| [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso | |
|
|
Auteur | Message |
---|
Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Jeu 5 Avr 2012 - 0:05 | |
| - Citation :
- Informations sur Cusso
Né(e) le 14 Avril 2010
Cusso fête son anniversaire le 01 Décembre.
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Repubblica di Siena Village : Orbetello
Niveau : 1 Points de réputation : 37 Argent : 617
Cusso ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 04 Avril 2012
- Citation :
Votre honneur, Voici devant vous l'accusé Cusso, suspecté d'avoir participé a la prise de la mairie de Saint Claude, suivant leur meneur, déjà en procès et pilleur de notre mairie de Saint Claude, Georg_von_frundsberg. Cette personne, issue de la même région que lui, faisant partie des mêmes groupes que ses condisciples, tous suspectés. Rappelons votre honneur qu'une personne seule ne peut prendre une mairie, il faut un groupe, un grand groupe et Cusso fait partie d'un groupement de 19 personnes toutes suspectées.
Je rappelle la loi :
Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire Chapitre 2 : Les crimes et délits
Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château
Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
La tentative est reconnue comme étant elle même un crime. La tentative ou la prise de mairie s'équivalent ici. Messire, vous faites partie d'un des groupes suspect, je doute que vous soyez blanc comme neige dans cette histoire. Saint Claude réclame justice !
Je laisse la place à la défense, en stipulant que Messire, vous avez le droit de prendre un avocat, dont voici la liste :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Fait à Dole le 4 avril 1460 par Héloise Marie de Sparte. | |
|
| |
Beren H. de la F.Ebrêchée Loquace
Nombre de messages : 916 Date d'inscription : 20/02/2012
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Dim 8 Avr 2012 - 2:57 | |
| - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Votre honneur, Je suis ici à démontrer mon innocence, pendant la rébellion déplorable, j'ai travaillé. Je déclare aussi de n' avoir aucune valeur avec Georg von frundsberg. Voici mon témoignage
05-04-2012 04:05 : Avete guadagnato 7,50 ducati. 04-04-2012 04:05 : Avete guadagnato 7,50 ducati. 03-04-2012 04:06 : Avete guadagnato 7,50 ducati. 02-04-2012 04:06 : Avete guadagnato 7,50 ducati.
Merci pour votre attention
- Citation :
- *Beren se leva :
Monsieur le Juge,
Nous ne pouvons pas accepter ces simples déclarations, sans preuves, comme étant parole d'Evangile. Je demanderai donc à l'accusé de nous fournir une gravure officielle de son journal de bord personnel (screen). Si celle-ci le disculpait, je demanderai bien évidemment la relaxe, mais si toutefois Sieur Cusso n'apportait pas la preuve de son innocence par se biais, je recquièrerai la plus grande sévérité de la Cour à son encontre.
L'accusé possédant une bourse fournie, je demanderai donc, s'il ne peut fournir la preuve de son innocence, un bannissement maximal de trois mois, assorti d'une amende de 500 écus. | |
|
| |
Beren H. de la F.Ebrêchée Loquace
Nombre de messages : 916 Date d'inscription : 20/02/2012
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Mer 11 Avr 2012 - 15:05 | |
| - Citation :
- Votre honneur,
Je suis ici à démontrer mon innocence, pendant la rébellion déplorable, j'ai travaillé. Je déclare aussi de n' avoir aucune valeur avec Georg von frundsberg. Voici mon témoignage
https://2img.net/r/ihimizer/img401/6867/difesacusso.jpg
Merci pour votre attention
Cusso | |
|
| |
Beren H. de la F.Ebrêchée Loquace
Nombre de messages : 916 Date d'inscription : 20/02/2012
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Sam 14 Avr 2012 - 14:22 | |
| | |
|
| |
Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Lun 16 Avr 2012 - 18:12 | |
| La preuve de la défense est absolument illisible ...
Madame la greffière pouvez-vous réclamer une gravure correcte des événements de la nuit litigieuse ? (avant que le temps n'efface toute trace des archives personnelle de l'intéressé)
Les registres de fréquentation de nos mines ne permettent malheureusement pas d'identifier les travailleurs ... mais juste leur nombre..
| |
|
| |
Tamara Langeais du-Puy Communicatif
Nombre de messages : 276 Date d'inscription : 23/03/2012
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Lun 16 Avr 2012 - 23:47 | |
| Elle entra en salle suite à la demande du Juge.
Monsieur le Juge, un courrier vient d'être envoyé à l'instant à Sieur Cusso (en IG) afin de lui demander un, des documents plus lisibles (screen) pour pouvoir prononcer le verdict.
