[SS DOLEJ] Spéculation > Bois : Georges_jacquart

Georges_Jacquart s'est rendu coupable de spéculation sur le marché de Dole.

Fiche du Contrevenant:

Citation :

Né(e) le 28 Mars 2012

Georges_jacquart fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 11
Argent : 311

Georges_jacquart ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 07 Juin 2012

Preuves:

Vente de la Mairie:

Citation :

2012-06-07 12:10:25 : Vous avez vendu 2 stères de bois pour 4,10 écus à Georges_jacquart.

Achat sur le Marché:




Décret concerné:

Citation :

Article 2 La spéculation
La spéculation est une escroquerie interdite à Dole.
La
spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises
sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même
marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Georges_jacquart est vagabond est n'a donc aucune utilité à l'achat de ces stères, la Mairie souhaite à ce jour les récupérer.

Missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Sire Georges_Jacquart,


Vous avez été pris en flagrant délit de spéculation sur le marché de Dole.

En effet vous avez acheté deux stères de bois à 4,10 écus à la Mairie de Dole pour les revendre à 4,20 écus ce qui est interdit par les Décrets Municipaux de la Ville de Dole.

Vous pouvez retrouvez celui-ci à cet endroit où il est indiqué que la spéculation est formellement interdite:

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc et dans un délai de 24 heures de me contacter pour le rachat de ces stères de bois au prix de 4,20 écus pièce.

Sans réponse de votre part dans ce délai, un procès sera intenté à votre encontre et vous pourrez demandé l'assistance d'un avocat.

Bien à vous.

Emma.

Casier

Aucune réponse à ce jour de ce Sire qui est toujours actif, peut-on faire la demande de mise en procès?

Citation :

Né(e) le 28 Mars 2012

Georges_jacquart fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 11
Argent : 11

Georges_jacquart ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 08 Juin 2012

Relance d'abord

Voila la relance, bien que pour moi une personne qui ne répond pas une première fois ne répondra certainement pas à cette relance, mais je suis sage je le fais

Citation :

Messire,

A ce jour je n'ai toujours aucune réponse à ma précédente missive et je me permet de revenir vers vous.

Sachez que le délai des 24h est dépassé, malgré cela je vous laisses jusqu'à demain pour me contacter en vue du rachat des stères de bois.

Si demain aucune réponse n'est apporté, un procès sera porté à votre encontre et vous pourrez demander l'assistance d'un avocat.

Bien à vous.

Emma.

Gendarme de Dole.

Je sais Emma mais c'est comme ça, on ne sais jamais, il n'a pas vu le premier courrier.

Toujours aucun retour à ce jour, que fait-on? Personne toujours active.

Citation :

Né(e) le 28 Mars 2012

Georges_jacquart fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 11
Argent : 57

Georges_jacquart ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 10 Juin 2012

Demande de procès

Merci beaucoup Adjudant

Vu et approuvé.

Désolé de revenir ici car je suppose que je vais devoir monter un nouveau dossier mais j'attends demain voir si je ne les revoient pas sur le marché, mais ce Sire récidive en achetant 6 stères de bois ce qui ne respecte pas du tout le Décret, je crois bien que je suis tombé sur quelqu'un qui a envie de jouer au chat et à la souris avec moi même.

Refus de procès

Pouline a écrit:

Je fais le choix de ne pas traiter cette affaire. En effet, j'estime que déranger le tribunal pour 20 sous c'est une perte de temps. Par contre, nous allons instruire l'affaire des achats illégaux de stères de bois.

Casier à mettre à jour

Suite à une discussion en salle de la SI, je demande que l'on attende avait de mettre à jour le casier et de classer le dossier. Il se pourrait que cette décision change et que le procès ait bien lieu.

[Procès en cours]

Hori a écrit:

Quant est-il de l'affaire Major?

Désolé, j'avais loupé ça...

Apparemment, pas de procès au final.

On peut classer sans suite.

Je met à jour le Casier pour ce dossier.

Réponse de la Contrevenante:

Citation :

Expéditeur : Divanescence
Date d'envoi : 24/06/2012 - 13:32:5

Titre : Re: Re: Re: Bonjour Dame

ah d accord..et que puis-je faire pour reparer cette erreur?

Missive de retour:

Citation :

Bonjour,


Je vous remet la bouteille de Lait sur le marché au prix ou vous me l'avez vendu soit 9,75 écus.

Dès réception de l'achat de la bouteille de votre part, je demanderais la clôture du dossier.

Bien à vous.

Emma.

Gendarme de Dole.

Brigadière, ne vous seriez-vous pas trompée de dossier ?

Archivage.