[PC]fermeture de frontière: Taylana [28 août 1460][Vesoul] maj 2/09/1460

Taylana s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer.

Citation :

Informations sur Taylana

Créé(e) le 22 Mars 2012

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon

Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 257

Taylana ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 28 Août 2012

Son parrain : Stella57

Ses filleuls : Jc57

Présence :

Vesoul
en date du 28 août 1460

Le courrier suivant lui à été envoyer en date du 28 août 1460.

Citation :

Bonjour,

La présente à pour but de vous informez que vous êtes en Franche-Comté illégalement.
Nos frontières on été fermées au ressortissant non comtois en date du 26 août 1460 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre dans les normes auprès des autorités soit en:

-faisant la demande d'un laisser-passer soit au prévot, Loulou ou au connétable Fredyanne
-ou en quittant la Franche-Comté.

Toute personne voulant aménager devront faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites en justice, merci de bien vouloir faire demi tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une demande de procès sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez passé déjà accordé par les instances déjà nommé, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Alice du Val d’Haine
Brigadier de la prévôté
le 28 août 1460

casier
demande de procès

2 septembre 1460

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], hier à 12h13.

[donc 1 septembre 1460


Liste de la ville de vesoul du 1 septembre 1460:

Spoiler:

Message au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté(Trouble à l'ordre public),suite à un courrier d'Avertissement, que vous n'avez pas respecté, vous ordonnant 48h pour sortir de la Franche-Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous,

Louisette Silinie d'Abelcourt
prévôt des maréchaux
2 septembre 1460

Edith dossier alice pour casier et demande de procès

up

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Passant au dossier suivant de la journée, le juge resta secptique quant à la situation, encore un jugement à faire dans le vide, allons bon, mais que se passe t'il donc en Franche-Comté pour que les inculpés disparaissent tour à tour...Il prit finalement la parole devant la cour

- En ce jour du 6 octobre de l'an de Grâce 1460, Moi, Kalvin, Juge de Franche-Comté statue sur l'affaire Taylana contre la Franche-Comté

Attendu l'acte d'accusation pour non respect de la loi martiale, Attendu qu'un courrier de la prévôté lui a été envoyé en vue de lui signaler son délit, Attendu que le courrier est resté sans réponse, Attendu qu'à ce jour, l'inculpée ne s'est pas expliquée devant la cour, Attendu que d'après une enquête, nul ne sait dire ou se trouve l'inculpée,

J'estime qu'il y a lieu de prononcé une condamnation à une amende de 15 écus a versé dans son entierté à la Franche-Comté, que les dispositons à prendre avec le Conseiller au Commerce se fasse dans l'heure.

L'intéressée devra s'acquitter de son amende dès son retour sur le territoire Comtois !

Fait à Saint-Claude, en ce jour du 6 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Kalvin Juge de Franche-Comté

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

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