Floriane de Cheroy Troubadour
Nombre de messages : 7390 Date d'inscription : 18/12/2010
| Sujet: [clos] Loi Martiale : Dante91 Lun 16 Avr 2012 - 20:41 | |
| - jerone a écrit:
- Messire Dante91 s'est rendu coupable de non respect de la Loi Martial.
Un courrier lui sommant de quitter la FC sous 48h lui fut envoyé le 14 Avril 1460. Il est encore présent aujourd'hui 16 Avril 1460 à Luxeuil, sachant qu'il est arrivé le 15 Avril 1460 à Luxeuil en provenance de Vesoul.
Fiche descriptive
- Citation :
- Né(e) le 25 Juillet 2010
Dante91 fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Repubblica di Siena Village : Grosseto
Niveau : 2 Points de réputation : 67 Argent : 122
Dante91 est charpentier. Dante91 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 16 Avril 2012
Conformément à la Loi demande de proces Immédiate. | |
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Beren H. de la F.Ebrêchée Loquace
Nombre de messages : 916 Date d'inscription : 20/02/2012
| Sujet: Re: [clos] Loi Martiale : Dante91 Mer 18 Avr 2012 - 13:18 | |
| - Citation :
- *Et Beren d'entamer l'un des nombreux dossiers de transgression à la loi martiale.*
Monsieur le Juge,
Nous sommes ici pour débattre du cas de Sieur Dante91, étranger à nos terres qui n'a pas quitté la Franche-Comté, malgré le courrier qui lui a été adressé par la maréchaussée comtale le 14 avril 1460 et lui demandait de quitter nos terres sous 48h. Malgré l'interdiction et cette sommation, ce sieur a été aperçu ce jour à Vesoul.
Or, je rappelle l'annonce comtale portant le scel de Sa Grandeur Héloise Marie de Sparte qui, datée du 6 avril dernier, rappelait à chacun que la loi martiale était en cours dans notre comté :
''A qui lira
Nous, Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse, En ce 6 avril 1460,
Rappelons que les frontières Comtoises sont TOUJOURS fermées à tous les ressortissants non Comtois.
Que tout étranger désirant se déplacer, ou présent sur les terres Comtoises a deux jours pour quitter la Franche Comté ou régulariser sa situation auprès des autorités.
Que les emménagements en Franche Comté devront faire l'objet d'une autorisation préalable du connétable.
Que tout ressortissant non comtois qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.
Pour que nul ne conteste nous apposons notre scel.
Fait le sixième jour du quatrième mois de l'an de grâce mil quatre cent soixante. Au château de Dole.''
Sieur Dante91, je vous accuse de déroger à la loi martiale ! Vous avez le droit de faire appel à un avocat pour assurer votre défense, dont voici la liste exhaustive :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
La parole est à la défense.
Fait à Dôle par Beren Hartasn de la Fiole Ebrêchée, le 18 avril 1460. | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [clos] Loi Martiale : Dante91 Lun 23 Avr 2012 - 9:40 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Beren H. de la F.Ebrêchée Loquace
Nombre de messages : 916 Date d'inscription : 20/02/2012
| Sujet: Re: [clos] Loi Martiale : Dante91 Lun 23 Avr 2012 - 20:01 | |
| - Citation :
- *Et Beren de se lever pour entamer son réquisitoire :*
Monsieur le Juge, l'accusé se terre dans un mutisme affligeant. Or, qui ne dit mot consent, et ce silence a valeur d'aveu.
En conséquence, je demande à ce que celui-ci soit enfermé dans nos geôles pendant 6 jours, et reçoive une amende de 100 écus.
Je remercie la Cour pour son attention.
*Et Beren de se rasseoir, mine grave.* | |
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Beren H. de la F.Ebrêchée Loquace
Nombre de messages : 916 Date d'inscription : 20/02/2012
| Sujet: Re: [clos] Loi Martiale : Dante91 Lun 23 Avr 2012 - 20:19 | |
| >> 3 jours de prison max, c'est un délit non particulier (cf Charte du Juge). | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [clos] Loi Martiale : Dante91 Ven 27 Avr 2012 - 17:19 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [clos] Loi Martiale : Dante91 Ven 27 Avr 2012 - 22:34 | |
| - Citation :
- *Ayant écouté le réquisitoire, le Juge prit la parole pour annoncer le verdict*
L'accusé n'est pas plus loquace devant la Cour que pour répondre aux missives de la gendarmerie ...
Vu l'absence de justification à votre passage non autorisé sur nos terres, je vous condamne à une peine de prison de 3 jours.
A l'avenir vous réfléchirez à deux fois, avant de braver la Loi Martiale.
*Le juge frappa du marteau suite au prononcé de la sentence*
Gardes emmenez-le au donjon ... | |
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Tamara Langeais du-Puy Communicatif
Nombre de messages : 276 Date d'inscription : 23/03/2012
| Sujet: Re: [clos] Loi Martiale : Dante91 Lun 30 Avr 2012 - 19:58 | |
| Verdict rendu = Dossier verrouillé Sera classé le 01.05.2012 | |
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| Sujet: Re: [clos] Loi Martiale : Dante91 | |
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