[Clos-Coupable] TALP (brigandage) : Kalan > Armael

Kalan brigandé Armael pour agression le 24 juillet 1460.

Dossier

Citation :: *Loulou qui semblait maintenant connaitre chaque recoin de la pièce, arriva avec un dossier après avoir piocher sur d'autre en son bureau.*

Votre honneur nous sommes ici aujourd'hui pour présenter l'affaire Kalan, Le sieur à brigandé Dame Armael dans la nuit du 23-24 juillet 1460 au abord de Dole.

Non seulement à t-il fait cet acte des plus vil, mais il à osé frapper et laisser la dite Dame inconsciente sur la route.

Il à dérobé pour pas moins que:

14 pains , 10 maïs 3 bouteilles d'huile d'olive,une charette et 79 écus.

Il à évidament brisé les lois de Franche-Comté:

Livre I : Code Civil

Chapitre 1 : Des personnes et des familles

Article 1 : Des droits, des libertés et des devoirs des individus

Alinéa 2 :
La Franche-Comté reconnaît aux Franc-comtois les droits et libertés suivants:
- Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. La Franche-Comté, par l’intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique.

***********
Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

La place est à la défense, monsieur, vous avez le droit de demander un avocat, la liste se trouve ici-lieu:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie d'Abelcourt
Procureur de FC
LE 25 juillet 1460

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :: *Le procureur allait s'occuper de ce cas ci, le coupable avait du bien s'amuser, mais c'était fini. Le procureur en avait marre des brigands, tous plus sale les uns que les autres...

Il lu le dossier, un "simple" brigandage. Rien à faire, rien à dire...*

Bonjour votre Honneur,

Nous avons, comme de coutume, si j'ose dire, un brigand devant nous, ce messire a bastonné une dame dans la campagne et l'ayant bastonné, en a profité pour lui vider les poches, et lui volé ses biens durement acquis. Les brigands sont la plaie de cette région, et il faut leur envoyer des signaux fort. La période où ils étaient libre et tranquille est terminée désormais.

Nous devons envoyer un signal fort, et ce brigand n'a visiblement pas compris le message que nous avons fait passé, il faut donc recommencer.

Je demande à ce que sois rendue les possessions à dame Armael dans la semaine. Si ce n'est pas le cas, je vous demande de condamner ce brigands à 9 jours de prisons et 100 écus d'amende. Si nous le condamnons à moins, le crime aura bien payé, et il pourra se rire de nous à nouveau.

Ce messire est bien assez fort et assez robuste que pour survivre 9 jours en prisons, les blessures laissées à dame Armael en témoigne.

Il s'agit d'un homme des plus fort, mais qui a choisi d'utiliser sa force au service de sa vilenie et de sa cupidité plutôt que de la mettre au service d'autrui comme nous l'enseigne Aristote.

Que justice soit faite !

Fait à Dole le 26 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

L'accusation a appelé Armael à la barre

Citation :: Voici son témoignage :

Armael entra dans le tribunal boitant encore légèrement malgré les bons soins qu'elle avait reçu.
Elle s'approcha de la barre tout en regardant les quelques badauds qui trainaient dans le tribunal .

Bonjour Votre Honneur ,

Merci de me donner la parole dans cette histoire.
Voila je revenait de Poligny ou j'avais accompagné une jeune Dame inquiète de devoir se déplacer seule et elle avait bien raison.

Je venait de recevoir ma paie pour la défense de notre belle capitale et j'avais donc sur moi un belle quantité de pains et maïs en prévision également de l'accompagner plus loin si nécessaire .

J'avais également ma charrette et trois belles bouteilles d'huile d'olive que j�essayais de vendre a Poligny.

Rentrant chez moi la Dame devant aller beaucoup plus loin que je ne le pouvait j'arrivais en vue des murailles de Dole a la nuit tombante quand sans rien voir venir j'ai reçu un un fort coup dans le dos me poussant a bas de ma charrette .
La suite fut un enchainement de coup de pieds , baton ou autres je ne sais pas vraiment ne pensant a ce moment la que a essayer de rester en vie . Un coup sur la tête a achevé enfin cette séance et j'ai a peine eu le temps de sentir ma bourse être arrachée et voir ma charrette partir avec mes affaire avant de perdre conscience sur le bas côté de la route .

