[eco] une autre banque, l'ordre des lames

Voici un courrier que j'ai recu de la part de Diraak, qu'en pensez vous?

Citation :

Expéditeur : Diraak
Date d'envoi : 05/06/2012 - 08:41:20
Titre : Banque des Lames
Bonjour Messire Sarrasin,

Je viens vers vous pour vous soumettre le projet d'un traité de relation commerciale entre la Franche-Comté et la Banque des Lames. Cette banque est nouvellement créée par le Chapitre de l'Ordre des Lames pour prendre en charge les aspects économiques qu'entraînent nos missions à travers les différentes provinces.

Nous avons créé la Banque des Lames pour formaliser notre gestion du ravitaillement et permettre d'ouvrir un compte dans chacune des provinces où nous opérons. Nous déposerions par don une partie de notre trésor dans chacune d'entre elle. En fonction des besoins, les lames feraient régulièrement des dons au Comté, appelés dépôts pour ne pas créer de confusion et nous demanderions ensuite au Comté d'effectuer en retour des dons à nos lames, appelés retrait. Le détail par lame des montants déposés seraient géré par nous, la seule chose à connaître pour le Comté, c'est la somme totale déposée dans ses caisse par l'Ordre, quelque soit la personne qui les a déposés pour la Banque. Nous tiendrions un registre au Chateau de Dole pour que tout soit bien clair.

Je ne souhaite pas entrer tout de suite dans les détails technique, d'autant que tout est repris dans un document que je vous présenterai ou que je peu vous faire parvenir.

Ce système ouvre plusieurs possibilités. notament lorsque le trésor des lames déposé dans les caisses des provinces sera plus conséquent, j'aimerai pouvoir les exposer plus en détail dans un lieu adéquoi ou je répondrai à toutes les questions.

Notre Ordre compte faire la même proposition auprès d'autres Province ce qui permait d'étendre le service au delà des frontières. Nous avons déjà contacté la Lorraine car c'est dans cette province que se trouve notre commanderie la plus importante et nous sommes sur le point d'arriver à un accord. Je viens maintenant vers vous pour étendre le système.

Dans un premier temps, seules les lames bénéficierai de ce service, mais après une période de rodage, nous serons disposé à l'étendre à des personnes mandatées par les provinces.

Je termine en précisant que nous sommes bien conscient que ce système est un surcroit de travail pour le CaC et le Bailli mais est pensé pour le limiter au maximum et le Comté aurait un avantage financier au système, notament en prélevant une taxe de 1 écu sur chaque retraits, comme il y a une limite de 50 écus, cette taxe sera d'au moins 2%

Cordialement,

Cavalier Diraak de Réaumont Kado'ch
Chancelier et Surintendant des Finances de l'Ordre des Lames

Cela ne devrait-il pas être en salle diplomatique?
Certes c'est pour du commerce, mais c'est avant tout un traité.

Si je comprends bien, L'Ordre des Lames voudrait donc avoir des petits tas d'écus par ci par là dans le royaume pour éviter de tout transporter d'un coup.

Finalement, le Comté deviendrait une banque pour eux.

Quel en est l'intérêt ?

Très bonne analyse Mon cher Vicomte tout nu!

oui vu comme ça, c'est plus intéressant

Pour ce genre de demande, accepter ou non, ça passe par notre chancellière non?
Faudrait peut-être mettre en salle diplo?

Quand il m'en avait parlé il songeait à avoir la capaciter de déposer 100écus en FC et récupérer ses 100écus en Lorraine ou en Savoie. Il faudrait donc que tous les duchés/comtés soient en accorrd et que les comptes de chaque membre de l'ODL soient tenu sur un registre commun pour permettre ce système.

Ca rend la chose un peu plus compliquée ça ... Ca veut dire que ce sont les comtés qui doivent s'arranger entre eux après pour récupérer l'argent que l'un à payer pour l'autre?

Non ca s'équilibrera, certaines lames sont de FC, d'autres de Lorraine ou bien de Savoie.

