[ EC Luxeuil] Esclavagisme Prof13/Hori

Fait(s) reproché(s) : Prof13 a été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Hori pour un salaire net de 11.76 écus, soit un salaire brut de 12.00 écus, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Luxeuil. Il aurait du l'embaucher à un salaire minimum brut de 16.00 écus.

Gain perçu :
4.00 écus dont :

• 3.68 écus à reverser à l’employé (salaire net)
  
• 0.32 écus à reverser au Comté (taxe sur les salaires)
  

Preuves:


Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Prof13

Né(e) le 16 Août 2009

Prof13 fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 515

Prof13 est meunier.
Prof13 possède un potager et un culture du blé.

Dernière connexion le 26 Juin 2012

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Hori pour un salaire brut de 12.00, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Alice, Gendarme de Luxeuil

Missive adressé à la victime:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été embauché par Prof13 pour un salaire brut de 12.00 écus, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,
Alice, Gendarme de Luxeuil

Casier
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Réponse de la Victime :

Citation :

Expéditeur : Hori
Date d'envoi : 27/06/2012 - 14:42:00
Titre : Re: Embauche

Bonjour,

Oups, en effet... Je me suis fait arnaquer. Comment puis-je récuperer mon dû?

Cordialement,
Hori de Poligny.

Ma réponse :

Citation :

Bonsoir,

Je vais mettre un pain en vente sur le marché au pris de 2,52 écus ce qui vous remboursera du manque de votre salaire.

Bien à vous
Alice, Gendarme de Luxeuil