Le château de Dole
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Le château de Dole

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 archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart

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4 participants
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Hori
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Hori


Masculin Nombre de messages : 726
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MessageSujet: archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart   archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart EmptyMar 12 Juin 2012 - 17:41

Georges_jacquart s'est rendu coupable de spéculation sur le marché de Dole.

Dossier
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Pouline
Prolixe
Pouline


Féminin Nombre de messages : 447
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MessageSujet: Re: archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart   archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart EmptyMer 13 Juin 2012 - 10:41

J'envoie ce jour un courrier d'avertissement à messire Georges-jacquart afin de trouver une solution amiable avant d'aller ennuyer le juge pour 20 sous !
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Pouline
Prolixe
Pouline


Féminin Nombre de messages : 447
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MessageSujet: Re: archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart   archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart EmptyDim 17 Juin 2012 - 23:41

Je fais le choix de ne pas traiter cette affaire. En effet, j'estime que déranger le tribunal pour 20 sous c'est une perte de temps. Par contre, nous allons instruire l'affaire des achats illégaux de stères de bois.
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Beren H. de la F.Ebrêchée
Loquace
Beren H. de la F.Ebrêchée


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MessageSujet: Re: archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart   archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart EmptySam 23 Juin 2012 - 4:59

Procès avancé, pas de défense en 1ère plaidoirie.
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Pouline
Prolixe
Pouline


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MessageSujet: Re: archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart   archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart EmptyDim 24 Juin 2012 - 0:27

Euh non monsieur l'ex-juge, ce procès, je ne l'ai pas mis au tribunal. C'est de l'autre qu'il s'agit, celui pour TALP !
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Louisette
Troubadour
Louisette


Féminin Nombre de messages : 5204
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MessageSujet: Re: archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart   archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart EmptySam 7 Juil 2012 - 0:16

archivage du pour le 24 juin 1460
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MessageSujet: Re: archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart   archive clos svp[Refus de Procès par pouline en 23/06/1460] Spéculation > Bois : Georges_jacquart Empty

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