Après il en parle pas dans son courrier, il a peut-etre trouvé une autre solution, je vous dis ca mais ca date d'il y a trois semaines environ. Il y réfléchissait encore et on en a pas reparlé. Demandé lui il vous le dira.

Je connais l'idée, enfin dans les grandes ligne vu que je compte investir.
Ce serait très bénéfice pour la Franche Comté et permettra juste à gagner des intérêts sur le long terme en ayant une défense dépendant de nos écus.

Pourriez-vous le passer en séance publique afin que Diraak puisse lire vos questins, vos interrogations, vos réactions et y réponde au fur et a mesur ?

Merci pour lui.

Bien sûr.

Merci pour lui.

Ma seule crainte, advenant le cas ou le comté aurait des ennuis financier et cet article

Citation :

Article 2-3 : Le nombre de retrait est limité à 5 par jour au total pour le compte de la Banque, soit 250 écus par jour au maximum, et le total ne peut excéder la somme mise en dépôt par la Banque dans les coffres du Duchés.

5 retraits par jour de 50 écus donc 250 écus par jour, admettons pour 5 jours cela fait 1250 écus. En une semaine c'est le 1/4 de la TC... voyez ou je veux en venir...


Dans ce moment la le comté ne pourrait respecter ses engagements.

On devrais négocier une clause que si nous somme en difficulté financière nous avons une durée limitée que nos dépôts soit en rouge pour une à deux semaine le temps qu'on puisse voir venir les problèmes financiers et ne pas avoir le risque de ne plus rien avoir dans le coffre.

J'ai reçu courrier de mon frère concernant mon intervention

diraak a écrit:

Bonjour ma soeur,

Lisez bien le texte, la banque ne peut retirer plus que ce qu'elle aurait déposée... Il n'est pas question de vider les coffres de Franche-Comté

Cordialement,

Diraak

J'ai bien compris la subtilité Diraak, par contre si je prend cet exemple:

L'ODL met dans la banque des écus pendant 6 mois, à raison de 50 écus par semaine, ce qui fait environ 24 semaines. 50 écus * 24 semaines = 1200 écus. Et cela peut être pire si plus d'écu par semaine.

Donc advenant des soucis financier, je ne voudrais pas que le Comté soit prit a mal et que vous, vous en soyez pénalisé

Je vous rappelle que les Lames ne pourraient retirer que leur propres écus.

Donc s'il retire 250 écus dansla journée c'est parce que de l'autre côté il en aura donné 250 avant donc je ne vois pas ou ca tape dans les finances du Comté.

Franchement, ils passent leur vie sur nos routes à défendre nos villes qu'ils soient franc-comtois ou non et vous refuseriez d'assurer la protection de leurs écus quand on sait qu'il passe des semaines dans un comté sans avoir accès à leurs économies ?


On pourrait 5 min penser à autre chose qu'à son gain personnel ?

Il n'a jamais dit que le Comt Avancerait de l'argent ! Non il mettrait à l'abri de l'argent des Lames ! Le comté ne peut que y gagner. Car il y gagnera des lames pretes à rester plus longtemps pour le protéger, des lames qui pourront assurer si jamais ils se font brigander, des lames qui parfois travailleront en mine car journée calme. Jamais il a été question de taper dans les écus d'un comté.

Mousseline, parlez avec votre frère de cela, vous verrez que vous vous fourvoyez !

Je ne vois pas d'où d'ailleur le Comté se permettrait de taper dans les écus placer par les lames. Si vous acceptez leurs écus vous devez etre capable dans l'instant de tout leur rendre et ne pas compter sur leur argent pour faire vivre ce comté.

J'appuie les 2 dernières interventions pour ma part.

Je pense qu'un tel traité peut se négocier, non? De toute, la comté devrait pouvoir s'adapter, actuellement, on ne risque pas la banqueroutte, même si ils font dépôt complet chez nous.
Et a long terme, ce peut être intéressant.

