[Clos-Relaxé] TALP : Révolte > Anastasie_de_bizien

Anastasie_de_bizien s'est rendue coupable de Prise de mairie dans la nuit du 20 au 21 Aout 1460 à Vesoul.


Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur arriva avec un mince dossier sous le bras, les preuves d'une prise de mairie aussi soudaine qu'inattendue. *

Bonjour votre honneur,

Je viens vous soumettre ce dossier et vous amené cette accusée de l'Epine noire. Il s'agirait apparemment d'une bande de brigands ayant décidé que nos bourses étaient encore trop remplies.

Suite à la seconde prise de mairie de Vesoul, il est donc de notre devoir de faire savoir à cette nouvelle bande où elle a mit les pieds, et ce qu'il va lui arriver.

Je m'en remets à vous pour ce qui est de leur présenter la justice implacable de notre comté. Pour ma part, je vous montre les preuves qui vous donneront la volonté nécessaire pour châtier ces malandrins.

Procès verbal des gendarmes :

https://2img.net/h/i271.photobucket.com/albums/jj147/ge453/Capture-7.png

Message se voulant drôle des bandits :

https://2img.net/r/hpimg15/pics/880555Bannierebrigand.png

Dossier de la prévenue :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37315-dp-vesoul-talp-revolte-anastasie_de_bizien#976285

Et les lois que je considère comme enfreinte :

Livre 3, Code pénal :

Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.

Accusée, vous avez le droit à un avocat, vous trouverez leur liste ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole le 21 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Une révoltée... Pierre déteste les révoltes... ça allait mal finir...*

Bonjour votre Honneur,

Nous avons en ce jour la possibilité de juger une des individus peu scrupuleux qui ont attaquer la mairie de Vesoul il y a peu ! Nous nous devons de faire justice, et puisque la personne n'a pas daigné se présenter devant nous pour se défendre ,nous devons en conclure qu'elle est coupable.

Les preuves sont en effet dans le dossier, et il est de notre devoir de faire de nos terres un endroit à éviter pour la racaille et les compagnies de brigands. L'Epine Noire doit payer pour ses crimes.

Pour cela, je vous demanderais de faire payer cette accusée, à concurrence de sa tête ! Ou à tout le moins, si vous souhaitez être clément, à concurrence de 10 journées complètes dans nos oubliettes les plus sombres !

Je suis sure que vous saurez juger comme il se doit.

Fait à Dole le 25 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Peut-on verifier la présence de cette dame sur notre territoire, ainsi que des autres dossiers en attentes, afin de savoir si présenter un verdict à charge en vaut la peine ?

Je suis désolé mais je n'arrive pas a l'occaliser cette Dame.
J'essairai à nouveau demain.

Morte, disparue...relaxé...je vais pas donné X jours de prisons à un fantôme c'est ridicule

Citation :

Nouveau dossier, nouvellement pris en dessous de la pile des affaires en cours, nouveaux froncement de sourcil, incrédulité et au final sentiment de honte et de ridicule, car d'après l'enquête récente sur les registres des citoyens, la dame n'est plus et n'a pas signalé de voyage...alors quoi...on en vient même a juger les fantômes...

C'est dans une salle à nouveau vide, que d'une voix énervée, le juge s'adresse au vide, si ce n'est la greffière, la procureur

En ce jeudi 6 octobre de l'an de Grâce 1460, Moi, Kalvin, Juge de Franche Comté, est la triste sensation de faire face à une farce qui me fait perdre mon temps !

Dès lors, au vu des élements récents en ma possesion, et ce malgré le travail de la procure concernant l'enquête, n'ayant pas pour habitude de punir le vide, ni les esprits, déclare que cette affaire est classée sans suite au vue de la disparistion soudaine de toute trace de vie de l'accusée.

Kalvin Juge de Franche-Comté

Fait le 6 octobre de l'an de Grâce 1460 à Saint-Claude