Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Loi martiale : Salle de discussion

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Thomas von Dumb
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Fantominette
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Fantominette


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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 EmptyJeu 7 Juin 2012 - 10:22

Bonjour !

J'aimerais savoir si des courriers sont envoyés aux étrangers de Dole et à ceux qui accèdent à la FC via Genève ? Etant donné que les frontières sont fermées juste de ce côté et que la capitale également, j'aimerais savoir si quelque chose est fait. Sinon, c'est à faire.

N'hésitez pas à me dire si vous avez besoin d'aide, surtout pour Dole, vu le nombre d'étrangers !

Merci d'avance !!
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Hori
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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 EmptyJeu 7 Juin 2012 - 17:21

Comment peut-on savoir s'il passe par Genève ou pas?
Sinon pour Dole je ne pense pas que l'on fait appliquer la loi martiale. Mais il faudrait voire çà avec l'adjudant de Pontarlier.
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jerone
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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 EmptyJeu 7 Juin 2012 - 18:20

ce sont tous les arrivant à SC qui ne partent pas de Poligny.
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Hori
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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 EmptyJeu 7 Juin 2012 - 18:25

Ah oui... Merci bien
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Pouline
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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 EmptyJeu 21 Juin 2012 - 22:41

Alors je ne sais pas où poser ma question, surtout qu'elle est sans doutes très bête, mais.....

Pourquoi cette loi martiale ?
Est-ce une façon de traiter des étrangers qui vont faire vivre notre économie ?

Ouvrir des procès à tout bout de champ, je ne pense pas que ce soit un bon moyen de repeupler nos villes et relancer notre économie....

D'autre part, quel est le texte réellement en vigueur en ce moment ? Pourquoi est-il si compliqué à trouver ?????
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 EmptyVen 22 Juin 2012 - 6:48

Pourquoi on fait ça ? Parce que le Franc-Comte en a décidé ainsi pardi ! Si vous voulez qu'on arrête, faut le convaincre d’abroger cette Loi Martiale.
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Hori
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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 EmptyVen 22 Juin 2012 - 10:05

Notez madame la Procureur que je suis entièrement de votre avis. La loi martiale ne répond aucunement à ses objectifs et la lourdeur administrative est accablante. Je peux sans me tromper vous dire que la prévôté ne sait pas suivre cette charge de travail, elle ne peut d'ailleurs pas y répondre de manière satisfaisante.

Je pense également qu'on envoie un signal très noir au-delà de nos frontière. Il faut trouver des solutions mais en l'état actuel, on rentre à Dôle comme on veut avec ou sans LP.
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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 EmptyVen 22 Juin 2012 - 10:12

Jerone a écrit:
Jerone afficha l'avix et quitta son estrade pour s'occuper de ses autres fonctions.

Citation :
Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,

Annonçons en ce 19 mai 1460, la réouverture de nos frontières. La fin de la Loi Martiale, et le libre passage sur les terres Franc Comtoises.

Cependant, nous annonçons la fermeture de tout passage ou naturalisation sur Dole, par un non Comtois. Ainsi que l'interdiction d'accoster aux ports Franc-Comtois.

Tout passage par Dole devra se voir accompagné d'un Laissé Passer. Quiconque ne respectera pas la loi, se verra mis en procès. La peine encourue pourra aller jusqu'à 100 écus d'amende, ainsi qu'une peine de prison.

Toute demande de Laissé Passer devra être soumise au connétable (Kran), au prévot, (Flory..) ou à moi-même (Heloise_Marie).

Fait à Dole le 19 mai 1460,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse.

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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 EmptyVen 22 Juin 2012 - 14:46

Hum, afin de daire appliquer ce décret, peut-être faudrait-il déjà qu'il soit remis à jour !

Les personnes nommées n'ont plus les fonctions qui leurs sont attribuèes. Du coup les voyageurs ne s'adressent pas aux bonnes personnes pour leurs demandes.

Je ne pense pas pouvoir m'appuyer sur un décret erroné pour mes instructions au tribunal... non, variment, ça ne va pas. Je vais éclaircir tout ceci avec notre comte.
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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 EmptyVen 22 Juin 2012 - 17:51

Merci! N'hésitez pas à nous prévenir de sa réponse. Pour l'instant je ne monterai plus des dossiers concernant la loi martiale.
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Fantominette
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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 EmptyVen 22 Juin 2012 - 19:45

Hori, ce n'est pas à toi de le décider. Nous faisons notre travail comme notre devoir l'exige. La plupart des personnes pour lesquelles nous montons un dossier sont des personnes qui ne répondent pas aux courriers simplement. On les avertit, ils s'en moquent. Rien ne les empêche de demander un laisser passer.

Toutefois, je suis d'avis aussi que la loi martiale ne sert à rien et j'ai fait une proposition de décret pour remplacer celui ci, permettant la libre circulation mais nous permettant de refuser toutefois le passage à des étrangers ayant accomplis des méfaits chez nos voisins ou chez nous bien entendu.

A voir ce qui sera répondu.
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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 EmptyVen 22 Juin 2012 - 21:42

D'acc Very Happy

Je disais pas que je ne les ferrai plus parce que je trouve cela inutile mais parce que notre procureur n'en donne pas suite...
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MessageSujet: Re: Loi martiale : Salle de discussion   Loi martiale : Salle de discussion - Page 2 Empty

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