Voici la réponse qui m'a été faite par courrier . Elle me paraît importante , car si l'apport d'argent peut avoir un intérêt que je néglige pas , cette banque des lames , en ayant compte chez nous permet une circulation d'écus , sans risque d'être brigandés , et très rapidement !
Nous voici venu à une époque ou d'un simple clic de plume d'oie , nous pourrons , à la vitesse d'un pigeon , faire virer un peu partout dans l'Empire , les écus .

Quelle merveille , cette Renaissance , jusqu'où ira le progrès !!!!

Et tristan de rêver à ce modernisme galopant ! Comme c'est beau ! Je gribouille ici , et à l'autre bout de l'Empire , les écus sont délivrés ... Puis se ressaisit et lit le courrier :

Citation :

Bonjour Messire Tristan,

L'octroi d'une lettre de change pour du commerce entre comté est effectivement une évolution que nous envisageons et au bénéfice du comté. Elle permettra de diviser les risques par 2. Il n'y aurait plus que le rapatriement des biens qui poseraient problème, mais il y aurait un gain sur l'escorte pour l'un des trajets.

C'est en partie dans ce but que l'article 3-3 a été écrit:

Article 3-3 : D'un commun accord, le Duché et la Banque peuvent augmenter ou diminuer par écriture dans le registre le montant en dépôt sur le compte de la Banque pour effectuer des transactions entre le Duché et la Banque sans passer par le marché ou par un don.

Cordialement,

Cavalier Diraak

Je vous envoie les modifications de statut de la Banque des Lames , suite à leurs négociations avce la Lorraine : il écalire un peu cretains points que certains m'avaient évoqué en négociation privée :

Citation :

Préambule :

Le présent traité établie entre le Duché de Lorraine, ci-après le Duché, représenté par ..., et la Banque des Lames, ci-après la Banque, représentée par le Chevalier Coquine du Clos d'Épinal, Grand Maître de l'Ordre des Lames une entente commerciale destinée à apporter à la province et à l'ordre Impérial des avantages d'ordre financier.

Article 1 : Des dépôts

Article 1-1 : Est dît dépôt l'envoi sous forme d'écus dans les coffres du duché au Castel de Nancy d'une partie des biens de la Banque des Lames.

Article 1-2 : Les dépôts sont réalisés par des dons de particuliers au Duché signalés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considérés comme tel par le Duché mais bien comme des dépôts à inscrire au compte de la Banque.

Article 1-3 : Les dépôts sont gratuits et leurs nombres illimités.

Article 2 : Des retraits

Article 2-1 : Est dît retrait la restitution à la banque des écus déposés dans les coffres du duché au castel de Nancy.

Article 2-2 : Les Retraits sont réalisés par des dons du Duché aux particuliers désignés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considérés comme tels par le particulier mais bien comme des retraits à inscrire au compte de la Banque.

Article 2-3 : Le nombre de retrait est limité à 5 par jour au total pour le compte de la Banque, soit 250 écus par jour au maximum, et le total ne peut excéder la somme mise en dépôt par la Banque dans les coffres du Duchés.

Article 2-4 : Le coût d'un retrait est fixé forfaitairement à 1 écu par opération et prélevé sur le montant restant en dépôt sur le compte de la Banque.

Article 3 : Du registre

Article 3-1 : Les dépôts et les retraits effectués seront consignés dans un registre tenu au Castel de Nancy. Auront accès à ce registre le duc, le Bailli et le Conseiller au Commerce du duché ; le Surintendant des finances et le Grand Maître de l'ordre des Lames.

Article 3-2 : Les demandes de retraits ainsi que les demandes de validation des dépôts seront regroupées dans une "liste de demande". La banque n'est pas autorisée à déposer plus d'une "liste de demande" par jour. Les "listes de demandes" seront consignées dans le registre.

Article 3-3 : D'un commun accord, le Duché et la Banque peuvent augmenter ou diminuer par écriture dans le registre le montant en dépôt sur le compte de la Banque pour effectuer des transactions entre le Duché et la Banque sans passer par le marché ou par un don.

