[AC VESOUL] TALP : Révolte (Vesoul) > Estainoise

Estainoise se serait rendue coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul.

Preuve:


Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Estainoise d'Ici et d'ailleurs

Né(e) le 29 Décembre 2008
Estainoise fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Touraine
Village : Chinon
Niveau : 3
Points de réputation : 215
Argent : 129
Estainoise possède un culture du maïs.
Dernière connexion le 09 Juillet 2012
Ses filleuls : Fcpa79

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour révolte à l’encontre de la mairie de Vesoul (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.
Bien à vous,

Gendarme, Alice du Val d’Haine
Prévôté de Franche-Comté.

Casier

Demadne de procès

(preuves pour témoignage ne pouvant être utilisé tel qu'elle dans le procès ce n'est qu'à titre justificatif:

Spoiler:

Citation :

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que la prévenue a fait parti des brigands qui ont pillé vesoul
Attendu que la prise de mairie par une étrangère est une faute grave punie par la loi très sévèrement

Reconnaissons la prévenue coupable de trouble à l'ordre public pour le pillage de la mairie de Vesoul et la condamnons à 20 écus d'amende et 3 jours de prison.

Signons notre verdict ce 30 juillet de l'an de grâce 1460

Casier à jour,
Prêt pour l'archivage