- Citation :
- Informations sur Cusso
Né(e) le 14 Avril 2010
Cusso fête son anniversaire le 01 Décembre.
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Saint Claude
Niveau : 1 Points de réputation : 37 Argent : 628
Cusso ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 16 Avril 2012
- Citation :
- Dole le 16 Avril de l'An de Grâce 1460
De : Tamara Langeais du-Puy Greffière de Justice pour la Franche-Comté
A : Sieur Cusso
AFFAIRE : PRISE DE LA MAIRIE DE SAINT-CLAUDE
Sieur,
Afin de pouvoir instruire au mieux votre dossier déposé en Justice, il est nécessaire que vous me fournissiez au plus vite des documents qui soient plus lisibles. En effet, celui que vous nous avez adressé est totalement inexploitable pour pouvoir rendre un verdict. (Screen lisible SVP)
Dans cette attente, je vous prie de croire, Sieur, en mes cordiales salutations.
Tamara Langeais du-Puy
Tamara salua puis repartit dans son bureau. | |
|
| |
Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Mer 18 Avr 2012 - 11:36 | |
| | |
|
| |
Tamara Langeais du-Puy Communicatif
Nombre de messages : 276 Date d'inscription : 23/03/2012
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Ven 20 Avr 2012 - 19:31 | |
| Je vous en prie Monsieur le Juge.
A noter qu'aujourd'hui 20 avril : toujours pas de réponse reçue. | |
|
| |
Tamara Langeais du-Puy Communicatif
Nombre de messages : 276 Date d'inscription : 23/03/2012
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Mer 25 Avr 2012 - 13:17 | |
| - Citation :
- Informations sur Cusso
Né(e) le 14 Avril 2010
Cusso fête son anniversaire le 01 Décembre.
Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché de Bourgogne Village : Dijon
Niveau : 1 Points de réputation : 38 Argent : 680
Cusso ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 24 Avril 2012
Présent régulièrement, ce qui signifie donc que le Sieur Cusso a eu connaissance de ma missive. Toujours pas de réponse à ce jour. Je lui adresse copie de mon précédent courrier en tant que : SECOND RAPPEL.
- Citation :
- Dole le 25 Avril de l'An de Grâce 1460
De : Tamara Langeais du-Puy Greffière de Justice pour la Franche-Comté
A : Sieur Cusso
AFFAIRE : PRISE DE LA MAIRIE DE SAINT-CLAUDE
SECOND RAPPEL
Sieur,
Afin de pouvoir instruire au mieux votre dossier déposé en Justice, il est nécessaire que vous me fournissiez au plus vite des documents qui soient plus lisibles. En effet, celui que vous nous avez adressé est totalement inexploitable pour pouvoir rendre un verdict. (Screen lisible SVP)
Dans cette attente, je vous prie de croire, Sieur, en mes cordiales salutations.
Tamara Langeais du-Puy Greffière de Justice pour la Franche-Comté
| |
|
| |
Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Dim 29 Avr 2012 - 23:20 | |
| Avez vous reçu réponse ? ... dans la négative je déposerai mon verdict | |
|
| |
Tamara Langeais du-Puy Communicatif
Nombre de messages : 276 Date d'inscription : 23/03/2012
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Lun 30 Avr 2012 - 20:08 | |
| A ce jour, le 30.04.2012, je n'ai reçu aucune nouvelle suite à ce second envoi de courrier. | |
|
| |
Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Jeu 3 Mai 2012 - 17:16 | |
| Merci à vous,
je prononce donc le verdict. | |
|
| |
Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Jeu 3 Mai 2012 - 17:27 | |
| Verdict - Citation :
- *Le Juge avait pris le temps de la réflexion*
Dans cette sombre histoire du pillage de la mairie de St Claude, la justice Comtoise avait déjà relaxé plusieurs prévenus injustement accusés des faits.
Certes l'accusé n'a pas apporté de preuve formelle de sa non participation ... mais l'accusation n'a pas non plus apporté de preuve à la Cour de la participation à cette révolte.
Il existe donc un doute légitime sur le fait que l'accusé ait pris part à la révolte, en conséquence de quoi, nous prononçons la relaxe.
Fait à Dole le 3 mai 1460,
Jerome du Val d'Haine Juge de FC | |
|
| |
Tamara Langeais du-Puy Communicatif
Nombre de messages : 276 Date d'inscription : 23/03/2012
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso Mer 9 Mai 2012 - 1:10 | |
| Verdict prononcé = Dossier Verrouillé Sera classé le 10.05.2012 | |
|
| |
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso | |
| |
|
| |
| [clos] TALP - Prise de la mairie de SC Cusso | |
|