lluna Ménestrel
Nombre de messages : 7918 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 23/02/2006
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| Sujet: [Clos] Esclavagisme x 2 - Nicolasz5781 Mar 13 Juin 2006 - 20:07 | |
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Dernière édition par le Lun 24 Juil 2006 - 20:03, édité 1 fois | |
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valaraukar Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 11455 Localisation : Dole Date d'inscription : 15/12/2005
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| Sujet: Re: [Clos] Esclavagisme x 2 - Nicolasz5781 Lun 26 Juin 2006 - 21:44 | |
| - Citation :
- Monsieur le Juge,
Nous sommes ici pour suivre le dossier de Sieur Nicolas5781, accusé d'esclavagisme.
Par 2 fois la gendarmerie de Vesoul a constaté des embauches à 12 écus pour des emplois non qualifiés par le prévenu : le 7 juin et le 12 juin.
Entre les 2 affaires, des courriers ont été envoyés par la gendarmerie, courriers étant restés sans réponses avec le 12 juin cette nouvelle embauche.
A noter que le prévenu a effectué des aller-retour suspect entre Luxeuil et Vesoul.
Monsieur le Juge, vous retrouverez le dossier ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=46649#46649
Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre.
A Dole le 26 juin 1454 | |
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Pinss Troubadour
Nombre de messages : 5069 Localisation : Cimetière de Dole Date d'inscription : 29/12/2005
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| Sujet: Re: [Clos] Esclavagisme x 2 - Nicolasz5781 Sam 8 Juil 2006 - 16:04 | |
| - Citation :
- Monsieur le juge,
Devant le désintérêt manifeste de l'accusé pour sa défense, je sollicite de la cour la condamnation du Sieur Nicolas5781 pour esclavagisme et réclame une amende de 10 écus (4 écus pour la première embauche + 4 écus pour la seconde embauche + 2 écus pour non présentation devant la cour) ainsi qu'1 jour de prison de par l'aggravation du délit du fait de sa fuite à Luxeuil).
Accusé levez-vous et venez vous défendre pour la dernière fois à la barre.
A Dole le samedi 8 juillet. | |
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Delagrâc Invité
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| Sujet: Re: [Clos] Esclavagisme x 2 - Nicolasz5781 | |
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