[PC]fermeture de frontière: Epitaphe [28 août 1460][poligny]maj 8 septembre

Dernière édition par Louisette le Dim 16 Sep 2012 - 22:48, édité 1 fois

Epitaphe s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer.

Citation :: Informations sur Epitaphe

Créé(e) le 08 Février 2011

Epitaphe fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 1
Points de réputation : 58
Argent : 348

Epitaphe ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 28 Août 2012

Présence :

-Poligny en date du 28 août 1460

Le courrier suivant lui à été envoyer en date du 28 août 1460.

Citation :: Bonjour,

La présente à pour but de vous informez que vous êtes en Franche-Comté illégalement.
Nos frontières on été fermées au ressortissant non comtois en date du 26 août 1460 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre dans les normes auprès des autorités soit en:

-faisant la demande d'un laisser-passer soit au prévot, Loulou ou au connétable Fredyanne
-ou en quittant la Franche-Comté.

Toute personne voulant aménager devront faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites en justice, merci de bien vouloir faire demi tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une demande de procès sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez passé déjà accordé par les instances déjà nommé, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Louisette Silinie d'Abelcourt
Prévôt des Maréchaux
le 28 août 1460

8 septembre 1460

Sans réponse

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Passant au dossier suivant, il sourit légèrement, la justice ayant déjà éte rendue, et lourdement, il ne peut cependant pas ignoré son devoir et prit la parole

Messire Epitaphe, le dossier me semble clair, vous avez délibérement et sciemment ignoré le courrier de la prévôté vous signifiant que la Franche-Comté est sous loi martial et qu'il est donc interdit d'y voyager sans laisser-passer.

Mais les faits sont là, vous aves sciemment ignoré la loi martial.

Dès lors, je vous condamne à une amende de 25 écus pour les charges administratives et le travail que vous avez demandé aux représentant du pôle justice dans son ensemble.

Kalvin
Juge de Franche-Comté
Fait à Saint-Claude, en ce 14 octobre de l'an de grâce 1460.

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

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