Article 3-4 : Le Bailli et le Commissaire au commerce du Duché ont 2 jours pleins, soit 48 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre de la liste de demande, pour valider les dépôts en marquant leur accord dans le registre. La date et l'heure d'inscription dans le registre faisant foi.
De même, le Commissaire au Commerce aura un laps de temps identique pour effectuer les retraits demandés suite à une "liste de demande".

Article 4 : De la fraude au dépôt

La fraude au dépôt est le signalement d'un dépôt auprès de la Banque par un particulier et constaté par le Duché comme non réellement effectué par le particulier. La fraude au dépôt est passible de poursuite judiciaire pour fait de Trouble à l'ordre public.

Article 5 : Du cas de la situation de crise

Article 5-1 : La situation de crise se définie par la proclamation de la loi martiale ou/et la déclaration de la fermeture des frontières et/ou la demande officielle par le Duché d'une intervention de l'Ordre de Lames et/ou la prise de la capitale par des brigands.

Article 5-2 : lors d'une situation de crise, la banque peut exceptionnellement déposer une "liste de demande extraordinaire" contenant un nombre sans limite de retrait à concurrence du montant total précédemment déposé. Les demandes devront être exécutées dans les 24 heures suivantes.

Article 5-3 : Lors d'une situation de crise, si la "liste de demande extraordinaire" ne peut pas être entièrement réalisée dans les 24 heures par dons ou par mandat contenant des écu ou des bien pour une valeur équivalente, la partie du montant n'ayant pu être retirée n'est pas considéré comme perdue. Si le château est pris par la suite, le duché sera toujours redevable de ce montant.

Article 6 : Du cas de la prise du château

En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, et si aucune liste de demande extraordinaire n'a été déposé au moins 24 heures avant la prise du château, les fonds déposés sont définitivement perdus et ne peuvent pas être réclamés par la Banque au Duché.

Article 7 : De la dénonciation du présent traité

L'annulation de ce traité n'est possible que si la somme des écus restants sur le compte de la banque est égale à 0. Le duché et la banque peuvent annuler ce traité à tout moment si et seulement si la condition précédente est vérifiée.

C'es une façon de dire qu'en toute situation, le Dûché sera redevable de l'entièreté.
Enfin, je comprends cela dit qu'ils veuillent un bon cran de sécurité ppour leur dépôt.

arf ! Je vais devoir faire un résumé , alors :

Le principe serait que la Banque des lames , constituée à Nancy , ait un fonds de dépôt auprès de la banque Comtale ..

Pour nous ca change pas grand chose on rajoute une feuille au nom de l'odl dans notre registre de la banque et hop c'est fait.Par contre notre texte devra surement être revu aussi, autant en profiter.

Citation :

II - Code des finances

Chapitre 3 : Protection comtale de la trésorerie municipale

Article 1 Du dépôt
Alinéa 1
Tout maire comtois peut protéger gratuitement la trésorerie de sa ville dans les coffres du Comté. Cette banque est dirigée par le Commissaire au
Commerce.
Le délai des dépôts et des retraits est fixé à 7 jours.
Alinéa 2
Le Comté se porte garant des montants déposés en Banque Comtale

Article 2 De la sécurité financière
Le Comté s’autorise à faire des mouvements avec l’argent déposé tout en garantissant la capacité de rembourser les sommes déposées.

Article 3 le registre des comptes municipaux (Banque comtale en ligne)
Alinéa 1
La tenue du registre est de la seule responsabilité du CAC.
Alinéa 2
Chaque transaction devra être aussitôt retranscrite : Le délai doit être le plus bref possible.
Alinéa 3
Chaque
maire à la responsabilité de contrôler que les informations retranscrites sont exactes. Il est fortement conseillé de vérifier l'information aussitôt car aucune contestation ne sera acceptée au delà d'un délai maximum de 8 jours après la retranscription.

