Le château de Dole
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 Discussion autour des verdicts liste FATUM

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Héloise Marie
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Héloise Marie


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MessageSujet: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptySam 18 Fév 2012 - 14:29



Bonjour à vous, et à nous, trio de justice de la mort qui tue !

Nous devons choisir quelqu'un de neutre, un ancien juge ou un ancien procureur, que sais-je, qui ne soit pas d'une des deux listes actuellement au parlement, je pense, mais ça j'attends vos avis, assez rapidement.

Criss avait déjà fait une ébauche de verdict qu'elle nous a autorisé à reprendre, à voir pour le juge intérim.

J'y joins le verdict même si pour ça, pas à nous de le décider.

Vous connaissez des anciens juges/proc?

- leif
- Moi-même
- Criss
- Verania
- Gregor
- Lara
- Goclad
- Jerome
- Kalvin.


Spoiler:
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Krän
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptySam 18 Fév 2012 - 18:44

Pour moi le jugement doit-être fait par quelqu'un qui n'appartient pas au conseil.
Pourquoi? Parce-qu'il y a un peu conflit d'intérêts, les membre étant dans la liste concurrente de SFC ...
D'ailleurs, j'y ai pas trop pensé, au fond, même les réquisitoire etc. auraient plus logiquement dû être faits par quelqu'un d'extérieur.

Au pif, je vais dire Goclad, ou Leif.
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Héloise Marie
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Héloise Marie


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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptySam 18 Fév 2012 - 19:38

Oui, je trouvais aussi pour les réquisitoires, mais comme les premiers ont déjà été fait par SFC... Il en reste un ou deux à faire, je ne sais pas ce que vous en pensez!?

Leif étant en retraite prolongée pour le moment, je suis d'accord pour Goclad également. Peu me chaux, tant que nous sommes d'accord.
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Krän
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyDim 19 Fév 2012 - 0:13

Si le réquisitoire a été fait un membre du SCF, alors il n'y a pas de raison que les autres ne le soient pas. Quelque part, ce serait déloyal envers ceux qui ont déjà reçu le réquisitoire ... Déloyal, dans un sens comme dans l'autre au fond, car qui sait quelle serait la stratégie offensive d'un autre procureur, et qui sait si il est plus ou moins compétent que vous?

Si nous sommes d'accord pour Goclad, alors je propose que nous lui proposions

Sourit
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Jerome du Val d'Haine
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyLun 20 Fév 2012 - 0:18

oui Goclad ferait un bon juge neutre ^^

Je le contacte vu que les avis semblent s'accorder sur la chose.
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Héloise Marie
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyLun 20 Fév 2012 - 11:07



Je l'ai contacté, il est d'accord.
Comment on procède? On lui donne accès en ces locaux pour le temps qu'il y travaille?
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyLun 20 Fév 2012 - 12:52

Oui il faut procéder de la sorte.

Mais il ne peut intervenir que dans les dossiers qui le concerne.
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyJeu 23 Fév 2012 - 18:00

D'accord pour vous si je donne les accès de greffier à Goclad?
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyJeu 23 Fév 2012 - 18:13

Moi ça me pose pas de sushi
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyVen 24 Fév 2012 - 9:35

beau petit trio de justice d'amour...


Que faisons-nous pour cette histoire de FATUM? M'sieur le Franc Comte votre avis est le bienvenu aussi.
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyVen 24 Fév 2012 - 14:58

J'ai l'impression qu'on a pas le choix ... Ca va faire un peu bidouillage, mais bon, que faire d'autre pour rester en pleine légalité?
Je propose qu'on mette un décret exceptionnel, permettant au vu de la situation à un juge externe de remettre un jugement par le biais du juge en place.
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyVen 24 Fév 2012 - 15:00

Décret exceptionnel pour un juge intérim?
Ca fait un peu bidouillage oui, mais déjà plus respectueux qu'attendre le prochain mandat pour rendre un verdict.
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyVen 24 Fév 2012 - 15:16

Oui ...
C'est surtout qu'on a pas vraiment le choix pour rentrer dans un cadre légal.
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyJeu 1 Mar 2012 - 15:29

Une décision a-t-elle été prise?

Sinon je vois une autre voie: La relaxe. En ce sens ou les membres Fatum qui sont en procès le sont illégalement, car si leur candidature était inégale, ils n'ont jamais siégé au parlement, igéiquement ou non, et par conséquent il ne leur a jamais été demandé de démissionner sous peine de procès.
J'en reviens à la discussion avec Imladris à côté.

M'enfin de toute façon, les membres FATUM autant que les membres SFC ne peuvent pas juger, donc même si on emploie la solution 2, on en revient au même problème.

Je réitère donc pour un décret exceptionnel.
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyJeu 1 Mar 2012 - 18:11

Le décret exceptionnel me va à moi aussi.
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyLun 5 Mar 2012 - 1:12

Votre grandeur, pourrais-t-on avoir votre avis et le lancement, si positif, de ce décret exceptionnel pour en finir avec cette histoire?
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyDim 11 Mar 2012 - 11:41

Ok Goclad a les accès pour venir ici et travailler.
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyDim 11 Mar 2012 - 12:16

Bonjour à tous,

Je regarderai tout ceci en fin de journée, chaque dossier et je rendrai donc les verdicts afin que Krän puisse ensuite les déposer igéiquement.
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyLun 12 Mar 2012 - 0:19

Merci!
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyLun 12 Mar 2012 - 12:51

Voilà, les trois verdicts ont été fait, Abe n'ayant que 3 écus sur lui, l'amende est plus faible que les deux autres puisqu'il est interdit de mettre en négatif.

Je vous laisse reprendre les clés et vous souhaite une bonne continuation. Wink
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MessageSujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM   Discussion autour des verdicts liste FATUM EmptyMer 28 Mar 2012 - 0:13

procès clos, sujet aussi.
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