Le château de Dole
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Le château de Dole

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Le château de Dole :: La Prévôté Franc-Comtoise :: Aile publique :: Gendarmerie Comtale :: Salle spéciale Loi Martiale
 

 [SS]fermeture de frontière: Pepino1 [28 août 1460]maj 01/09/1460[poligny]

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2 participants
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Louisette
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MessageSujet: [SS]fermeture de frontière: Pepino1 [28 août 1460]maj 01/09/1460[poligny]    [SS]fermeture de frontière: Pepino1 [28 août 1460]maj 01/09/1460[poligny] EmptyMer 29 Aoû 2012 - 1:56
28 Août 1460:

Pepino1 s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer.


Citation :
Informations sur Pepino1

Créé(e) le 28 Juillet 2012

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Dijon

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 6
Argent : 87

Pepino1 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 28 Août 2012

Présence :

-Poligny en date du 28 août 1460

Le courrier suivant lui à été envoyer en date du 28 août 1460.

Citation :
Bonjour,

La présente à pour but de vous informez que vous êtes en Franche-Comté illégalement.
Nos frontières on été fermées au ressortissant non comtois en date du 26 août 1460 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre dans les normes auprès des autorités soit en:

-faisant la demande d'un laisser-passer soit au prévot, Loulou ou au connétable Fredyanne
-ou en quittant la Franche-Comté.

Toute personne voulant aménager devront faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites en justice, merci de bien vouloir faire demi tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une demande de procès sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez passé déjà accordé par les instances déjà nommé, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Louisette Silinie d'Abelcourt
Prévôt des Maréchaux
le 28 août 1460

1 SEPTEMBRE 1460

Aucune demande de Lp vue au dossier...Ni dans la liste,et il se promène.

Liste de Dole du 1 septembre 1460:

Spoiler:

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h07.



Citation :
Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté(Trouble à l'ordre public),suite à un courrier d'Avertissement, que vous n'avez pas respecté, vous ordonnant 48h pour sortir de la Franche-Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous,

Louisette Silinie d'Abelcourt
prévôt des maréchaux
1 septembre 1460



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Arrow demande de procès


Dernière édition par Louisette le Dim 16 Sep 2012 - 22:44, édité 4 fois
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Louisette
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MessageSujet: Re: [SS]fermeture de frontière: Pepino1 [28 août 1460]maj 01/09/1460[poligny]    [SS]fermeture de frontière: Pepino1 [28 août 1460]maj 01/09/1460[poligny] EmptyDim 2 Sep 2012 - 21:30
2 septembre 1460:

Citation :
Expéditeur : Pepino1
Date d'envoi : 02/09/1460 - 20:04:03
Titre : Re: courrier d'avertissement de la prév&oci
Bonjour,

Je suis rentre chez moi sans avoir cree le moindre soucis à votre duche. Je vous remercie de le faire savoir à vos instances.

Je n'ai pas pris garde a vos pigeons là oui je suis fautif, mais je n'avais aucune idee de malveillance.

Vous n'entendrez meme plus parler de moi,

Bien à vous,

Pepino
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Louisette
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MessageSujet: Re: [SS]fermeture de frontière: Pepino1 [28 août 1460]maj 01/09/1460[poligny]    [SS]fermeture de frontière: Pepino1 [28 août 1460]maj 01/09/1460[poligny] EmptyDim 16 Sep 2012 - 9:45
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MessageSujet: Re: [SS]fermeture de frontière: Pepino1 [28 août 1460]maj 01/09/1460[poligny]    [SS]fermeture de frontière: Pepino1 [28 août 1460]maj 01/09/1460[poligny] EmptyLun 8 Oct 2012 - 10:41
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Dossier suivant, un bref état des lieux et une analyse du dossier, l'informe qu'il n'y a rien de bien particulier dans ce dossier, ci ce n'est, encore une fois, la dispariton de l'inculpé, soufflant d'incompréhension. Après avoir lu le dossier, il prit le temps d'annoter quelques points sur le coté, puis prit la parole

Au vu de la disparition du prévenu au sein de la Franche-Comté et de toutes province contigue où non, il m'apparait injustifé de rendre coupable un esprit.

Dès lors, je déclare l'affaire sans suite !


Fait à Saint-Claude, le 6 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Kalvin Juge de Franche-Comté
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MessageSujet: Re: [SS]fermeture de frontière: Pepino1 [28 août 1460]maj 01/09/1460[poligny]    [SS]fermeture de frontière: Pepino1 [28 août 1460]maj 01/09/1460[poligny] Empty
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