Depuis 1455, la Prévoté, a adopté un système de balise pour les dossiers afin d'avoir un suivi plus rapide des dossiers par les supérieurs.BalisesPar le GendarmeAR : Attente Réponse, c'est la première balise utilisée.
AT : Attente Transaction, lorsqu'il y a une transaction de prévue suite à la réponse du contrevenant
TE : Transaction Effectuée, une fois la transaction faite il faut cette balise, cela permettra à l'Adjudant local, au Major ou au Prévôt de clore l'affaire.
Par l'Officier SupérieurCMJ : Casier à Mettre à Jour, après que l'affaire est close, elle n'est pas encore tout à fait finie, en effet le dernier travail du Gendarme qui s'occupe de l'affaire est de mettre à jour le casier comme l'indique la balise.
Par le Gendarme (2)CJ : Casier à Jour, un fois le casier mis à jour le Gendarme responsable de l'affaire met cette balise, c'est le feu vert pour le supérieur pour archiver l'affaire.
Par l'OfficierAC : Affaire Classé, balise mise lors de l'archivage de tout dossier lors que l'affaire s'est réglée à l'amiable.
SS : Sans-Suite, affaire classé sans suite, balise mise lors de l'archivage de l'affaire.
Pour les procès (par l'Officier)DP : Demande de Procès, balise qui indique qu'une demande de procès a été déposée par un officier de la Prévôté auprès du bureau du procureur.
PeC : Oui un petit e, Procès en Cours, pour indiquer que le procès est en cours (IG)
PC : D'où le petit e au dessus, Procès Clos, balise mise lors de l'archivage de l'affaire à la place d'AC.
- Citation :
- Sachez que pour les esclavagisme il est conseillé d'utiliser un double balisage pour différencier l'avancée du dossier pour la victime et le contrevenant.
Cours fait par le Major Jerone Dellavandé
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