Le château de Dole
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 reversements des taxes perçues

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Jenah
ezekiel_35
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heph
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MessageSujet: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyLun 9 Jan 2012 - 16:20

Voilà, le marché a été taxé dans sa quasi globalité, donc on va dire qu'un nouvel essai économique est lancé. On verra ce que cela rapportera en 1 semaine, et on comparera avec les semaines précédentes.
Comme promis, je vais reverser la totalité des taxes perçues depuis le 11 novembre aux mairies. Maintenant ce que je voudrais savoir, c'est les conditions de reversements.

On a environ 4800 écus, à cela je dois déduire les taxes remboursées aux mairies lors des achats sur le marchés,... bref ça doit tourner aux alentours des 4500 écus. Je n'ai pas encore eu le temps de faire le calcul définitif, désolé,...

Comment faisons-nous,... on fait 4500 écus divisé par 6 ? ou bien je considère que les 4500 écus valent une exemption de taxe comtale, + 500 écus à redistribuer aux mairies ?

Moi j'ai ma petite idée pour être équitable, mais je voudrais vos avis Smile
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ezekiel_35
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyLun 9 Jan 2012 - 16:25

Je vois avec mon CM ce qu'ils souhaitent.
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Jenah
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyLun 9 Jan 2012 - 19:07

Hum c'est déjà pas équitable si tu partages les 4500, dans le sens où certaines mairies ont eu beaucoup de taxes remboursées et d'autres peu... Il y en a qui ont déjà récupéré de l'argent, d'autre très peu...
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyLun 9 Jan 2012 - 20:00

bah tu dirais quoi alors JéJé ? on divise le tout par 6 ?
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Jenah
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyLun 9 Jan 2012 - 20:50

Bah disont que le plus juste serait compliqué, il faudrait pouvoir enlever les taxes déjà remboursées par villes sur la somme finale qu'on donne à chaque ville, du coup des écus resteraient à être distribués, on s'en sortirait pas vraiment.

La division directement par 6 au moins, c'est un calcul simple.
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heph
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMar 10 Jan 2012 - 16:34

oui je suis d'accord avec toi Smile

pour une fois Razz Razz Razz Razz
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMar 10 Jan 2012 - 16:59

Je continue à glaner des opinions à Saint-Claude
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMar 10 Jan 2012 - 17:06

et les autres maires ? ils ne veulent pas une part de gâteau ? Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMar 10 Jan 2012 - 22:24

Pour ma part, je n'ai jamais demandée de remboursements de taxes et ça fait 15 jours que je suis élue. Je gère toute seule avec ma grande soeur, donc nous ne pouvons pas être partout! Déja que nous avons tant à faire!
Bah pour répondre, autant diviser par 6 vu que je pense comme Jenah sur ce coup là. Autant éviter de rentrer dans des calculs longs et fastidieux...
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMar 10 Jan 2012 - 22:46

Comme vous voulez.
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMer 11 Jan 2012 - 6:32

les femmes ont répondu en premier,... étonnant hi hi Razz Razz

Qu'en pensent les hommes ?
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMer 11 Jan 2012 - 8:56

Ah ben moi j'ai répondu.. que j'attendais de savoir ce que souhaitait mon CM

Voilà où on en est.. (entre parenthèses le nombre de voix)

Citation :
Proposition 1 - le CaC divise en 5 : (3)
Proposition 2 - division par nombre de champs / échoppes : (3)
Proposition 3 - on récupère 425 écus et le reste divisé en 5 (0) :
Proposition 4 - division par 6 (750 écus à toucher sur les 4500) : (2)
Proposition 5 - vos suggestions : (0)
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMer 11 Jan 2012 - 16:52

Pourquoi diviser par 5 ? Shocked
Y a 6 villes en FC Razz
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMer 11 Jan 2012 - 22:01

Une des propositions est de faire don aux autres villes, comme on a pu aider en Janvier de l'an dernier, et on a pu être aidés en Aout derniers quand on étaient dans le besoin. C'est une des propositions, et on est au coude à coude avec une autre proposition.. Celle des champs et échoppes..
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyJeu 12 Jan 2012 - 13:46

Vous pouvez toujours décider de diviser par 6 ou en fonction de la TC et ensuite à chaque fois que vous recevez l'argent, décider de le reporter à une ou plusiers villes ou de le garder si la période en question n'est pas favorable.

Parce qu'à mon avis c'est valable pour les 4500 écus de cette fois, mais aussi pour les taxes perçues à l'avenir, non Totos?
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyJeu 12 Jan 2012 - 14:27

Citation :

Parce qu'à mon avis c'est valable pour les 4500 écus de cette fois, mais aussi pour les taxes perçues à l'avenir, non Totos?