Voila pour les faits , je suis militaire pourtant je n'ai absolument pas pu réagir tellement l'attaque a été rapide, vicieuse car dans le dos et avec une grande force.

Si de braves voyageurs ne m'avaient pas vue et ramenée a Dole inconsciente Aristote seul sais ce qu'il serait advenu de moi .

Elle bu un peu d'eau au gobelet déposé la près de la barre a cet effet.

Ce n'est pas a moi de décider de la sentence votre honneur mais depuis cette histoire ce triste Sire est rentré tranquillement chez lui , j'ai appris qu 'il était citoyen de notre Comté et par un concours de circonstance le Maire de Saint Claude a racheté mes denrées volées sur son marché mise sen vente directement par mon agresseur ne se cachant même pas . Si cella n'est pas une sorte de comment dire, de 'je m'en fiche complètement' ça y ressemble beaucoup en tout cas.

Merci de m'avoir écoutée.
Elle se mit alors sur le côté attendant la suite du procès

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Kalan qui passait par là, entendit qu'on parlait de lui dans la salle du tribunal.

Il héla le juge de la porte.

J'voudrais préciser une chose.
La dame...

Kalan montra la dame du menton.

J'l'ai pas prise de dos, mais bel et bien de face. Sinon comment m'aurait-elle vue d'ailleurs ?
Les femmes, quand je les prends par derrière, c'est pas pour prendre leur bourse.
Mais celle-là m'avait cherché. Elle a oublié de le dire.

S'adressant au procureur.

Et vous, le proc, revoyez votre charte avant de demander des sanctions inapplicables.

Kalan tourna les talons et claqua la porte derrière lui.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Confucius eut à peine le temps de tourner la tête pour apercevoir l'accusé que ce dernier repartait déjà en claquant la porte*

*Clap**Clap*

Gardes, soyez-nous agréables, ramenez-nous l'accusé. Un verdict va lui être rendu.

*Quelques bruits de ferraille remuante se firent entendre alors que les gardes rescortèrent le contrevenant devant le Juge*

Bien, maintenant que tout est en ordre:

En notre qualité, Nous, Confucius, Juge de Franche Comté, sommes près à rendre notre verdict:

-Entendu que l'accusé a violé la loi sans vergogne aucune en brigandant dame Armael.
-Entendu que l'accusé n'a pas daigné répondre aux injonctions de la cour à se présenter devant elle, si ce n'est pour intervenir de façon farfelue et déplacée.

-Entendons que la bourse de l'accusé n'est pas assez pleine pour couvrir l'amende de façon entière, mais! ayant l'intime conviction que ce dernier cache des biens dans sa propriété étant donné qu'il a été aperçu avec 963 écus exactement il y a quelques jours, et que les biens volés furent vendus.

Condamnons en notre qualité, ce trentième jour d'Août, le contrevenant à 600 écus d'amende et à 3 jours de prison. Des excuses publiques devront être rendues en gargote Franc-Comtoise en un laps de quinze jours sous réserve d'être placé en procédure de Talion.
Également, nous prévenons l'accusé qu'en cas de nouvelle exaction sur nos terres, la cour ne sera pas aussi clémente.

Que le peuple sache que la Justice Franc-Comtoise veille et exécute, et que nul contrevenant n'est à l'abri de son implacable maillet.

*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 600 écus.

» [Clos-Coupable] TALP (Brigandage recidive) : Kalan/Onizaku [16/12/1460]
» [clos: coupable ][2P_~22/06] Marlou: TALP (Brigandage)
» [Clos- Talion] TALP - Brigandage de Gassy. sur Armael
» [CLOS : coupable 21/06]Hellsing -TALP (Brigandage)
» [clos: coupable][2P_~19/07/57] TALP(brigandage ) Enicnarf