[AC VESOUL] Escroquerie Artifice (Mais)

07 Septembre 1460

Sieur Artifice a vendu 2 sacs de mais à 5,05 écus dépassant le prix de la grille du village de Vesoul que le maire a autorisé qui est de 3,10 écus.

Gains perçus : 3,90 écus

Preuve :

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Artifice


Créé(e) le 18 Février 2006

Artifice fête son anniversaire le 18 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 286

Artifice est boulanger.
Artifice possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 07 Septembre 2012

Missive envoyées :

Citation :

Bonjour Messire Artifice,

Vous venez d'être pris en flagrant délit d'escroquerie,pour avoir vendu le 07 Septembre 1460 sur le marché de Vesoul 2 sacs de maïs a 5,05 écus alors que la Mairie n'autorise la vente de sacs de maïs au prix maximum de 3,10 écus,je vous invite donc à venir consulté la grille d'achat de ventes des marchandises affiché au tableau d'affichage de la mairie pour en vérifier l'exactitude de mes dires.
Ainsi,je vous prie de me contacter sous 2 jours pour organiser un rendez-vous en vue de régler cette infraction à l'amiable,sinon vous serez intenté en procès avec risque d'une peine d'amende assortie éventuellement avec une peine de prison.
Si vous choisissez d'être intenté en procès vous pouvez toujours vous faire défendre par un avocat a cette adresse:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Cordialement,

Jasona, Aspirant-Gendarme de la Brigade de Vesoul.

Ps:Sachez que sauf décision spéciale de votre part, toutes vos réponses concernant cette affaire seront affichées dans le dossier relative a cette affaire à la Gendarmerie.

Casier

Missive reçu par le contrevenant le 07/09/1460:

Citation :

De: Thomas du Val d'Allon
A: jasona
Posté le: Aujourd'hui à 16:37
Sujet: Re: Escroquerie à Vesoul
Bonjour Dame Gendarme,

Je suis désolé, il s'agit là d'une erreur de ma pat que je reconnais. que dois-je faire pour y remédier ?

Réponse le 07/09/1460:

Citation :

Bonjour, une erreur peut arriver. Pour réparer cette erreur, je vais remettre les mais aux prix que vous me les avez vendu, et ensuite, vous les rachèterez. Je mettrais ensuite la preuve du rachat dans votre dossier et on pourra l'archiver sans aucun procès. Mais faîtes attention à l'avenir.

Cordialement,

Jasona, Aspirant gendarme de Vesoul.

Sieur Artifice à racheté les légumes.

[Preuve de la transaction]

Affaire classée par arrangement à l'amiable.

C'est très bien, c'est très bien !

Juste quelques petites corrections : Dans le titre, on place généralement le nom du produit après l'infraction et non après le contrevenant (mais bon, c'est un détail tout à fait anodin, et sans grande importance). Ensuite, dans la première phrase, il conviendrait aussi d'indiquer le prix maximal autorisé par la mairie, et dans le courrier, il faut bien préciser que le choix de la publication ou non des courriers dépend de lui :

Citation :

Sachez que sauf décision spéciale de votre part toutes vos réponses concernant cette affaire seront affichées dans le dossier relative a cette affaire à la Gendarmerie.

Pouvez-vous ensuite m'indiquer comment vous êtes arrivée à un gain perçu de 3,01 écus ? Je ne suis pas arrivé à cela, mais peut-être me suis-je moi-même trompé...

Missive reçu par le contrevenant:

Citation :

De: Thomas du Val d'Allon
A: jasona
Posté le: Aujourd'hui à 16:37
Sujet: Re: Escroquerie à Vesoul
Bonjour Dame Gendarme,

Je suis désolé, il s'agit là d'une erreur de ma pat que je reconnais. que dois-je faire pour y remédier ?

Réponse:

Citation :

Bonjour, une erreur peut arriver. Pour réparer cette erreur, je vais remettre les mais aux prix que vous me les avez vendu, et ensuite, vous les rachèterez. Je mettrais ensuite la preuve du rachat dans votre dossier et on pourra l'archiver sans aucun procès. Mais faîtes attention à l'avenir.

Cordialement,

Jasona, Aspirant gendarme de Vesoul.

Ah non, le gain perçu, c'est ce que le contrevenant a gagné par rapport au prix autorisé. Exemple : je vend un pain à 15 écus alors le le maximum autorisé est de 10 écus => le gain à inscrire au dossier est de 5 écus. La formule de calcul, si on devant en donner une, serait :

([Prix de vente]-[Prix maximal autorisé])*[Nombre de marchandises vendues]

Et pour ce qui est des courriers, nous ajoutons les nouveaux éléments aux dossiers en éditant le premier post du sujet, et en les mettant à la fin. Il faut cependant bien veiller à indiquer la date du jour (de la même façon qu'au tout début du post) afin que l'on s'y retrouve, et à poster en réponse "Dossier mis à jour" (ou mention équivalente) afin que l'on sache qu'il y a eu un changement dans le dossier.

Le but de cette manœuvre est d'avoir tout les éléments regroupés au même endroits afin d'éviter qu'ils ne se perdent dans les discussions qui peuvent parfois avoir lieu dans les dossiers.

Sauf que le gain indiqué correspond là au gain perçu sur une seule des marchandises. Ici, il en a vendu deux. Donc il faut faire fois deux.

(5,05-3,10) = 1,95
Là, oui, mais dans le cas présent :
(5,05-3,10)*2 = 3,90

Bien. Maintenant, vous pouvez faire comme si l’arrangement à l'amiable avait eu lieu. Indiquer dans le dossier [Preuve de la transaction] pour remplacer la preuve fictive, et poursuivez.

Parfait ! Vous pouvez passer au second !