[eco] une autre banque, l'ordre des lames

Citation :

Traité de coopération commerciale entre le Duché de Lorraine la Franche-Comté et la Banque des Lames

Préambule :

Le présent traité établie entre le Duché de Lorrainela Franche-Comté, ci-après le DuchéComté, représenté par le Duc élu de Lorraine Noa de ValfreyFranc-Comte élu , Kran D'Ormerach, et la Banque des Lames, ci-après la Banque, représentée par le Chevalier Coquine du Clos d'Épinal, Grand Maître de l'Ordre des Lames(c'est qui ici Diraak?)une entente commerciale destinée à apporter à la province et à l'ordre Impérial des avantages d'ordre financier.

Article 1 : Des dépôts

Article 1-1 : Est dît dépôt l'envoi sous forme d'écus dans les coffres du duché au Castel de Nancyà la banque comtale du château de Dole d'une partie des biens de la Banque des Lames.

Article 1-2 : Les dépôts sont réalisés par des dons de particuliers au DuchéComté, confirmés par le bailli, signalés par la Banque des Lames. Ces dons ne peuvent être considérés comme tel par le DuchéComté mais bien comme des dépôts à inscrire au compte de la Banque des lames.

Article 1-3 : Les dépôts sont gratuits et leurs nombres illimités.

Article 2 : Des retraits

Article 2-1 : Est dît retrait la restitution à la banque des Lames des écus déposés dans les coffres du duché au castel de Nancyde la banque Comtale.

Article 2-2 : Les Retraits sont réalisés par des dons du DuchéComté aux particuliers désignés par la Banque des Lames. Ces dons ne peuvent être considérés comme tels par le particulier mais bien comme des retraits à inscrire au compte de la Banque des Lames.

Article 2-3 : Le nombre de retrait est limité à 5 par jour au total pour le compte de la Banque, soit 250 écus par jour au maximum, et le total ne peut excéder la somme mise en dépôt par la Banque dans les coffres du Duchés de la banque Comtale.

Article 2-4 : Le coût d'un retrait est fixé forfaitairement à 1 écu par opération et prélevé sur le montant restant en dépôt sur le compte de la Banque des Lames.

Article 3 : Du registre

Article 3-1 : Les dépôts et les retraits effectués seront consignés dans un registre tenu au Castel de Nancyle registre de la banque Comtale. Auront accès à ce registre le duc, le Bailli et le Conseiller au Commerce du duchéle Franc-Comte ainsi que le trio économique ; le Surintendant des finances et le Grand Maître de l'ordre des Lames.

Article 3-2 : Les demandes de retraits ainsi que les demandes de validation des dépôts seront regroupées dans une "liste de demande". La banque n'est pas autorisée à déposer plus d'une "liste de demande" par jour. Les "listes de demandes" seront consignées dans le registre. (Faudrait surement faire un fofo pour ca ou la banque aurait accès, pourquoi pas au meme endroit que les demande de payes mais visible que de l'odl?)

Article 3-3 : D'un commun accord, le DuchéComté et la Banque peuvent augmenter ou diminuer par écriture dans le registre le montant en dépôt sur le compte de la Banque des Lames pour effectuer des transactions entre le Duché et la Banque des Lames sans passer par le marché ou par un don.

Article 3-4 : Le Bailli et le Commissaire au commerce du DuchéComté ont 2 jours pleins, soit 48 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre de la liste de demande, pour valider les dépôts en marquant leur accord dans le registre. La date et l'heure d'inscription dans le registre faisant foi.
De même, le Commissaire au Commerce aura un laps de temps identique pour effectuer les retraits demandés suite à une "liste de demande".

Article 4 : De la fraude au dépôt

La fraude au dépôt est le signalement d'un dépôt auprès de la Banque par un particulier et constaté par le DuchéComté comme non réellement effectué par le particulier. La fraude au dépôt est passible de poursuite judiciaire pour fait de Trahison.

Article 5 : Du cas de la situation de crise

Article 5-1 : La situation de crise se définie par la proclamation de la loi martiale ou/et la déclaration de la fermeture des frontières et/ou la demande officielle par le DuchéComté d'une intervention de l'Ordre de Lames et/ou la prise de la capitale par des brigands.

Article 5-2 : lors d'une situation de crise, la banque des Lames peut exceptionnellement déposer une "liste de demande extraordinaire" contenant un nombre sans limite de retrait à concurrence du montant total précédemment déposé. Les demandes devront être exécutées dans les 24 heures suivantes.

