[PC/SS] TALP (Brigandage) : Evi/Neige barrow/anton_voyl/azazel.fromhell > Noaca

Gendarmerie Comtale
Formulaire de Gendarmerie –  Gendarme Hori.
Demande de bannissement au vu des antécédants

Fait(s) reproché(s) :
1. Plainte est déposée par Noaca qui s'est fait brigander aux environs de Poligny par Anton_voyl, Azazel.fromhell, Evi , Neige_barrow .



Prejudice subit: 253écus ma charrette charger de 5tonneaux de 10 stères de bois et autre...

Preuve des faits allégués (avec témoignage) :

Spoiler:

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 03 Janvier 2011

Evi fête son anniversaire le 18 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Cambrai

Appartement : Dole (Franche-Comté)

Niveau : 1
Points de réputation : 36
Argent : 38

Evi ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Avril 2012

Casier Evi

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 07 Avril 2010

Anton_voyl fête son anniversaire le 07 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Appartement : Orléans (Duché d'Orléans (Domaine Royal))
Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Appartement : Alençon (Duché d'Alençon (Domaine Royal))
Appartement : Dijon (Duché de Bourgogne)

Niveau : 1
Points de réputation : 76
Argent : 515

Anton_voyl possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Anton_voyl


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 22 Décembre 2010

Azazel.fromhell fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié

Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 6

Azazel.fromhell ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Azazel.fromhell


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 01 Juillet 2010

Neige_barrow fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 17
Argent : 1

Neige_barrow ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Neige_barrow


Missives envoyées

1.

Citation :

Bonjour

Une plainte a été déposée à votre encontre à la prévôté pour brigandage sur la personne de Noaca le 18 avril 1460 dont il/elle vous accuse d'être responsable.

Un dossier a été monté, et va donner lieu à des poursuites judiciaires.
Au cas où un procès serait ouvert, vous pourrez, si vous le souhaitez, faire appel à un avocat.
Vous trouverez la liste des avocats rattaché au Barreau de Franche Comté en vous rendant ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.

Avec mes salutations,
Hori, Brigadier de Franche-Comté

PS : vos réponses seront publiées dans le dossier à votre encontre. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez me l'indiquer, vous en serez préservé.

Monté chez le proc

DP

Enoncé du verdict de Azazel.fromhell

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Clap**Clap*

En notre qualité, Nous, Confucius, Juge de Franche Comté, actons la décision suivante:

Requalifions l'ensemble des procès à l'encontre du contrevenant Azazel.fromhell en un procès unique. Gageons que l'avancée actuelle de cette procédure sera retenue pour l'énonciation du verdict final, ceci dans le but de ne pas accabler la prévenue d'éventuelles accumulation de sentences à cause des lenteurs judiciaires.

Un écu de recouvrement des frais sera cependant retenu à la charge de l'accusé.

*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau*

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

verdict final

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

Enoncé du verdict de Evi

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Clap**Clap*

*Deux coups de maillet résonnèrent dans la salle.*

Bien. En notre qualité, Nous, Confucius, Monsieur le Juge de Franche-Comté, actons le verdict suivant:

-Entendu que le procès d'aujourd'hui recouvre l'ensemble des mises en procédures, à ce jour, à l'encontre de la contrevenante Evi, comme expliqué dans ces dites procédures;

-Entendu que l'accusée a brigandé sur nos terres,
-Entendu que l'accusée ne répond pas aux injonctions de la cour à se présenter devant et que cela constitue une charge supplémentaire.
-Entendu que l'accusée est une dangereuse récidiviste.

-Entendons que la bourse de l'accusée reste modeste, mais qu'elle possède des possessions pouvant être saisies et vendues:

Condamnons, l'accusée damoiselle Evi, à la peine de mort exercée par pendaison. Également les possessions de l'accusée seront saisies à la hauteur de 100 écus.

Qu'il soit su qu'en Franche-Comté, la récidive manifeste est punie de manière indéracinable. Bourreau, soyez-nous agréable!

*Et toc**Confucius abattît son maillet sur le bureau, Justice était rendue*

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

Casier mis à jour.

En attente des autres jugements pour classement et archivage.

Et bien vous avez des bizarreries dans vos dossiers...

la demande de procès pour Neige_Barrow avait été archivée pour je ne sais quelle raison, je l'ai donc ressortie et lancé le procès.

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :*Silence dans la salle, ce n'était pas la première fois, en deux mois cela était souvent arrivé mais la jeune juge en avait toujours autant horreur. *

Bien puisque la personne ne daigne pas se présenter devant nous pour s'expliquer de ces faits et, ou présenter ses excuses pour la victime je ne vais pas m'attarder.

Au vu de ce que j'ai pu lire et entendre ici je vais statuer sur l'affaire.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobée 253 écus, 1 charrette chargée de 5 tonneaux ,de 10 stères de bois et autre
Au vu de la récidive manifeste
Au vu du témoignage de l'accusation
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Neige_barrow, à une amende de 1 écus et 5 jours de prison.Les moyens financier ne permettant pas d'atteindre la valeur des biens dérobés, je transforme donc cela en peine de prison, ajoutant à cela la récidive.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict et elle appelait deja le dossier suivant *

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 1 écu.

A archiver, merci

Il manque le verdict d'anton_voyl.

Oui bon après lecture, prescription pour lui.

Je mets les casiers à jour.

Casier d'Evi mis à jour
Casier d'Anton_Voyl déjà mis à jour
Casier d'Azazel.fromhell déjà mis à jour
Casier de Neige_barrow (qui est maintenant Neige_evene), déjà mis à jour