| Discussion autour des verdicts liste FATUM | |
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Auteur | Message |
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Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: Discussion autour des verdicts liste FATUM Sam 18 Fév 2012 - 14:29 | |
| Bonjour à vous, et à nous, trio de justice de la mort qui tue ! Nous devons choisir quelqu'un de neutre, un ancien juge ou un ancien procureur, que sais-je, qui ne soit pas d'une des deux listes actuellement au parlement, je pense, mais ça j'attends vos avis, assez rapidement. Criss avait déjà fait une ébauche de verdict qu'elle nous a autorisé à reprendre, à voir pour le juge intérim. J'y joins le verdict même si pour ça, pas à nous de le décider. Vous connaissez des anciens juges/proc? - leif - Moi-même - Criss - Verania - Gregor - Lara - Goclad - Jerome - Kalvin. - Spoiler:
- Criss a écrit:
-
- Citation :
- * Un nouveau dossier pour Criss sur une candidature Illégale...A croire que les gens c'était donner le mot pour cette Élection!
Criss écouta d'abord le Procureur...Puis l'accusé...Qui avait décider de lui faire son carnet de bord de toute activité...Après un léger soupire le réquisitoire du procureur arriva et c'était à nouveau à l'accusé de prendre la parole! Criss espérait que sa ne serait pas aussi long que la première fois! Enfin elle était juge et devait écouter chacun l'un après l'autre.
Après avoir écouter attentivement comme chaque fois, elle regarda l'accusé puis le procureur.*
Je vous bien écouter chacun à votre tour et je vais prendre un peu de temps pour décider de la suite de ce procès.
*Elle sortie de la salle...Et relu en gros le dossier. Certes l'accusé avait demander des excuses pour sa faute! Mais pourtant les faits était grave...Même lui le reconnaissait mais bon elle devait trancher cette affaire.
Après une grande respiration elle décida de revenir dans la salle d'audience.*
Accusé levez vous,
Malgré vos excuses, malgré le fait que je peux comprendre qu'une erreur est humaine...Je ne peux pas accepter le fait que vous connaissiez les lois comtoise puisque vous êtes né ici et êtes partie.
Je me permets aussi de vous dire que votre étalage de tout ce que vous avez fait en FC ou ailleurs ne concerne pas cette cour.
C'est toute a votre honneur je vous l'accorde mais sa n'a rien avoir avec l'affaire qui vous à fait vous retrouvez en ses lieux. De plus en partant de cette terre pour vous installer ailleurs en revenant vous prenez effectivement l'appellation d'étranger. Donc vous êtes coupable des fait reprocher.
Je vous condamne donc à 3 jours de prison et a une amende de 30 écus.
La séance et lever!
* Criss donna un coup de marteau pour clore la séance.*
Fait à Dole le 2 Février 1460, Criss de Valfrey Juge de Franche-Comté
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Sam 18 Fév 2012 - 18:44 | |
| Pour moi le jugement doit-être fait par quelqu'un qui n'appartient pas au conseil. Pourquoi? Parce-qu'il y a un peu conflit d'intérêts, les membre étant dans la liste concurrente de SFC ... D'ailleurs, j'y ai pas trop pensé, au fond, même les réquisitoire etc. auraient plus logiquement dû être faits par quelqu'un d'extérieur.
Au pif, je vais dire Goclad, ou Leif. | |
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Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Sam 18 Fév 2012 - 19:38 | |
| Oui, je trouvais aussi pour les réquisitoires, mais comme les premiers ont déjà été fait par SFC... Il en reste un ou deux à faire, je ne sais pas ce que vous en pensez!?
Leif étant en retraite prolongée pour le moment, je suis d'accord pour Goclad également. Peu me chaux, tant que nous sommes d'accord. | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Dim 19 Fév 2012 - 0:13 | |
| Si le réquisitoire a été fait un membre du SCF, alors il n'y a pas de raison que les autres ne le soient pas. Quelque part, ce serait déloyal envers ceux qui ont déjà reçu le réquisitoire ... Déloyal, dans un sens comme dans l'autre au fond, car qui sait quelle serait la stratégie offensive d'un autre procureur, et qui sait si il est plus ou moins compétent que vous?
