[PC]TALP Décret Municipal/ Alix_l.intrepide

Loquace Nombre de messages : 852 Age : 44 Date d'inscription : 08/06/2012

Samedi 01 Septembre:

Alix_l.intrepide à été pris en flagrant délit de Trouble à l'ordre public pour non-respect de Décret Municipal, en vendant sur le marché sans l’accord du maire.
Plainte

Fiche du Contrevenant:

Citation :: Informations sur Alix_l.intrepide d'Voyage !

Créé(e) le 01 Avril 2012

Alix_l.intrepide fête son anniversaire le 01 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 33
Argent : 429

Alix_l.intrepide ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 01 Septembre 2012

Son parrain : LEVAN

Décret Concerné:

Citation :: >>>>Décret sur l'activité des MA<<<<

Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Preuves:

Citation :: 01/09/1460 20:30 : Vous avez acheté à Alix_l.intrepide 1 petite voile pour 278,10 écus.

Missive Adressée au Contrevenant:

Citation :: Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de Trouble à l'Ordre Public en ne respectant pas le décret Municipal en vigueur sur l’activité des MA.

Vous avez vendu une petite voile à Messire Sacrai sans avoir eu l’accord du maire pour vos vente.

Je vous rappelle que vous pouvez trouver le décret en vigueur ainsi que tout Décret Municipal à cet endroit.

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Afin d'éviter des poursuites veuillez vous acquitter du montant de 25 écus en faisant un don à la mairie de Luxeuil d'ici 24heures.
Si aucune réponse ne nous ai parvenu dans un délai de 24 heures, un procès sera intenté à votre encontre et vous risquerez amendes et peine de prison, dans ce cas vous pourrez demander l'assistance d'un avocat.
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous.
Alice du Val d’Haine
Brigadier de Franche Comté

Réponse du Contrevenant:

Citation :: Expéditeur : Alix_l.intrepide d'Voyage !
Date d'envoi : 01/09/1460 - 22:53:47
Titre : Re: Vente sur le marché
Ha non vous devez faire erreur ...

Réponse envoyé au contrevenant:

Citation :: Bonsoir,

Aucune erreur n’a été commise donc je vous demanderais de vous acquitter de l’amende de 25 écus auprès de la mairie de Luxeuil sinon je me verrais contrainte de faire une demande de procès à votre encontre.

Bien à vous
Alice du Val d’Haine
Brigadier de Franche Comté.

Casier

Mercredi 10 Octobre 1460

Demande de procès

Loquace Nombre de messages : 852 Age : 44 Date d'inscription : 08/06/2012

Son premier procès étant clos est ce que je refais une demande de procès pour cette affaire? Car vu sa réponse je doute qu'il ne paye la taxe demandé par la mairie.

Sujet: Re: [PC]TALP Décret Municipal/ Alix_l.intrepide Mer 10 Oct 2012 - 13:24

En effet.

Loquace Nombre de messages : 852 Age : 44 Date d'inscription : 08/06/2012

Je fais la demande de procès alors

Petite remarque : le lien vers le casier est à revoir, merci bien. Wink

Lien vers casier remis en forme. Very Happy

ilays a écrit:

Envoyé ce jour :

Citation :: *Un dossier de non respect de décret municipal, voilà qui changeait des dossiers de brigandages habituel. La juge haussa un sourcil en lisant le nom mais ne dis mot et parcouru le dossier avant de le refermer*

Il est regrettable qu'un aussi ancien habitant de Luxeuil ne connaisse pas encore les decret en vigueur dans sa propre ville mais qui plus est ne les comprenne pas.

D'autre part je n'aprecie pas vos propos lorsque vous parlé de « procès bidon » et que vous demandez de « classer ce dossier rapidement ». Pour qui vous prenez vous ?
Si vous vous retrouvez devant moi aujourd'hui c'est que vous n'avez pas respecté des lois et les lois ca se respecte que vous les trouviez juste ou pas.

Donc au vu des éléments et déclarations en ma possession je vais statuer

Au vu de l'acte d'accusation de trouble à l'ordre public pour non respect d'un décret municipal.
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir vendu une voile sans autorisation
Au vu de la défense du prévenu
Au vu du fait qu'il ne reconnaît pas ses tords

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Alix-l.intrépide, à une amende de 50 écus.

J'espère que cette amende vous permettra de penser à faire attention a demander des autorisations la prochaine fois.

*Une nouvelle fois le bruit sourd de maillet retendit dans le tribunal, justice venait d'être rendu. La juge signa et data le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 23 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

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