Article 5-3 : Lors d'une situation de crise, si la "liste de demande extraordinaire" ne peut pas être entièrement réalisée dans les 24 heures par dons ou par mandat contenant des écu ou des bien pour une valeur équivalente, la partie du montant n'ayant pu être retiré n'est pas considéré comme perdue. Si le château est pris par la suite, le DuchéComté sera toujours redevable de ce montant.

Article 6 : Du cas de la prise du château

En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, et si aucune liste de demande extraordinaire n'a été déposé au moins 24 heures avant la prise du château, les fonds déposés sont définitivement perdus et ne peuvent pas être réclamés par la Banque des Lames au DuchéComté.

Article 7 : De la dénonciation du présent traité

L'annulation de ce traité n'est possible que si la somme des écus restants sur le compte de la banque est égale à 0. Le DuchéComté et la banque des Lames peuvent annuler ce traité à tout moment si et seulement si la condition précédente est vérifiée.

A voir si on remplace pas banque des Lames par ordre des Lames qui concorde plus a nos notations pour les comptes.Ca éviterais de devoir répeter le mot banque qui pourrait prêter a confusion.

Sérieusement le nudiste, présente nous ça plus proprement.
Avec ce rouge et toutes les ratures ça fait pas document officielle.

Sinon en accord avec le traité.
Je désirais avoir une assurance vis à vis de manquement de possibilité de payement de notre part en cas ce crise ou autre, je constate que cela est écris alors j'approuve.

moi aussi j'approuve .... simplement messire sacrai je me souviens d'un courrier où les lames tenaient à bien spécifier que c'était "Banque des lames" et non ""Ortdre des lames" , donc désolé , mais pas possible de changer le texte de ce point de vue . je vous en donne copie :

Citation :

De: diraak
A: tristan_masselet
Posté le: Ven 8 Juin - 22:36
Sujet: Bonjour Messire Tristan
Tout d'abord, par rapport à la remarque de Ma soeur mousseline, il est clair que la Banque des Lames, et pas l'ODL, ne pas confondre, ne retirerai pas plus d'ecu qu'elle n'aurait déposé préalablement.

Ensuite, la taxe sur les retrait est biensur payé par la banque des lames au comté. La Banque des lames déposerai gratuitement ses écus dans les caisse du Comté. Nous ne demanderons pas d'usure dessus. Nous payerons, si vous lisez bien le document transmit, un écu par retrait pour payé le service que nous demandons au Comté (bailli).

Cordialement,

Cavalier Diraak

J'interviens pour le texte en juridique en réponse à Sacrai :

Rien n'empêche que le compte d'un utilisateur à la BC se nomme Banque des Lames.

Moi je suis ok pour le texte, et on parle bien de banque des lames.
Mon cher tout nu, tu nous fait une présentation en bonne et due forme?

Des soucis par rapport avec le traité avec nous ?
Si c'est le cas, qu'ils soit décider, moi je réfléchis pas sur quelque chose alors qu'au final, ils ne veulent plus.

Coquine n'est plus GM ? Raconte, ça m’intéresse et ça intéresse aussi la teneur du traité si des changements on lieu dans l'Ordre des Lames.

Oui Coquine a démissionné, mon frère aussi et quelques uns.. donc a voir si c'est encore d'actualité.. peut être demander a Guillaume?

Citation :

Citation :

Proposition :

Citation :

II - Code des finances

Chapitre 3 : Protection comtale de la trésorerie municipale et autres comptes

Article 1 Du dépôt
Alinéa 1
Tout maire comtois peut protéger gratuitement la trésorerie de sa ville dans les coffres du Comté. Cette banque est dirigée par le Commissaire au
Commerce.
Alinea 1bis
Tout comtois ou toute association peut demander protection de sa trésorerie en banque comtale.
Alinea 2
Le délai entre les dépôts et les retraits est fixé à 7 jours pour les comptes municipaux (ajout des étrangers ?)
Alinéa 2bis
Le délai de retrait après un dépôt est de minimum 3 jours pour un comtois.(ou moins ?)
Alinéa 3bis
Le délai et le montant de retrait sont fixés par une convention entre toute association et le Comté
Alinéa 3
Le Comté se porte garant des montants déposés en Banque Comtale

Article 2 De la sécurité financière
Le Comté s’autorise à faire des mouvements avec l’argent déposé tout en garantissant la capacité de rembourser les sommes déposées.

