[Clos-Sans suite] TALP - Loi martiale (mai 1460) - Yliana [17/06/1460]

Dame Yliana est arrivée à Dole le 15 juin 1460 et est toujours présent à Dole. Elle n'a pas fait suite à mon courrier du 15 juin 1460 lui laissant 24 heures pour répondre et se régulariser.
Un procès est donc demandé pour présence illégale à Dole.
A ce jour, elle n'est pas en retraite.

Citation :

procès opposant 2012-06-19, Yliana au Franche-Comté

Yliana est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Acte d'accusation

Monsieur le juge,
gentes dames et messires,

Nous sommes réunis aujourd'hui pour traiter le cas de Dame Yliana, arrivée à Dole le 15 Juin 1460 et y séjournant depuis sans laisser passer.

Or la loi Martiale en vigueur stipule bien que, je cite :

Décret exceptionnel du 25 mai 1460.

Par la présente annonce, nous, Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse, annonçons à tous la fermeture des frontières Sud-Ouest du territoire Franc-Comtois. Soit des frontières suivantes : Chalon - Poligny, Dole - Dijon et Saint Claude - Geneve.
Tout étrangers ne respectant pas ce décret se verra poursuivit par la justice Franc Comtoise avec une amende sévère. Aucun Laissé Passer ne sera accordé.

Nous rappelons à tout un chacun, que des armées poutrent tout ce qui passe en Bourgogne. Voyageurs et Comtois, restez prudents dans vos déplacements.


Fait à Dole, le 25 mai 1460,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse

Fin de sitation.

Il a été demandé par le prévôt en date du 15 Juin 1460, à cette Dioise, de régulariser sa situation, mais elle reste silencieuse.

* se tournant vers l'accusée

Ainsi Dame, je vous accuse de trouble à l'ordre public pour avoir dérogé à la loi martiale.
Vous pouvez vous faire accompagner pour votre défense par un avocat du barreau de Franche-comté, dont vous trouverez la liste au château :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Ennoncé le 19 Juin 1460
Par Pouline
procureur de franche-comté
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Silanie à la barre

Voici son témoignage :
La jeune femme venait d'être informé que son amie de toujours Yliana était en procès. Elle avait froncé les sourcils, et avait immédiatement pris la direction du tribunal. Et pour cause, elle était l'unique responsable. Elle apprit sur les lieux, qu'elle était d'ailleurs appelé à témoigné, ce qui l'arrangeait beaucoup. Alors elle se présenta à la barre et expliqua la méprise.

Votre Honneur,

Je suis Silanie de Trévière, Dame de Castiglione en Savoie, et entre autre, compagne de voyage de Dame Yliana. Avant de témoigné, je jure sur le livre des vertu de notre Sainte Eglise de dire strictement la vérité.

Lors de notre départ de Belley, notre ville, j'ai contacté le Prévôt de Franche Comté, Dame Flory..., afin de lui faire savoir que nous allions venir, et ce, pour plusieurs raison. La première, étant l'envie de découvrir votre province. La seconde, étant dans l'envie de recruter pour l'Agence Acilion Press, agence dont nous sommes la directrice. Et la troisième, étant l'envie d'approfondir notre connaissance des terres Lotharingienne et d'en rencontrés ses habitants, étant donné notre fonction de Ministre de la Guerre. Nous avions l'envie vive de nous faire connaitre, car pour la Franche Comté et la Lorraine, nous sommes tout simplement une inconnue et quel serait un Ministre qui ne connait pas la population qu'il doit protéger?

Alors nous l'avions contacter afin de l'informer de notre visite. Le séjour nous fut accordé, avec le signalement en effet de la situation de Dole. Mais les aléas sont ce qu'ils sont, d'une part, j'ai complétement oublié de tenir parole en indiquant le noms de mes compagnons de voyages, et oublié également de demander une permission pour séjourné à Dole.

Dame Yliana est ma seule accompagnatrice, et elle ne fait que suivre mon avancé. Bien des tracas me tiennent, avec ce qui se passe au sein de mon Duché, et ayant à l'origine pour but, de me rendre en Lorraine, nous avons continué notre chemin, sans pensée a la loi martial.

Aujourd'hui nous sommes sur Dole, et vu la situation au sein de mon duché s'aggravant, j'attends d'en savoir plus pour preparer un déménagement à venir, ou si je poursuit le voyage initiale.

Votre Honneur, pardonnez à Dame Yliana ce dont on l'accuse, elle n'en est nullement responsable, étant donné que je suis celle qui devait veiller au bon déroulement de notre voyage.

La jeune femme se tut, posant un regard confus vers son amie.
Vous pouvez appeler un témoin à la barre