[clos] TALP / Loi Martiale : Rhum_barrow

Messire rhum_barrow s'est rendu coupable de non respect de la Loi Martial.

Un courrier lui sommant de quitter la FC sous 48h lui fut envoyé le 13 Avril 1460.
Fiche descriptive

Citation :

Né(e) le 18 Mai 2008

Rhum_barrow fête son anniversaire le 28 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Montbrisson

Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Appartement : Chambéry (Duché de Savoie)

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 457

Rhum_barrow ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 16 Avril 2012

Conformément à la Loi demande de proces Immédiate.

[url=]Casier[/url]

Citation :

Et Beren d'entamer l'un des nombreux dossiers de transgression à la loi martiale.*

Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour débattre du cas de Sieur Rhum_barrow, étranger à nos terres qui n'a pas quitté la Franche-Comté, malgré le courrier qui lui a été adressé par la maréchaussée comtale le 13 avril 1460 et lui demandait de quitter nos terres sous 48h. Malgré l'interdiction et cette sommation, ce Sieur a été aperçu ce jour à Poligny.

Or, je rappelle l'annonce comtale portant le scel de Sa Grandeur Héloise Marie de Sparte qui, datée du 6 avril dernier, rappelait à chacun que la loi martiale était en cours dans notre comté :

''A qui lira

Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,
En ce 6 avril 1460,

Rappelons que les frontières Comtoises sont TOUJOURS fermées à tous les ressortissants non Comtois.

Que tout étranger désirant se déplacer, ou présent sur les terres Comtoises a deux jours pour quitter la Franche Comté ou régulariser sa situation auprès des autorités.

Que les emménagements en Franche Comté devront faire l'objet d'une autorisation préalable du connétable.

Que tout ressortissant non comtois qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Pour que nul ne conteste nous apposons notre scel.

Fait le sixième jour du quatrième mois de l'an de grâce mil quatre cent soixante.
Au château de Dole.''

Sieur Rhum_barrow, je vous accuse de déroger à la loi martiale ! Vous avez le droit de faire appel à un avocat pour assurer votre défense, dont voici la liste exhaustive :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte


La parole est à la défense.

Fait à Dôle par Beren Hartasn de la Fiole Ebrêchée, le 18 avril 1460.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour a tous

je vous rapelle que j ai ete poutré et que depuis hier seulement j ai possibilité de pouvoir enfin me deplacer donc comment vouliez vos que je quitte la region en etant incapable de me deplacer
veuillez en prendre note et me rendre votre verdict au plus vite afin que je puisse reprendre la route

Citation :

*Et Beren de reprendre la parole :*


- Monsieur le Juge,

Au vu de la convalescence de ce sieur qui l'a empêché de quitter notre duché, la procure demande à ce que cet homme soit relaxé et dispose de quelques jours afin de reprendre la route ; disons... 4 à 5, et qu'il soit noté que s'il entre à nouveau dans notre duché dans laissez-passer, il soit directement inscrit sur les listes de nos armées.

Merci à la Cour de son attention.

*Et Beren de se rasseoir, et de remettre en ordre ses parchemins.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*Ayant écouté le réquisitoire, le Juge prit la parole pour annoncer le verdict*

L'accusé ayant été bloqué sur nos terres, alité et aux bons soins de nos apothicaires n'a donc pu se conformer à l'ordre de quitter la Franche Comté.

Nous prononçons donc la relaxe.

La Cour rappelle toutefois à l'accusé qu'en raison de la loi martiale, un laisser passer est nécessaire à tout étranger se déplaçant sur nos terres sous peine d'être passé par les armes par nos armées.

*Le juge frappa du marteau suite au prononcé de la sentence*

Gardes ... reconduisez donc cet étranger à la frontière !