[Justice]Le Bourreau

Sort couvert de poussière , de salle du droit en éternuant , mouchant , larmoyant ...
Se secoue et tend un document au franc Comte :

Voici la Charte du bourreau ...

Citation :

Article 1 : Son rôle
Alinéa 1
Le bourreau est chargé d'appliquer les peines prononcées à l'encontre du condamné :
- le pilori
- la lapidation
- le supplice de la cage de fer
- le bucher (pour la sorcellerie)
- la roue (pour les roturiers)
- la flagellation
- la pendaison (pour les roturiers)
- l’écartèlement
- la décapitation (pour les nobles)
Alinéa 2
Il devra accomplir la peine du condamné sur la place publique.
Alinéa 3
Il doit à tout moment garder l'anonymat. Pour ce faire, il possèdera une cagoule pour ne point être reconnu par la foule.

Article 2 : Son statut
Le bourreau recevra les clés de son bureau par le prévôt des maréchaux.

Article 3 : Son recrutement
Alinéa 1
Un seul bourreau sera autorisé à exercer en Franche-Comté. Toute autre personne exerçant ce métier sans l'assentiment du prévôt des maréchaux et du capitaine de Franche-Comté se verra poursuivie pour troubles à l'ordre public.
Alinéa 2
Le bourreau est choisi par le procureur, le prévôt des maréchaux et le capitaine de Franche-Comté. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Château sera publiée. Le délai de candidature sera fixé à une semaine pour éviter que le place reste vacante trop longtemps.
Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte. Ce refus devra être présenté auprès des candidats qui en font la demande.
Pour pouvoir prétendre à la charge de bourreau, le candidat devra remplir les conditions suivantes:
- résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables pour les RPs)
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation clairs et concis,
- un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés avec qui la Franche-Comté a des traités de coopération judiciaire ou d'alliance,
Une seule candidature sera retenue au final. Néanmoins, le procureur, le prévôt des maréchaux et le capitaine de Franche-Comté peuvent garder les autres candidatures intéressantes comme réserve de recrutement.
Le Comte dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser la candidature du bourreau, afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice.

Article 4 : Règles
Alinéa 1
Le bourreau n'est pas soumis à la loi sur le non-cumul des mandats puisque son identité est inconnue du public. Il peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.
Alinéa 2
Le bourreau reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté. Il ne peut en aucun cas outrepasser ses fonctions de bourreau. Une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt des maréchaux et du capitaine de Franche-Comté.

Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456, modifiée sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 12 juin 1456.

Votre Grandeur , que ne nommez vous un bourreau ? Il pourrait appliquer vos décisions en matière de respect des valeurs !

Il faudrait dès lors modifier un peu la charte. Le bourreau que vous me présentez ici est un bourreau qui sévit pour les condamnations de la justice ou de la cour martiale.

Plusieurs choses à revoir:


- Le bourreau aurait-il accès en salle de parlement ou se verrait-il transmettre les trasngressions par un membre du parlement désigné? Un intendant, par exemple?
J'opterai peut-être plus pour la seconde solution.

- Le bourreau pourrait mettre les dires des parlementaires grossiers sur un pilori, et torture pourraient s'en suivre pour l'exemple en certains cas (Là faut l'accord du joueur de la marionnette concernée, je sais pas si on l'aura souvent ^^)

- Pilori au château ou en place publique?

- ... ?

En fait nous pourrions tout simplement élargir le champs d'application de cette charte.

Comme Jenah le dit, pour mettre en application la loi du bourreau selon les loi de la FC il faut être plus précis concernant cette loi:

Citation :

Livre I : Code Civil

Chapitre 1 : Des personnes et des familles

Alinéa 2 :

- Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. La Franche-Comté, par l’intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique.

Ce qui est en gras est le doute en question la faille de la loi. Tout le long on parle que du physique sauf la, quand on dit que tout franc-comtois a droit au respect de sa personne, ça inclut l'aspect moral. Donc, ce que je propose, toujours aussi en voie d'appliquer la loi du bourreau, de modifier comme suit:

Citation :

Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. La Franche-Comté, par l’intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique et morale.

Morale défini comme suite: Toutes insultes ou phrases visant à diminuer l'intégrité d'une personne d'une quelconque façon. Le procureur et le juge pourront décider par le bon jugement la dites insulte si elle est valable ou non.

Extrait du Code pénal et judiciaire, la procédure judiciaire :

Citation :

Alinéa 9 : Application de la peine
L'accusé s'il est coupable doit accomplir sa peine (amende, prison ou autres).
Si un remboursement est demandé par le Juge et n’est pas exécuté, l’accusé pourra être poursuivi pour non application de sa peine.
Le geôlier
Il est là pour appliquer la sentence de la peine de prison à l'accusé. Son devoir est de nourrir le prisonnier et de veiller à ce qu'il ne s'échappe pas.
Le bourreau
Il est celui qui applique la sentence sur l'accusé. Ces sentences vont des châtiments moraux (pilori, humiliations publiques ou autres) à la mise à mort. Le bourreau devra appliquer les sentences publiquement et donc aux yeux de tous.

En fait, il applique une sentence rendue par un juge puisqu'il s'agit de l'application de la peine signifiée à l'accusé au Tribunal par le juge.

C'est justement parce-que ce n'est pas clair du tout que je propose d'y ajouter la fonction possible au parlement.
Maintenant, si on peut directement traduire la loi comme cela, alors autant ne pas changer et chercher tout de suite un bourreau.

Citation :

Article 1 : Son rôle
Alinéa 1
Le bourreau est chargé d'appliquer les peines prononcées à l'encontre du condamné

C'est le juge qui prononce les condamnations.

Si vous voulez que le Bourreau soit aussi utilisé pour faire respecter les valeurs, il faut un ajout dans le Codex pénal et dans la Charte permettant à la fonction d'être utilisée au service du Franc Comte et pas seulement de la Cour de justice.

Qu'un Franc Comte pour avoir du respect appel le bourreau pour des parlementaires qui ne savent même pas travailler dans le respect des règles, je trouve pas ça logique.

Je rappel quand même que c'est l'homme en noir qui exécute nos détenus et autre maraud qui volerais les poules de d'Hugette et je vois mal en place publique qu'un parlementaire soit puni par le bourreau lui qui de réputation tue le mal de notre comté, les certains parlementaire incompétent dans le travail ne mérite pas tel sanction non plus dans un cadre logique.

Je pense que le Franc Comte devrais avoir plus de pouvoir pour punir les mauvais travailleurs, pas mauvais dans le sens compétence, mais mauvais dans le sens insulte et contre productif pour le parlement ... Pourquoi le Franc Comte ne pourrais pas t-il avoir le pouvoir de bannir avec une majorité du parlement une personne nuisible au bon travail du parlement d'une durée indéterminé.

Ne nous somme pas non plus en train de dire que notre Franc Comte n’est pas capable de gérer des tensions internes.

Même si au fond le régnant à tout pouvoir sur le parlement et son équipe de parlementaire, on n’a bien vu que pendant les mandats rien n’était fait par certain régnant et que les tensions continuais-continuais et re-continuais, pour moi rajouter une ligne sur la constitution comme quoi le franc comte peut et devrais sanctionner toute contre productivité des parlementaires pendant des débats serait un bon petit rappel pour nos régnants.

Ben moi je trouvais l'idée intéressante pour le jeu.

Et j'ai pas le droit de faire trancher la tête à ceux qui m'ennuient? Diantre!

Je m'y opposerais.

Foi de NAIN !

Le NainTendant à s'opposer au Franc Comte ? tsssssss mais non nous sommes à son service