[clos] TALP Loi Martiale : Viccienzo

Ville de Pontarlier

Messire Viccienzo s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer.

Arrivé le 26 septembre 1458 à Pontarlier, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée et une le 29/09 au soir l'informant de quitter la FC le 30/09 sous peine d'etre mis en proces dès le 01/10.

Dossier

Citation :

Votre Honneur Sieur Viccienzo s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer .Arrivé le 26 septembre 1458 à Pontarlier, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée et une le 29/09 au soir l'informant de quitter la FC le 30/09

Cette personne se trouve actuellement à Pontarlier

Il viole donc la loi suivante

Franc-Comtoises, Franc-Comtois,

Nous Goclad Von Dumb de Sparte, Franc-Comte, en raison des messages menaçants appelant à la révolte sur Dole et Pontarlier, du nombre important d'étrangers sur notre territoire, déclarons la Franche-Comté en ce jour du 29 Aout 1458 sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.

Loi martiale


Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456

Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h avant l'application de celle-ci.
Tout étranger désirant un laisser passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Clootaire avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.

Fait à Dole le 29 Aout 1458

Goclad Von Dumb de Sparte
Franc-Comte

Accusé qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

Fait à Dole le 2 octobre 1458 par Ares L'Espagnol Procureur de FC

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

procès en cours

Citation :

Première plaidoirie de la défense
le père Viccienzo se leva

Je m'excuse profondément d'avoir enfreint cette loie , que je connais pourtant tres bien en tant qu'ex maire mais lors d mon voyage qui à commence de Sion et qui doit se teminer en champagne je me suis fait attaque à l'épée , j'ai donc été blésser et j'ai été dans l'incapacité de me déplacer , c'est pourquoi j'ai du attendre d'etre rétablie pour pouvoir reprendre ma route.
Messieurs les juges , j'en appel à votre indulgence.
merci

Réquisitoire

Citation :

Le Procureur avait écouté l'accusé, il était lasse ... que n'avait il déja du entendre.Il se disait que certaine personne redoublait d'imagination quand à leur défense, mais s'etait ainsi... il devait faire avec.

Sieur Viccienzo dites moi ai je l'air d'un débutant ? Je suis navré de de ce qui vous est arrivé croyez le, mais malgré cela vous avez enfreint la loi !

Il suffisait de répondre à la prévoté, de faire les démarches nécéssaire. Il suffisait d'expliquer ce qui vous est arrivé en temps et en heure. Pourquoi avoir attendu de vous retrouver ici ?

Le Proc' se retourna vers le Juge, fatigué de sa longue journée....

Votre Honneur je réclame un jour de prison

Fait à Dole le 5 octobre 1458 par Ares L'Espagnol Procureur de FC

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
IRL : car j'avais un problème de résolution d'écran que je ne savais pas régler et qui m'empéchait d'écrire les méssages sur RR.

RP : j'était préocupez , je n'est donc pas pris conscience du fait que j'avais enfreint la loi.
je n'est rien d'autre à dire.

Citation :

Après s'être informé sur la loi et de son entrée en vigueur, le juge ne peut que reconnaitre les faits et pris la parole:

Messire Viccienzo, il est indiscutable que vous ayez enfreint la loi martiale.
D'ailleurs vous ne contestez ce fait, j'entends cependant bien les circonstances exceptionnelles qui fait de vous un cas particulier dans la situation présente.

Maintenant que j'ai toutes les informations en main, je vais pouvoir statuer en âme et conscience.

Il est question ici d'une loi que vous avez enfreint c'est sur cette infraction que je vais statuer et non sur vos raisons personnelles, bien que ces dernières soient de nature à expliquer l'infraction.

A cette fin, j'émets la décision suivante

Attendu la loi martiale entrée en vigueur ce 30 Août 1458,
Attendu l'absence de laisser passer,
Attendu que vous soyez actuellement sur le territoire de Franche-Comté,
Attendu que votre situation semble être du, non pas à votre désir, mais bien à un concours de circonstance,

Je demande la relaxe de l'accusé et l'invite à produire un laisser-passer dans les jours à venir, où si la santé vous le permet, de quitter le territoire, auquel cas, je me verrai obligé de revoir la peine.

Fait à Dôle le 6 octobre 1458

Citation :

Je demande la relaxe de l'accusé et l'invite à produire un laisser-passer dans les jours à venir, où si la santé vous le permet, de quitter le territoire, auquel cas, je me verrai obligé de revoir la peine.

On doit lui laisser combien de temps pour demander un laisser passer ? avant de représenter un dossier contre lui ?

kat bon viens avec moi la stp .... allez