Si nous sommes d'accord pour Goclad, alors je propose que nous lui proposions
Sourit | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Lun 20 Fév 2012 - 0:18 | |
| oui Goclad ferait un bon juge neutre ^^
Je le contacte vu que les avis semblent s'accorder sur la chose. | |
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Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Lun 20 Fév 2012 - 11:07 | |
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Je l'ai contacté, il est d'accord. Comment on procède? On lui donne accès en ces locaux pour le temps qu'il y travaille?
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Lun 20 Fév 2012 - 12:52 | |
| Oui il faut procéder de la sorte.
Mais il ne peut intervenir que dans les dossiers qui le concerne. | |
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Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Jeu 23 Fév 2012 - 18:00 | |
| D'accord pour vous si je donne les accès de greffier à Goclad? | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Jeu 23 Fév 2012 - 18:13 | |
| Moi ça me pose pas de sushi | |
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Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Ven 24 Fév 2012 - 9:35 | |
| beau petit trio de justice d'amour...
Que faisons-nous pour cette histoire de FATUM? M'sieur le Franc Comte votre avis est le bienvenu aussi. | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Ven 24 Fév 2012 - 14:58 | |
| J'ai l'impression qu'on a pas le choix ... Ca va faire un peu bidouillage, mais bon, que faire d'autre pour rester en pleine légalité? Je propose qu'on mette un décret exceptionnel, permettant au vu de la situation à un juge externe de remettre un jugement par le biais du juge en place. | |
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Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Ven 24 Fév 2012 - 15:00 | |
| Décret exceptionnel pour un juge intérim? Ca fait un peu bidouillage oui, mais déjà plus respectueux qu'attendre le prochain mandat pour rendre un verdict. | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Ven 24 Fév 2012 - 15:16 | |
| Oui ... C'est surtout qu'on a pas vraiment le choix pour rentrer dans un cadre légal. | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Jeu 1 Mar 2012 - 15:29 | |
| Une décision a-t-elle été prise?
Sinon je vois une autre voie: La relaxe. En ce sens ou les membres Fatum qui sont en procès le sont illégalement, car si leur candidature était inégale, ils n'ont jamais siégé au parlement, igéiquement ou non, et par conséquent il ne leur a jamais été demandé de démissionner sous peine de procès. J'en reviens à la discussion avec Imladris à côté.
M'enfin de toute façon, les membres FATUM autant que les membres SFC ne peuvent pas juger, donc même si on emploie la solution 2, on en revient au même problème.
Je réitère donc pour un décret exceptionnel. | |
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Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Jeu 1 Mar 2012 - 18:11 | |
| Le décret exceptionnel me va à moi aussi. | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Lun 5 Mar 2012 - 1:12 | |
| Votre grandeur, pourrais-t-on avoir votre avis et le lancement, si positif, de ce décret exceptionnel pour en finir avec cette histoire? | |
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Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Dim 11 Mar 2012 - 11:41 | |
| Ok Goclad a les accès pour venir ici et travailler. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Dim 11 Mar 2012 - 12:16 | |
| Bonjour à tous,
Je regarderai tout ceci en fin de journée, chaque dossier et je rendrai donc les verdicts afin que Krän puisse ensuite les déposer igéiquement. |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Lun 12 Mar 2012 - 0:19 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Lun 12 Mar 2012 - 12:51 | |
| Voilà, les trois verdicts ont été fait, Abe n'ayant que 3 écus sur lui, l'amende est plus faible que les deux autres puisqu'il est interdit de mettre en négatif. Je vous laisse reprendre les clés et vous souhaite une bonne continuation. |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM Mer 28 Mar 2012 - 0:13 | |
| procès clos, sujet aussi. | |
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| Sujet: Re: Discussion autour des verdicts liste FATUM | |
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| Discussion autour des verdicts liste FATUM | |
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