[PC]fermeture de frontière:Luciendec (retraite/sorti le 31 août)[28 août 1460][Vesoul] MAJ 20/09/60

Luciendec s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer.

Citation :

Informations sur Luciendec

Créé(e) le 16 Juin 2010

Luciendec fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Montbrisson

Luciendec entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 108
Argent : 5153

Luciendec possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 28 Août 2012

Présence :

Vesoul
en date du 28 août 1460

Le courrier suivant lui à été envoyer en date du 28 août 1460.

Citation :

Bonjour,

La présente à pour but de vous informez que vous êtes en Franche-Comté illégalement.
Nos frontières on été fermées au ressortissant non comtois en date du 26 août 1460 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre dans les normes auprès des autorités soit en:

-faisant la demande d'un laisser-passer soit au prévot, Loulou ou au connétable Fredyanne
-ou en quittant la Franche-Comté.

Toute personne voulant aménager devront faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites en justice, merci de bien vouloir faire demi tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une demande de procès sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez passé déjà accordé par les instances déjà nommé, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Alice du Val d’Haine
Brigadier de la prévôté
le 28 août 1460

Casier
demande de procès

1 septembre 1460

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 12h13.

À surveillé, sortie de retraite LE 31 août 1460:

Citation :

Informations sur Luciendec

Créé(e) le 16 Juin 2010

Luciendec fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Montbrisson

Niveau : 1
Points de réputation : 110
Argent : 13

Luciendec possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 31 Août 2012

Missive de Rappel:

Citation :

Bonjour,

Nous vous écrivons afin de vous rappelez qu'il y à peu, nous vous avons envoyé un courrier ordonnant votre sortie de Franche-Comté. Nos dossiers nous indiquent que vous êtes sortie de votre retraite. Vous ferez donc l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté(Trouble à l'ordre public),suite à un courrier d'Avertissement, que vous n'avez pas respecté,ni répondu, vous ordonnant 48h pour sortir de la Franche-Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous,

Louisette Silinie d'Abelcourt
prévôt des maréchaux
1 septembre 1460

maj du 20 septembre:

Poutrage le :

Citation :

Rapport de Gwenaelle_marie:
Citation:
19/09/1460 04:06 : Vous avez frappé Luciendec. Ce coup l'a probablement tué.
19/09/1460 04:06 : Vous avez frappé Luciendec. Ce coup l'a probablement tué.
19/09/1460 04:06 : Vous avez frappé Luciendec. Ce coup l'a blessé superficiellement.
19/09/1460 04:06 : Vous avez frappé Luciendec. Ce coup ne l'a pas blessé.
19/09/1460 04:06 : Vous avez engagé le combat contre un groupe composé de Chabanne de Lnamor de Luciendec de Marwing et de Velvet.

Edith du premier pour ajout de demande de procès.

maj 20 septembre 1460

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Passant au dossier suivant, il sourit légèrement, la justice ayant déjà éte rendue, et lourdement, il ne peut cependant pas ignoré son devoir et prit la parole

Messire Luciendec, la dossier me semble clair, vous avez délibérement et sciemment ignoré le courrier de la prévôté vous signifiant que la Franche-Comté est sous loi martial et qu'il est donc interdit d'y voyagé sans laisser-passer.

Ce choix de poursuivre sur votre lancée, vous l'avez payé chéremment, l'armée comtoise semble vous avoir fauché et j'en tiendrai compte dans mon verdict.

Mais les faits sont là, vous aves sciemment ignoré la loi martial.

Dès lors, je vous condamne à une amende de 25 écus pour les charges administratives et le travail que vous avez demandé aux représentant du pôle justice dans son ensemble.

Kalvin
Juge de Franche-Comté
Fait à Saint-Claude, en ce 14 octobre de l'an de grâce 1460.

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

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