Du cumul maire/militaire

J'ai été 5 fois maire dans 4 villes différentes et à chaque fois j'etais Lieutenant. Donc je ne pense pas que ça pose probleme.

Il me semble que ce ne soit pas un cumul autorisé en règle générale. Il faudrait vérifier dans le codex.

vu le nombre de soldat a pontus et vu comme on bouge, on peut peut etre faire une exection si c'est vraiment le cas...?non?

Ma Capitaine, c'est une cumul autorisé vu que Delfia n'est pas membre de l'EM.

Il me semble que la loi sur les cumuls n'interdit pas à un simple soldat d'être engagé en politique et d'occuper une fonction municipale de maire, contrairement aux officiers qui sont soumis à ce non-cumul...

Maintenant c'est vrai que la situation pose question au niveau pratique puisqu'il y a double allégeance d'une part envers sa mairie qui demande de rester au village pour assumer les fonctions et d'autre part envers l'armée qui demande de pouvoir se déplacer en tout temps.

Citation :

Codex - Livre III
- Article 5 : Non-cumul des mandats

Alinéa 1 :
La loi de non cumul a pour objectif d'empêcher à une personne de cumuler des postes ou fonctions ayant comme conséquences :

- détenir un poste ou une fonction à vie
- main mise sur un domaine ou une institution par une accumulation de pouvoir
- Avoir deux postes dé-ontologiquement inadéquats pour être exercés simultanément
- bloquer l'évolution d'autre comtois
- incidence sur la qualité du travail fourni

Alinéa 2 :
Les militaires cumulant avec un autre poste électoral (comtal ou municipal) ou un autre poste ou fonction nécessitant la présence sur le territoire ne pourront quitter le territoire Franc Comtois pour une mission militaire.

D'une part c'est proscrit et de l'autre, c'est autorisé...

Edit : Je vais diviser le sujet.

Pour cela qu'un Lieutenant ne peux pas vraiment cumuler avec Maire, alors qu'un soldat le peu un peu plus.

Et l'alinéa 2 est assez clair. Pour conseiller comtal, le seul probleme vient de Besançon (le noeud 7) qu'on ne peux pas franchir sauf si on est sans poste.

Je ne comprend pas cette différence que vous tenter d'établir entre Lieutenant et Soldat. Ils doivent tout deux être opérationnels au même titre si une mobilisation a lieu.

le probleme c'est que si on lui dit de quitter un poste, c'est l'armée qu'elle va quitter....donc on perd un soldat dans tout les cas Jasona....apres on peut s'arranger et elle de son coté avec les conseillers municipaux !

oui mais c'est quoi la loi alors? j'ai pas tout compris..il y en a une qui dit oui et l'autre non? dans ce cas...on ne peut rien! mais je comprends bien ce que vous voulez dire !
c'est plutot genant cette situation.

La loi ne semble pas très clair à ce sujet. Je vais donc trancher selon les avis que j'aurai eu ici. S'il advenait qu'elle cumule, nous ferons une annonce, démontrant ainsi que ce n'est pas nécessairement autorisé en règle générale.

D'après moi, l'Alinéa 2 entend qu'un soldat peut occuper un poste de maire, d'autant plus que la notion de "deux postes déontologiquement inadéquats pour être exercés simultanément" n'est pas vraiment définie.

Cependant, il est vrai qu'en cas de déplacement hors FC, Delfia ne pourra pas nous aider, mais il en sera de même si nous la forçons à choisir entre sa mairie et l'armée et qu'elle démissionne.

Je trouve qu'il aurait été mieux de nous prévenir de sa présentation aux élections, mais vu notre effectif actuel, je crois qu'il est préférable de ne pas crier trop vite au cumul si nous n'en sommes pas sûrs.

Évidemment, il s'agit de l'avis de quelqu'un qui n'y connaît pas grand chose en droit...

Citation :

Cependant, il est vrai qu'en cas de déplacement hors FC, Delfia ne pourra pas nous aider

Il en sera de même pour toutes les missions en FC en fait.

Dura lex, sed lex.

On peut concilier, mais on ne doit pas déroger... Peut-être prendre contact avec elle et y aller en douceur?

ca je m'en charge.....si vous permettez!

Si vous me permettez d'intervenir ...

