Suivi contrat comtal (céréales) Amedee.

Sujet: Suivi contrat comtal (céréales) Amedee. Sam 14 Jan 2012 - 18:52

Suivi contrat comtal (céréales) Amedee.

En rouge ce qui le concerne!

Citation :: Décret exceptionnel d'une durée de 30 jours

Afin de relancer la filière céréalière, le Comté propose une aide financière pour l'aménagement d'un champ en maïs ou blé, ou bien l'acquisition d'un champ, que ce soit le premier ou le deuxième.

La demande devra être adressée au Commissaire au Commerce.

Cette aide comportera un retour de la part du villageois qui en bénéficiera et cela se défini comme suit:

- dans le cas d'un réaménagement: (coût opération 50 écus)

--> participation du Comté à hauteur de 25 écus
--> obligation du villageois à vendre une partie de sa production à la mairie à un prix défini:
- maïs: 17 sacs à 3,15 écus par récolte
- blé : 7 sacs à 11,00 écus par récolte

--> nombre de récoltes à fournir:
- 6 récoltes pour le maïs
- 3 récoltes pour le blé

- Dans le cas d'un achat de champ:

--> participation du Comté à hauteur de 50 écus
--> obligation du villageois à vendre une partie de sa production à la mairie à un prix défini:
- maïs: 17 sacs à 3,00 écus
- blé : 7 sacs à 10,60 écus

--> nombre de récoltes à fournir:
- 7 récoltes de maïs
- 5 récoltes de blé

Un suivi sera assuré par le maire de la ville concernée, et par le CaC pour appliquer les règles d'obtention de cette aide financière et réceptionner les récoltes.

Fait à Dole le 26 décembre 1459

Alexandrine de Réaumont-Kado'ch
Dicte Mousseline
Franc-Comtesse

Situation.

- Acquisition d'un champ: Fait.
- Paiement de l'aide comtal: Fait.
- Remboursement de l'aide par le comté auprès de la mairie: Fait.

Sujet: Re: Suivi contrat comtal (céréales) Amedee. Sam 14 Jan 2012 - 19:10

Citation :: Mandat numéro '1016039'
Contrat :

Mandat pour le contrat céréales du comté.

Contient 75 écus.
Devra être remit avec 7 sacs de blé et 80 deniers.
Mandataire: Amedee.

Ptite.louve

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 70

0,80 écus
7 sacs de blé

Sujet: Re: Suivi contrat comtal (céréales) Amedee. Ven 20 Jan 2012 - 18:23

Citation :: Mandat numéro '1020723'
Contrat :

Mandat pour le contrat céréales du comté.

Contient 64 écus.
Devra être remit avec 6 sacs de blé et 40 deniers.
Mandataire: Amedee.

Ptite.louve

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 60

0,40 écus
6 sacs de blé

Sujet: Re: Suivi contrat comtal (céréales) Amedee. Lun 30 Jan 2012 - 18:09

Citation :: Mandat numéro '1025198'
Contrat :

Mandat pour le contrat céréales du comté.

Contient 64 écus.
Devra être remit avec 6 sacs de blé et 40 deniers.
Mandataire: Amedee.

Ptite.louve

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 60

0,40 écus
6 sacs de blé

Citation :: Mandat numéro '1031543'
Contrat :

Mandat pour le contrat céréales du comté.

Contient 75 écus.
Devra être remit avec 7 sacs de blé et 80 deniers.
Mandataire: Amedee.

Ptite.louve

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 70

0,80 écus
7 sacs de blé

Citation :: Mandat numéro '1036255'
Contrat :

Mandat pour le contrat céréales du comté.

Contient 64 écus.
Devra être remit avec 6 sacs de blé et 40 deniers.
Mandataire: Amedee.

Ptite.louve

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 60

0,40 écus
6 sacs de blé