Article 4 : les retraits des maires
Alinéa 1
Le montant des retraits est fixé à 500 écus maximum par semaine.
Les montants dépassant 500 écus sont interdits, sauf circonstance exceptionnelle grave avec accord du Franc Comte.
Alinéa 2
Les écus déposés peuvent être utilisés pour régler la Taxe Comtale : le registre devra être mis à jour en conséquence. Tout compte négatif étant interdit, le CaC ne pourra prélever la Taxe Comtale qu’à condition que le compte soit suffisamment approvisionné.

Car faudrait y ajouter les autres comptes, on a déjà eu des comptes de particuliers à la banque comtale mais rien n'en parle dans les textes.
De plus ces comptes ont souvent été des prêts aux personnes qui aidaient le comté donc ils étaient négatif à la base.Il y a aussi eu des dépôt bien sur avec des comptes positif mais rien n'en parle dans ce texte, donc autant adapter le notre à tout ca en plus d'y ajouter un paragraphe pour l'odl.

En effet, la loi sur la banque comtale ne concerne que les maires. Donc il faut ajouter un autre chapitre genre "protection comtale de fonds privés" avec les articles appropriés à cette protection de comptes de particuliers ou associations ou ordres.

Faudrait avoir tous les comptes en question et tout ça.
Là je vous avoue, j'ai du mal à cibler pour écrire un texte là dessus.

Ben oui, mais il faut quand même bien noter les statuts et termes du contrat quelque part pour preuve.

On n'a pas le choix d'inscrire les termes du contrat pour qu'on donne une validité juridique au futur contrat.

l'ODL ne nous avais pas présenter un texte ? Qu'on modifie quelque partie comme le problème d'une trésorerie en négatif et qu'on commence à voir pour crée des registres d'un fond de banque de l'Ordre des lames.

Bah oui, j'ai pas dit de refaire toute une loi pour ça. Je dis juste qu'on doit ajouter quelque part les termes du contrats et les statuts, c'est obligatoire ne serait-ce que pour l'aspect probatoire.

Pour info:

Citation :

Traité de coopération commerciale entre le Duché de Lorraine et la Banque des Lames

Préambule :

Le présent traité établie entre le Duché de Lorraine, ci-après le Duché, représenté par le Duc élu de Lorraine Noa de Valfrey, et la Banque des Lames, ci-après la Banque, représentée par le Chevalier Coquine du Clos d'Épinal, Grand Maître de l'Ordre des Lames une entente commerciale destinée à apporter à la province et à l'ordre Impérial des avantages d'ordre financier.

Article 1 : Des dépôts

Article 1-1 : Est dît dépôt l'envoi sous forme d'écus dans les coffres du duché au Castel de Nancy d'une partie des biens de la Banque des Lames.

Article 1-2 : Les dépôts sont réalisés par des dons de particuliers au Duché signalés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considérés comme tel par le Duché mais bien comme des dépôts à inscrire au compte de la Banque.

Article 1-3 : Les dépôts sont gratuits et leurs nombres illimités.

Article 2 : Des retraits

Article 2-1 : Est dît retrait la restitution à la banque des écus déposés dans les coffres du duché au castel de Nancy.

Article 2-2 : Les Retraits sont réalisés par des dons du Duché aux particuliers désignés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considérés comme tels par le particulier mais bien comme des retraits à inscrire au compte de la Banque.

Article 2-3 : Le nombre de retrait est limité à 5 par jour au total pour le compte de la Banque, soit 250 écus par jour au maximum, et le total ne peut excéder la somme mise en dépôt par la Banque dans les coffres du Duchés.

Article 2-4 : Le coût d'un retrait est fixé forfaitairement à 1 écu par opération et prélevé sur le montant restant en dépôt sur le compte de la Banque.

Article 3 : Du registre

Article 3-1 : Les dépôts et les retraits effectués seront consignés dans un registre tenu au Castel de Nancy. Auront accès à ce registre le duc, le Bailli et le Conseiller au Commerce du duché ; le Surintendant des finances et le Grand Maître de l'ordre des Lames.

