[CJ] Esclavagisme> Prof13/Barth

Messire Prof13 a été pris en flagrant délit d'esclavagisme en embauchant Barth pour un salaire de 12 écus écus pour 0 caractéristique(s), ce qui est non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny. La salaire aurait dû être de 15 écus.

Prof13

Gain perçu : 3 écus

Preuve:



Fiche du contrevenant:

Citation :

Né le le 16 Août 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 3
Points de réputation : 253
Argent : 259
Dernière connexion le 04 Janvier 2012

Missive adressé à l'esclavagiste :

Citation :

Bonjour Messire Prof13,

Vous avez embauché Barth pour la somme de 12 écus ce qui est illégal dans notre ville de Polignyl.

Rappel de la Grille des Salaires :
- 0 à 9 => 15 écus
- 10 à 14 => 18 écus
- 15 à 19 => 20 écus

Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable,
cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, contactez le batonnier, Dame Yde.

Vos réponses seront annexées au rapport de la gendarmerie sauf contre avis explicite de votre part.
Bien à vous,

Gendarme Hori de Poligny

Missive adressé à la victime :

Citation :

Bonjour Messire Barth,

vous avez été embauché par Prof13 pour la somme de 12 écus ce qui est inférieur au salaire minimum fixé par décret.

Rappel de la Grille des Salaires :
- 0 à 9 => 15 écus
- 10 à 14 => 18 écus
- 15 à 19 => 20 écus

Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Veuillez noter que vos réponses seront annexées au dossier de la gendarmerie sauf avis contraire de votre part.
Bien à vous,

Gendarme Hori de Poligny

Casier

Réponse de la victime:

Citation :

je confirme l'embauche que dois je faire?

Barth

Missive envoyée à la victime:

Citation :

bonsoir Barth

nous sommes occupés à tenter de récupérer votre non perçu dans cette affaire. Dès que possible, je vous transmettrai les modalités pour récupérer votre argent. Cependant, si le contrevenant ne souhaite pas collaborer, nous intenterons un procès.

Veillez quand même à l'avenir à ne plus accepter des offres non valides (pour info la grille salariale est affichée dans la mairie de chaque ville)

bonne soirée

Gendarme Hori
gendarmerie de Poligny.

Réponse du contrevenant:

Citation :

bonjour

veuillez excuser ma méconnaissance du système, cela ne se reproduira pas

prof13

Missive envoyée au contrevenant:

Citation :

Bonjour messire Prof13,

Comme vous le savez sûrement nul n'est censé ignorer la loi. La gendarmerie de Poligny tire donc de ce principe l'obligation de réparer le dommage que vous avez fait subir à Barth. je mettrai donc une miche de pain en vente sur le marché au prix de 9 écus (6 écus prix conseillé plus 3 visant à compenser la perte salariale). Je rembourserai ensuite la victime et l'affaire sera close.

Nous vous laissons 24h00 pour confirmer le fait d'achetter cette miche de pain à 9 écu,
Cordialement,

Hori, Gendarmerie de Poligny.

Description de l'accord à l'amiable

J'ai vendu une miche de pain à 3 écus à la victime.
J'ai achetté une miche de pain à 9 écus à la victime

Ainsi le dommage est réparé.

--> Dossier classé pour accord à l'amiable

J'ai vu que vous aviez mis le casier à jour... Il vous faut donc mettre la balise [CJ] dans le titre de votre dossier...

Normalement c'est à l'un de vos supérieurs de mettre la balise finale (AC dans ce cas) et d'envoyer le dossier aux archives.. Merci