[clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso

Citation :

Informations sur Cusso

Né(e) le 14 Avril 2010

Cusso fête son anniversaire le 01 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Repubblica di Siena
Village : Orbetello

Niveau : 1
Points de réputation : 37
Argent : 617

Cusso ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 04 Avril 2012

Citation :

Votre honneur,
Voici devant vous l'accusé Cusso, suspecté d'avoir participé a la prise de la mairie de Saint Claude, suivant leur meneur, déjà en procès et pilleur de notre mairie de Saint Claude, Georg_von_frundsberg.
Cette personne, issue de la même région que lui, faisant partie des mêmes groupes que ses condisciples, tous suspectés. Rappelons votre honneur qu'une personne seule ne peut prendre une mairie, il faut un groupe, un grand groupe et Cusso fait partie d'un groupement de 19 personnes toutes suspectées.

Je rappelle la loi :

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.

La tentative est reconnue comme étant elle même un crime. La tentative ou la prise de mairie s'équivalent ici. Messire, vous faites partie d'un des groupes suspect, je doute que vous soyez blanc comme neige dans cette histoire. Saint Claude réclame justice !

Je laisse la place à la défense, en stipulant que Messire, vous avez le droit de prendre un avocat, dont voici la liste :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole le 4 avril 1460 par Héloise Marie de Sparte.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,
Je suis ici à démontrer mon innocence, pendant la rébellion déplorable,
j'ai travaillé. Je déclare aussi de n' avoir aucune valeur avec Georg von frundsberg.
Voici mon témoignage

05-04-2012 04:05 : Avete guadagnato 7,50 ducati.
04-04-2012 04:05 : Avete guadagnato 7,50 ducati.
03-04-2012 04:06 : Avete guadagnato 7,50 ducati.
02-04-2012 04:06 : Avete guadagnato 7,50 ducati.

Merci pour votre attention

Citation :

*Beren se leva :

Monsieur le Juge,

Nous ne pouvons pas accepter ces simples déclarations, sans preuves, comme étant parole d'Evangile. Je demanderai donc à l'accusé de nous fournir une gravure officielle de son journal de bord personnel (screen). Si celle-ci le disculpait, je demanderai bien évidemment la relaxe, mais si toutefois Sieur Cusso n'apportait pas la preuve de son innocence par se biais, je recquièrerai la plus grande sévérité de la Cour à son encontre.

L'accusé possédant une bourse fournie, je demanderai donc, s'il ne peut fournir la preuve de son innocence, un bannissement maximal de trois mois, assorti d'une amende de 500 écus.

Citation :

Votre honneur,
Je suis ici à démontrer mon innocence, pendant la rébellion déplorable,
j'ai travaillé. Je déclare aussi de n' avoir aucune valeur avec Georg von frundsberg.
Voici mon témoignage


https://2img.net/r/ihimizer/img401/6867/difesacusso.jpg

Merci pour votre attention

Cusso

Verdict à poser.

La preuve de la défense est absolument illisible ...

Madame la greffière pouvez-vous réclamer une gravure correcte des événements de la nuit litigieuse ? (avant que le temps n'efface toute trace des archives personnelle de l'intéressé)

Les registres de fréquentation de nos mines ne permettent malheureusement pas d'identifier les travailleurs ... mais juste leur nombre..

merci pour vos démarches

Citation :

Informations sur Cusso

Né(e) le 14 Avril 2010

Cusso fête son anniversaire le 01 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Dijon

Niveau : 1
Points de réputation : 38
Argent : 680

Cusso ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 24 Avril 2012

Présent régulièrement, ce qui signifie donc que le Sieur Cusso a eu connaissance de ma missive. Toujours pas de réponse à ce jour. Je lui adresse copie de mon précédent courrier en tant que :
SECOND RAPPEL.

Citation :

Dole le 25 Avril de l'An de Grâce 1460

De : Tamara Langeais du-Puy
Greffière de Justice pour la Franche-Comté

A : Sieur Cusso


AFFAIRE : PRISE DE LA MAIRIE DE SAINT-CLAUDE

SECOND RAPPEL

Sieur,

Afin de pouvoir instruire au mieux votre dossier déposé en Justice, il est nécessaire que vous me fournissiez au plus vite des documents qui soient plus lisibles. En effet, celui que vous nous avez adressé est totalement inexploitable pour pouvoir rendre un verdict.
(Screen lisible SVP)

Dans cette attente, je vous prie de croire, Sieur, en mes cordiales salutations.


Tamara Langeais du-Puy
Greffière de Justice pour la Franche-Comté

Avez vous reçu réponse ? ... dans la négative je déposerai mon verdict

Merci à vous,

je prononce donc le verdict.

Verdict

Citation :

*Le Juge avait pris le temps de la réflexion*

Dans cette sombre histoire du pillage de la mairie de St Claude, la justice Comtoise avait déjà relaxé plusieurs prévenus injustement accusés des faits.

Certes l'accusé n'a pas apporté de preuve formelle de sa non participation ... mais l'accusation n'a pas non plus apporté de preuve à la Cour de la participation à cette révolte.

Il existe donc un doute légitime sur le fait que l'accusé ait pris part à la révolte, en conséquence de quoi, nous prononçons la relaxe.

Fait à Dole le 3 mai 1460,

Jerome du Val d'Haine
Juge de FC