Article 3-2 : Les demandes de retraits ainsi que les demandes de validation des dépôts seront regroupées dans une "liste de demande". La banque n'est pas autorisée à déposer plus d'une "liste de demande" par jour. Les "listes de demandes" seront consignées dans le registre.

Article 3-3 : D'un commun accord, le Duché et la Banque peuvent augmenter ou diminuer par écriture dans le registre le montant en dépôt sur le compte de la Banque pour effectuer des transactions entre le Duché et la Banque sans passer par le marché ou par un don.

Article 3-4 : Le Bailli et le Commissaire au commerce du Duché ont 2 jours pleins, soit 48 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre de la liste de demande, pour valider les dépôts en marquant leur accord dans le registre. La date et l'heure d'inscription dans le registre faisant foi.
De même, le Commissaire au Commerce aura un laps de temps identique pour effectuer les retraits demandés suite à une "liste de demande".

Article 4 : De la fraude au dépôt

La fraude au dépôt est le signalement d'un dépôt auprès de la Banque par un particulier et constaté par le Duché comme non réellement effectué par le particulier. La fraude au dépôt est passible de poursuite judiciaire pour fait de Trahison.

Article 5 : Du cas de la situation de crise

Article 5-1 : La situation de crise se définie par la proclamation de la loi martiale ou/et la déclaration de la fermeture des frontières et/ou la demande officielle par le Duché d'une intervention de l'Ordre de Lames et/ou la prise de la capitale par des brigands.

Article 5-2 : lors d'une situation de crise, la banque peut exceptionnellement déposer une "liste de demande extraordinaire" contenant un nombre sans limite de retrait à concurrence du montant total précédemment déposé. Les demandes devront être exécutées dans les 24 heures suivantes.

Article 5-3 : Lors d'une situation de crise, si la "liste de demande extraordinaire" ne peut pas être entièrement réalisée dans les 24 heures par dons ou par mandat contenant des écu ou des bien pour une valeur équivalente, la partie du montant n'ayant pu être retiré n'est pas considéré comme perdue. Si le château est pris par la suite, le duché sera toujours redevable de ce montant.

Article 6 : Du cas de la prise du château

En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, et si aucune liste de demande extraordinaire n'a été déposé au moins 24 heures avant la prise du château, les fonds déposés sont définitivement perdus et ne peuvent pas être réclamés par la Banque au Duché.

Article 7 : De la dénonciation du présent traité

L'annulation de ce traité n'est possible que si la somme des écus restants sur le compte de la banque est égale à 0. Le duché et la banque peuvent annuler ce traité à tout moment si et seulement si la condition précédente est vérifiée.


Fait au castel de l'Ordre des Lames le huitième jour de juin de l'an de grâce MCDLX


Coquine du Clos d�Épinal,

Grand Maitre de l'Ordre des Lames,
Chevalier Impérial de Colmar
Dame de Wimmenum,




Faict au Castel de Nancy le dix-septième jour de Juin de l'an de grâce MCDLX

Noa de Valfrey,
Duc élu de Lorraine,
Seigneur des Villedieu,

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J'aimerais que l'on signe rapidement un accord nous aussi avec les Lames pour cette fameuse banque.

Penser à une clause aussi, comme je l'avais mentionner en cas de situation financière pour nous proche du négatif, de geler les transactions d'une durée à définir.

Même si ce sera l'argent des Lames, notre trésorerie en négatif ne pourra pas suivre et il sera logique qu'on n'est le temps de nous retourner pour leur rendre leur fonds.

Le BDD a fait une proposition à la demande de Sacrai, je laisse les parlementaires passer ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t36650-codex-livre-ii-protection-de-tresorerie-en-banque-comtale
Ou je peux transférer le sujet en séances publiques

Ce sujet en cours restera celui de l'élaboration de la convention d'ouverture de compte avec l'Ordre des Lames