Article 3 le registre des comptes municipaux et autres (Banque comtale en ligne)
Alinéa 1
La tenue du registre est de la seule responsabilité du CAC.
Alinéa 2
Chaque transaction devra être aussitôt retranscrite : Le délai doit être le plus bref possible.
Alinéa 3
Chaque déposant a la responsabilité de contrôler que les informations retranscrites sont exactes. Il est fortement conseillé de vérifier l'information aussitôt car aucune contestation ne sera acceptée au delà d'un délai maximum de 8 jours après la retranscription.

Article 4 : les retraits des maires
Alinéa 1
Le montant des retraits est fixé à 500 écus maximum par semaine.
Les montants dépassant 500 écus sont interdits, sauf circonstance exceptionnelle grave avec accord du Franc Comte.
Alinéa 2
Les écus déposés peuvent être utilisés pour régler la Taxe Comtale : le registre devra être mis à jour en conséquence. Tout compte négatif étant interdit, le CaC ne pourra prélever la Taxe Comtale qu’à condition que le compte soit suffisamment approvisionné.

Voté par le parlement le 30 octobre 1458, édicté par le Franc-Comte Léonin de Monmouth le 30 octobre 1458.

Je ne note pas d'intérêts bancaires puisque les déposants bénéficient d'une protection durant leurs déplacements et que le Comté de son côté peut utiliser l'argent.

Bon pour moi on y dit tout, je pense que c'est bon si quelqu'un d'autre voit quelque chose qu'il le dise sinon on peut voter.

Je relance!!! on peut voter?

Je vais mettre au vote.

Citation :

II - Code des finances

Chapitre 3 : Protection comtale de la trésorerie municipale et autres comptes

Article 1 Du dépôt
Alinéa 1
Tout maire comtois peut protéger gratuitement la trésorerie de sa ville dans les coffres du Comté. Cette banque est dirigée par le Commissaire au
Commerce.
Alinea 1bis
Tout comtois ou toute association peut demander protection de sa trésorerie en banque comtale.
Alinea 2
Le délai entre les dépôts et les retraits est fixé à 7 jours pour les comptes municipaux
Alinéa 2bis
Le délai de retrait après un dépôt est de minimum 3 jours pour un comtois.
Alinéa 3bis
Le délai et le montant de retrait sont fixés par une convention entre toute association et le Comté
Alinéa 3
Le Comté se porte garant des montants déposés en Banque Comtale

Article 2 De la sécurité financière
Le Comté s’autorise à faire des mouvements avec l’argent déposé tout en garantissant la capacité de rembourser les sommes déposées.

Article 3 le registre des comptes municipaux et autres
Alinéa 1
La tenue du registre est de la seule responsabilité du CAC.
Alinéa 2
Chaque transaction devra être aussitôt retranscrite : Le délai doit être le plus bref possible.
Alinéa 3
Chaque déposant a la responsabilité de contrôler que les informations retranscrites sont exactes. Il est fortement conseillé de vérifier l'information aussitôt car aucune contestation ne sera acceptée au delà d'un délai maximum de 8 jours après la retranscription.

Article 4 : les retraits des maires
Alinéa 1
Le montant des retraits est fixé à 500 écus maximum par semaine.
Les montants dépassant 500 écus sont interdits, sauf circonstance exceptionnelle grave avec accord du Franc Comte.
Alinéa 2
Les écus déposés peuvent être utilisés pour régler la Taxe Comtale : le registre devra être mis à jour en conséquence. Tout compte négatif étant interdit, le CaC ne pourra prélever la Taxe Comtale qu’à condition que le compte soit suffisamment approvisionné.

Voté par le parlement le 30 octobre 1458, édicté par le Franc-Comte Léonin de Monmouth le 30 octobre 1458.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37020-vote-du-14-au-19-juillet-concernant-la-banque-comtale#966112

En vote.

Pour [6] : Krän, Tompouce95, Tristan, Leif, Anne( pour Starkel); Sacraï

Contre [5] : Mouss, Bettine, Floriane, Jenah, Pouline

Abstention [3] : Estebaiy, Sarrasin,Loulou,

A faible majorité, mais à majorité tout de même, le parlement s'est prononcé en faveur du vote, qui valide donc le texte.

Le porte parole peut-il faire la promulgation?