[Clos] Polo13 - Loi Martiale

Ville de Dole

Sieur Polo13 n'a pas donné réponse à la missive de la Prévôté avertissant de la Loi Martiale reçue le 30/08 et après s'être mis en retraite est toujours dans la ville de Dole sans autorisation de nos autorités.

Dossier

Dossier mise en attente , la personne interessé étant en retraite.

Il va falloir être attentif à son retour.

Donc pas de procès du moins pour l'instant .

Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 06 Septembre 2010 à 11h25
Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h04.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h11.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 06 Septembre 2010 à 11h25

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h37.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 06 Septembre 2010 à 11h25

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h45.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h04.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h51.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h37.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h52.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], hier à 6h52.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], hier à 5h43.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h54.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h54.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h38.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h19.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], hier à 6h19.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h00.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Septembre 2010 à 14h16

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h54.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 23 Septembre 2010 à 19h01

Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 23 Septembre 2010 à 19h01

Citation :

Informations sur Polo13

Né(e) le 06 Octobre 2007

Polo13 fête son anniversaire le 19 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Niveau : 2
Points de réputation : 111
Argent : 94

Polo13 est tisserand.
Polo13 possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 25 Septembre 2010 à 20h00

Son parrain : Nerevarine

Citation :

Votre Honneur Sieur Polo13 est accusé à ce jour de TALP. Cette personne se trouve actuellement à Dole et n'a point respecté la loi que voici:

Franc-Comtoises, Franc-Comtois,

Nous Goclad Von Dumb de Sparte, Franc-Comte, en raison des messages menaçants appelant à la révolte sur Dole et Pontarlier, du nombre important d'étrangers sur notre territoire, déclarons la Franche-Comté en ce jour du 29 Aout 1458 sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.

Loi martiale


Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456

Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h avant l'application de celle-ci.
Tout étranger désirant un laisser passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Clootaire avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.

Fait à Dole le 29 Aout 1458

Goclad Von Dumb de Sparte
Franc-Comte

Votre Honneur il s'avère que Sieur Polo13 ai été avertit par la prévôté mais il n'en n'a eu que faire. L'accusé ayant préféré se mettre en retraite et ne point répondre. C'est un manque de respect sans plus ni moins, de qui se moque t -il ?

Le Procureur se retourna vers l'accusé

Sieur Polo13 qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

Fait à Dole par le Procureur Ares l'Espagnol le 25 septembre 1458

Première plaidoirie de la défense

Citation :

En fait c'est simple.

Je suis arrivé a Dole il y a tres tres longtemps. Avant meme que cette loi empechant les etrangers de voyager ne soit mise en application.

A ce moment j'ai du partir en retraite.

Et j'en suis sorti hier. Malheureusement, pendant que j'etais en retraite sprirituelle, vous avez voté cette loi, et tadaaa, me voila devant vous ...

Réquisitoire

Citation :

Le Procureur s'avança vers l'accusé puis s'adressa à celui ci

Sieur Polo13, je vais faire au plus simple. Il s'avère que vous êtes arrivé le 23 août, début de la loi martial le 30 août. Le courrier envoyé par la prévoté aurait été fait le jour même par le biais du Major. Vous vous êtes mis en retraite le 31, pourquoi ne pas avoir répondu à la prévoté ? J'ai du mal à vous comprendre.

Le Procureur se retourna vers le Juge, petit sourire en coin ....

Votre Honneur je réclame 1 journée de prison

Fait à Dole par le Procureur Ares l'Espagnol le 29 septembre 1458

Citation :

L'accusation a appelé Katarina à la barre

Citation :

*La prévôt des maréchaux arriva à la cour pour faire le témoignage demandé par le Procureur. Elle n'était pas prévôt au moment des faits et avait donc fait des recherches dans les différents registres de la prévôté avant de venir. Elle salua puis commenca :*

D'après nos registres, Sieur Polo13 est arrivée à Dole le 23 Aout 1458. Un courrier lui a été envoyé par le Major Etoile5622, le jour même ou a été décidée la loi martiale, c'est à dire le 30 aout 1458.
Et d'après le suivi de la population que nous faisons quotidiennement, Sieur Polo13 a rejoint le monastère le 31 Aout ...

Je ne saurais dire s'il s'est mis en retraite après avoir lu son courrier et pensais pouvoir rester ainsi ou pas ... ou si ce n'est qu'une simple coïncidence.

*N'ayant rien à ajouter, elle alla s'asseoir dans la salle pour suivre la fin de ce procès*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Le Procureur s'avança vers l'accusé puis s'adressa à celui ci

Sieur Polo13, je vais faire au plus simple. Il s'avère que vous êtes arrivé le 23 août, début de la loi martial le 30 août. Le courrier envoyé par la prévoté aurait été fait le jour même par le biais du Major. Vous vous êtes mis en retraite le 31, pourquoi ne pas avoir répondu à la prévoté ? J'ai du mal à vous comprendre.

Le Procureur se retourna vers le Juge, petit sourire en coin ....

Votre Honneur je réclame 1 journée de prison

Fait à Dole par le Procureur Ares l'Espagnol le 29 septembre 1458

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

heureux de vous voir à nouveau parmis nous

Verdict

Citation :

Après s'être informé sur la loi et de son entrée en vigueur, le juge ne peut que reconnaitre les faits et pris la parole:

Messire Polo, il est indiscutable que vous ayez enfreint la loi martiale.
D'ailleurs vous ne contestez ce fait, après tout qui ne dis mot consent...
De ce fait, j'émets la décision suivante.

Attendu la loi martiale entrée en vigueur ce 30 Août 1458,
Attendu l'absence de laisser passer,
Attendu que vous soyez actuellement sur le territoire de Franche-Comté,

Je vous condamne à une peine de prison de ferme d'un jour et vous exhorte après la peine de quitter le territoire. Auquel cas, je me verrai dans l'obligation de la doubler.