[PC DOLE] Esclavagisme > Artifice

( Aucun Salaire minimum à Dole, mais pour le bien de l'exercice supposons un salaire minimum de 15 écus pour 0 point d'aptitude)

10 Novembre 1460

Sieur Artifice a été pris à faire de l'esclavage dans la ville de Dole.

Gain perçu : 3 écus

Preuve:


Fiche du contrevenant:

Citation :

Créé(e) le 18 Février 2006

Artifice fête son anniversaire le 18 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 5

Artifice est boulanger.
Artifice possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 23 Août 2012

Ses filleuls : Ulfgald

Missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Barth pour un salaire brut de 12.00 écu, ce qui est illégal dans la ville de Dole.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 15 écus

Je vous demanderai donc de me contacter dans un délai de 2 jours pour remédier à la situation de manière amicale, sinon un procès vous sera intenté.

Cordialement,
Allhia, Gendarme (futurement) de la brigade de Dole,

Bien vouloir noter que toutes réponses de votre part sera ajoutées à votre dossier sauf sous réserve de votre part.

Missive envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour Barth,

Vous avez été victime d'esclavagisme,
En effet, je vous rappelle que vous ne devez pas accepter un emploi sous le salaire minimum décrété par la mairie de Dole est de 15 écus pour 0 pts d'expérience,

Svp me contacter pour que nous puissions prendre rendez-vous pour qu'on vous remette les écus qui vous sont dus.

Cordialement,
Allhia, Gendarme (futurement) de la brigade de Dole.

Bien vouloir noter que toutes réponses de votre part sera ajoutées à votre dossier sauf sous réserve de votre part.

Casier

25 Août 1460

Réponse de la victime au 25 août 1460:

Citation :

Bonjour,

Je suis désolé d'avoir accepté, mais merci de bien faire votre travail. Je serai ravi de pouvoir récupéré les écus qui me sont dus.

Que dois-je faire ?

Bonne journée,

Réponse du gendarme à la victime:

Citation :

Bonjour,
Je vous recontacterai lorsque le contrevenant aura payé son dû pour vous donner un rendez-vous, mais d'ici là, il faut malheureusement attendre.

Cordialement,
Allhia, gendarme de la brigade de Dole.

27 Août 1460

Toujours aucune réponse de la part du contrevenant, et ce même si on a pu l'apercevoir en ville au 27 Août 1460
preuve: (dernière connexion au 27 août)


Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour Tompouce,
Bien que nous vous avons aperçu en ville, vous n'avez pas répondu à notre lettre. Nous serons donc dans l'obligation, vu votre manque de coopération, de porter votre cause en justice. Je vous conseille donc de contacter un avocat.(j'espère ne pas être trop vite en affaire...)

Cordialement,
Allhia, gendarme de la brigade de Dole.

Demande de procès

Verdict du procès:

Citation :

Le contrevenant est tenu à payer une amende de 12 écus

Procès Clos

Tout est bon dans ce dossier. Vous pouvez maintenant m'envoyer les courriers (IG normalement mais vous pouvez le faire à Dole pour l'exercice). En fonction de mes réponses, il conviendra ensuite de suivre le dossier comme il se doit.

Même chose pour l'ajout de nouveaux éléments que dans le dossier pour escroquerie.

Aspirante, où en est-on ici ?

Mise à jour du dossier au 27 août 1460 (j'avais pas oublié mais vu que j'ai 6h de retard sur tout le monde... )

Bien. Imaginons maintenant que le contrevenant ait été condamne à 12 écus d'amande...

Parfait ! Ce test étant terminé, je vus invite à me rejoindre dans le bureau de l'Instructeur.