[Clos-Relaxé]fermeture de frontière: Pepino1/Hugo [28 août 1460]maj 01/09/1460[poligny]

Pepino1 [b]s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer.

Un message lui a été envoyer en date du 28 août 1460, lorsqu'il était à Poligny, afin qu'il se mette en règle, il avait 48 heure pour sortir. Il est maintenant à dole en date du 1 Septembre 1460.Aucune demande de Lp connu fait à son encontre encore à se jour.

Dossier 1 :

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur arriva le soir au tribunal, comme d'usage, presque...*

Bonjour votre Honneur,

Nous avons aujourd'hui un litige administratif, le sieur Pepino1 ici présent n'a pas daigné se plier à la loi martiale malgré qu'il ait reçu cette demande de la part de notre prévôté, il est donc de notre devoir de poursuivre. Vous trouverez les éléments probants dans le dossier suivant :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37436-dpfermeture-de-frontiere-pepino1-28-aout-1460maj-01-09-1460poligny#979970

Accusé, vous avez droit à un avocat, que vous pourrez trouver ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole le 1 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur arriva pour clore le dossier.*

Bonsoir votre Honneur,

J'ai l'impression de me répéter, mais 50 écus d'amende me semble on ne peut plus correct pour ce petit délit.

Fait à Dole le 30 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :

Dossier suivant, un bref état des lieux et une analyse du dossier, l'informe qu'il n'y a rien de bien particulier dans ce dossier, ci ce n'est, encore une fois, la dispariton de l'inculpé, soufflant d'incompréhension. Après avoir lu le dossier, il prit le temps d'annoter quelques points sur le coté, puis prit la parole

Au vu de la disparition du prévenu au sein de la Franche-Comté et de toutes province contigue où non, il m'apparait injustifé de rendre coupable un esprit.

Dès lors, je déclare l'affaire sans suite !


Fait à Saint-Claude, le 6 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Kalvin Juge de Franche-Comté