Se présenter en tant que soldat à un poste de maire : OUI (voir le cas FlorianIII et Jayse)
Prévenir ses officiers supérieurs : OUI elle aurait du
L'obliger à partir de Pontarlier alors qu'elle est maire : NON
Possibilité de l'astreindre à rester à Pontarlier le temps du mandat : OUI

En gros, elle a le droit d'être maire, seuls les officiers supérieurs n'ont pas le droit.
Elle aurait du prévenir, c'est la moindre des choses
Mais vous pouvez lui donner une dérogation pour rester exclusivement à Pontarlier le temps du mandat, c'est ce qui a toujours été fait, enfin d'après mes souvenirs

Je me souviens qu'à une époque la Loi Amania etait beaucoup plus claire.
Pas de cumul quelque que soit le type de cumul. Mais cette loi a été assouplie pour quelle raison j'en sais rien.

Même enlevée Jerone, plus de loi de ce type

ah ben dame, il est temps de remettre la FC à l'endroit là.

Lieutenant Rabatcho, prévenez la qu'elle est en situation de cumul et que nous analysons son cas. Demandez lui si elle souhaite faire plus d'un mandat à la mairie.

Pour ma part, je ne vois pas d'objection à lui accorder une dérogation, mais qu'elle soit bien au courant de la situation.

J'en ai deja parler avec elle. Euh elle en avait parler avant au conseil municipale et l'ancien maire, Artaban et Tigre d'o lui ont dit qu'elle pouvait avoir les deux fonctions. Comment ils le savent...je n'en sais rien!
Elle est prevenu et le probleme c'est qu'elle risque de partir de l'armée et du coup on aura perdu encore un soldat. Et un bon soldat pour info, elle est presente et active. Ca m'embeterai franchement de la perdre!

C'est toute la difficulté de concilier toutes ses envies...

Si elle veut être maire à long terme, c'est vrai que peut-être que sa vocation militaire serait plus apte à être exercé en prévôté qu'à l'armée... même si je suis bien d'accord que ce serait une perte pour l'armée.

Mais si elle s'engage à ne faire qu'un mandat de maire, je suis pour la dérogation.

Quelque part, ce cas nous repose encore et toujours la même question par rapport à notre engagement et notre vie militaire... Pouvons-nous vivre et nous engager dans nos villages ou alors devons-nous toujours nous considérer comme de passage et envoyables sur les routes à tout moment loin de nos foyers... Parce que de façon réaliste, le militaire idéal reste celui qui n'a ni champs, ni échoppe et aucun engagement citoyen dans sa ville... il peut partir n'importe où, n'importe quand pour se battre où on l'envoie...

Je ne suis donc pas un militaire idéal

Rabatcho, vous lui avez demandé si elle souhaitait faire plus d'un mandat ?

Pour Artaban, il avait accès au codex en étant maire. Tigre d'O... il a probablement simplement abondé dans le même sens sans réellement savoir.

je ne l'ai pas vu aujourd'hui...c'est une habituée des tavernes comme moi mais aucun signale. je lui enverrai une message demain! mais a mon avis elle veut faire plusieurs mandats!

bon pour info, elle souhaite faire plusieurs mandats si personne ne se presente a la mairie.
Apres je pense que l'on peut faire les deux...meme si la loi ne l'autorise pas vraiment.
Les paroles de Bensira sont sages! Si l'on devient militaire, on a plus de vie en dehors.
On est en paix et certaines personnes comme Lastatue peuvent reprendre la mairie en cas de coup dur! voir meme Artaban.
A savoir que moi j'ai pas d'echoppe mais j'ai des champs de blé et donc je m'en occupe quand j'ai le temps. Je suis peut etre le militaire ideal, sur ce point de vue je precise, et c'est pour ca que je suis officier. Elle, elle ne souhaite pas devenir officier mais juste militaire pour defendre ses terres et sa ville.
On peut peut etre la laisser faire. Ca ne change concretement rien a la situation actuelle. Et n'oubliez pas que si ce double mandat est refusé, c'est l'armée qu'elle quittera...pas la mairie. Dans ce cas la, nous serons perdant.

Bon... comme les avis sont partagé, je suggère que l'on passe au vote.

Je clos le débat ici étant donné qu'il n'y a plus de remarque et j'ouvre un vote à coté.