[Dossier clos,[03/07/1460] TALP - Prise de la mairie de SC Ardy99

Citation :

Informations sur Ardy99

Né(e) le 12 Octobre 2011

Ardy99 fête son anniversaire le 22 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Ducato di Milano
Village : Parma

Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 301

Ardy99 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 04 Avril 2012

Citation :

Votre honneur,
Voici devant vous l'accusé Ardy99, suspecté d'avoir participé a la prise de la mairie de Saint Claude, suivant leur meneur, déjà en procès et pilleur de notre mairie de Saint Claude, Georg_von_frundsberg.
Cette personne, issue de la même région que lui, faisant partie des mêmes groupes que ses condisciples, tous suspectés. Rappelons votre honneur qu'une personne seule ne peut prendre une mairie, il faut un groupe, un grand groupe et Ardy99 fait partie d'un groupement de 19 personnes toutes suspectées.

Je rappelle la loi :

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.

La tentative est reconnue comme étant elle même un crime. La tentative ou la prise de mairie s'équivalent ici. Messire, vous faites partie d'un des groupes suspect, je doute que vous soyez blanc comme neige dans cette histoire. Je signale de plus à votre honneur que Ardy99, bien que relaxé à déjà une mise en procès à son actif pour non respect d'une loi martiale en Normandie et est sous surveillance judiciaire. Saint Claude réclame justice ! Saint Claude réclame justice !

Je laisse la place à la défense, en stipulant que Messire, vous avez le droit de prendre un avocat, dont voici la liste :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole le 4 avril 1460 par Héloise Marie de Sparte.

Demande d'avancée du procès.

Je n'ai aucun procès IG ouvert à ce nom ... il n' jamais été lancé

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 5h48.

Renvoyez ce dossier en salle d'instruction (et rectifiez la balise et couleur du titre).

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 5h48.

I

Citation :

nformations sur Ardy99

Né(e) le 12 Octobre 2011

Ardy99 fête son anniversaire le 22 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Ducato di Milano
Village : Parma

Niveau : 1
Points de réputation : 13
Argent : 48

Ardy99 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 08 Mai 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Alessandria [Ducato di Milano], hier à 7h16.

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Dernier village où ce personnage a été recensé: Parma [Ducato di Milano], aujourd'hui à 7h21.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Parma [Ducato di Milano], aujourd'hui à 7h37.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Parma [Ducato di Milano], hier à 8h01.

Je veux le dossier, sans preuve au dossier pas de procès. Merci...

Aucun dossier en Gendarmerie à ce nom.

archivage pour le 10 juillet 1460