temps lui-même.
Je comprends bien votre raisonnement, votre débat et ou il veut en découlé, la manière n’est pas la et la majorité ne comprenne pas, pourquoi ?
C’est mal expliqué et c’est mal ficelé.

Ensuite mon but principale ce n’est pas de vous sanctionnez, nuits et jours, j’explique bien dans mon discours précédent que le procès n’est pas seul acte de sanction, nous regardons actuellement pour voir la gravité des informations divulgué en agora du parlement privée et de l’éthique de ce même parlement par la même occasion qui dois être respecter avant toute chose, mais vous avez votez et participer aux débats, c’est bien il y a eu des améliorations

Et pour vous répondre, en plus c’est vraiment une question qui sort d’où ne sais ou pour au final nous expliquer : la Gargote c’est mieux et plus strict.
Manque de forme, mais pour vous répondre un type qui délivrerais des informations sécuritaire déjà ils n’aurait plus les clés de plus rien au parlement, ensuite on censure pour évité des fuites et puis on sanctionne avec les outils qu’on n’a, il y a peu de risque qu’un type qui est contre la Franche-Comté soit élu Franc-Comte et si c’est le cas, je serait le premier à lui trancher la tête et ça morceau par morceau.

Des sanctions, il y en a toujours eu au sein des gouvernements, chaque Franc-Comte/sse agissant à sa manière, pour ma part, lors de mon mandat de Franc-Comte, j'ai sanctionné aussi des Parlementaires dont le cousin de Sacrai qui avait été démis de ses fonctions suite à son absentéisme et sa paresse.
Il faut comprendre une chose, le Franc-Comte n'est pas là pour faire le gendarme au sein du Parlement, chaque conseiller dont son derrière est posé sur une chaise au Parlement a accepté tout des devoirs qui lui incombe avec, que ce soit son poste dans l'un des pôles ou celui de conseiller.
Voter, c'est un devoir de Parlementaire et les votes durent 7 jours si ma mémoire ne me fait pas défaut. Ça laisse largement le temps de le faire et à moins d'une excuse vraiment valable, manquer à se devoir c'est manquer à sa tâche de Parlementaire.

Moi ce que je vois en tant que citoyen Comtois, c'est une guerre au sein du Parlement depuis cette histoire d'agora et ça part dans tout les sens. Moi en tant que citoyen, j'en ai plein le cul de vous entendre vous chamailler, vous avez été élu pour bosser pour la FC et les Comtois, pas pour nous les briser tout les jours avec vos chamailleries de gamin.

Alors mettez vous au boulot et fermez là un peu, ça nous fera le plus grand bien à nos oreilles!

Macricri chercha autour d'elle, aucune charrue, aucun boeuf. Elle se demanda un instant de quoi parlait le Franc Comte.

Monsieur le Franc Comte,

J'ai joué à l'avocat du diable pour désamorcer une situation pénible pour tous.
Le principal intéressé tout d'abord, certainement les parlementaires qui voient ce sujet revenir sans cesse, et qui voient aussi des votes publiés avant leur clôture, mais heureusement terminés.
Et nous comtois qui assistons à tout cela.

On peut vouloir être exigeant, cela n'empêche pas de respecter la perception qui sera faite d'une sanction. Le plus difficile quand on décide de diriger comme vous le faite, je veux dire avec une certaine sévérité, c'est que la sanction donnée soit comprise et acceptée.

Je sais de quoi je parle, je suis connue pour avoir diriger plutôt sévèrement, j'ai de tout temps dénoncer l’absentéisme des débats, les non votants et même les négligences. Des sanctions j'en ai donné.
Mais j'ai toujours averti que cela serait ainsi, et souvent donné une chance. Bien sur, beaucoup de discussions ont été faites en privée, la partie visible de l'iceberg restant une franc comtesse plutôt sévère, son coté clément étant moins visible. Et je me rappelle très bien du pourquoi et de la façon dont c'est terminé mon dernier mandat de conseiller.

Ce n'est donc certainement pas moi qui m'offusquerait d'une sanction à ce niveau.

La loi est là, applicable quand on le désire. Peu utilisé, de mauvaises habitudes perdurent donc car jamais sanctionnées. Je regrette donc que vous n'ayez pas fait le choix d'annoncer clairement et en public que vous appliqueriez la loi sur les devoirs parlementaires, ni à partir de quand la sanction tombera.
Cela avait le mérite d'être clair pour tous, et justement éviter ce débat : le conseiller était prévenu. S'il se met en faute, il devient plus difficile pour lui de mettre la sanction sur le fait d'un conflit personnel.
Et la perception des gens extérieurs différentes également.

Quand on sanctionne, il faut favoriser la compréhension, son acceptation, et son impartialité. Là, on peut vous dire pour cette sanction "peut mieux faire"

Et sur l'impartialité, quelques points me chiffonnent encore dans votre réponse, mais je ne vais pas m'amuser à les relever sinon on déserterait sans fin.

Je comprends donc la réaction de Estebay, son insistance. Je n'approuve pas particulièrement la façon dont il manifeste son désaccord, surtout qu'elle le dessert plus qu'elle ne le sert.

Citation :

c’est bien il y a eu des améliorations

Donc, vous voyez ce que je dis n,est pas si faux... AMÉLIORATION alors que j'ai toujours été là.... Il n'y a pas d'amélioration ni de fautes... Encore une fois, je me répète, je conçois que la lettre n'est pas arrivé à destination mais un coup reçu on maintient que j'ai commis une faute. Si j'ai toujours voté avant ma maladie et qu'à cause de cette maladie je n'ai pas pu voter je ne vois pas d'amélioration mais bien un situation revenue à la normale.

Je sais pas m'expliquer mais vous vous emmêlez comme toujours. Je fais perdre du temps au temps lui même alors venez pas répliquer puisque vous en faites perdre aussi avec ce sujet. Voila ou est la démagogie, lorsque quelqu'un fait perdre du temps on s'attarde pas à lui sinon le temps n'est pas perdu puisqu'il y a débat.

De plus, pour les autres, un débat reste un débat, vous n'aimez pas entendre chamailler certes je le conçois mais j'aime mieux avoir un débat ou ça se chamaille que de rien voir du tout et qu'il se passe rien. La chicane ne se tient pas au débat de l'agora mais bien au fait qu'on dise, malgré la raison, que j'ai fais un manquement bien je l'accepte pas.. Un manquement c'est volontaire, c'est un oubli dans le meilleur des cas mais pas un empêchement.

Je continuerai ainsi, ça me dérange pas, que ce soit crédible ou non, que vous me détestez ou non c'est ainsi. Par contre, le plus important, est le but derrière mon geste, pas celui de faire bouillir Leif mais bien celui du fait que j'aurai pas de sanction au niveau de la justice. Être exclu du château n'est pas vraiment une sanction ni même des débats. Je peux toujours me représenter sans vraiment avoir de représailles, par contre, si j'étais jugé pour haute trahison là, je ne pourrais pas me représenter, en tant normal si j'avais mis ça en gargote j'aurais eu droit à un procès pour haute trahison.