Je ne sais pas Jéjé, moi j'avais promis de reverser les taxes sous mon mandat, mais ensuite le prochain CaC pourra soit continuer les reversements, soit les arrêter et tout garder pour le Comté.
Il n'y a rien de décrété ou de voté concernant cela.
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyJeu 12 Jan 2012 - 17:20

Dans mon conseil, on m'a proposé de demander de verser une plus grande part aux villes endettées afin de les aider à éponger leur dette afin qu'un jour toutes les mairies se retrouvent de manière égale face aux impositions.

Ce serait un appel à la solidarité entre maires. Et à vrai dire, Vesoul étant dans le cas, ça serait un beau geste de la part des mairies en situation "tranquille". Puis, je me dis qu'effectivement, ce n'est pas la faute des maires en place si des dettes sont derrière eux.

Ce n'est qu'une proposition évidemment et non une requête.
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyJeu 12 Jan 2012 - 18:26

Ce serait un beau geste en effet,... mais les maires des villes qui sont à flots ont leurs mots à dire Wink
Je sais que ce n'est pas évident de mettre une mairie à flot financièrement, et une fois qu'elle y est, on n'a pas trop envie de verser ses deniers pour aider les autres, en remettant du coup la sienne dans le rouge.

C'est un sentiment normal, car on a l'impression de travailler 2 fois plus pour rattraper les erreurs des autres.

Alors bien évidemment, quand on voit cela de l'autre côté, quand on est dans le rouge et que d'autres naviguent tranquillement, on sent une injustice aussi,... et on fait appel à la bonne charité des mieux lotis,...

Epineux comme choix, mais je préconise tout de même la division en part équitable. Après si une mairie veut reverser une partie de son dû, elle pourra le faire.
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyVen 13 Jan 2012 - 1:38

Fantominette a écrit:
Dans mon conseil, on m'a proposé de demander de verser une plus grande part aux villes endettées afin de les aider à éponger leur dette afin qu'un jour toutes les mairies se retrouvent de manière égale face aux impositions.

Ce serait un appel à la solidarité entre maires. Et à vrai dire, Vesoul étant dans le cas, ça serait un beau geste de la part des mairies en situation "tranquille". Puis, je me dis qu'effectivement, ce n'est pas la faute des maires en place si des dettes sont derrière eux.

Ce n'est qu'une proposition évidemment et non une requête.

pareil. d'où le fait de diviser en 5 (saint-claude ne prenant pas sa part)
mais mon CM est partagé. 3 contre 3 pour l'instant entre 2 propositions, dont l'aide aux mairies endettées
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyVen 13 Jan 2012 - 7:22

Il faudra que je sache alors avant de faire le partage Wink sinon je prends la part de Saint Claude hein Razz Razz

Moi ça ne me dérange pas Mr. Green
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyVen 13 Jan 2012 - 13:06

Désolé, le CM a demandé à la majorité à ce que le partage se fasse par nb de champs / échoppes. On peut dire, par là, qu'ils demandent le partage Wink
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyVen 13 Jan 2012 - 13:59

alors on a le choix, soit on divise par 6 ou bien on divise par le nombre de champs + échoppes de chaque ville.

J'organise un vote ??
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyVen 13 Jan 2012 - 14:55

Tss faites ce que vous voulez!
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyVen 13 Jan 2012 - 21:20

Bon alors on fait un vote à bulletin euh,... pas trop secret Razz

Voici les propositions pour le reversements de la taxe.

1 - Diviser la valeur par 6 (nombre de ville en FC)
2 - Diviser par rapport aux nombre des champs + échoppes
3 - sans opinion

Voilà, ça fait un peu redondant, mais au moins on sera fixé officiellement Wink
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptySam 14 Jan 2012 - 22:35

Alors quand le Comté réclame des écus, j'entends tout le monde, et quand le Comté veut reverser des écus, y a personne ? scratch scratch scratch

Tant que je n'ai pas recueilli vos avis, je ne reverse rien. J'ai récemment eu des reproches sur la mise en place des taxes, des tarifs CaC, etc,... donc je ne ferais plus rien sans avoir entendu toutes les voix.
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptySam 14 Jan 2012 - 22:52

Après avoir été absente et avoir de la misère à suivre la discussion je te dirais de:

1 - Diviser la valeur par 6 (nombre de ville en FC)

Comme cela tout le monde pourrais avoir une part du gâteau comme dis Heph, mais encore la comme je peux aussi parler à travers mon chapeau j'ai été absente 1 semaine.
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyDim 15 Jan 2012 - 0:09

Pour moi ça sera la 3. Les deux me semblent correctes dans les principes donc à vous de voir.
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyDim 15 Jan 2012 - 1:38

heph a écrit:
Bon alors on fait un vote à bulletin euh,... pas trop secret Razz

Voici les propositions pour le reversements de la taxe.

1 - Diviser la valeur par 6 (nombre de ville en FC) (Dole, et les autres je crois à part Saint-Claude, Vesoul..)
2 - Diviser par rapport aux nombre des champs + échoppes (Saint-Claude
3 - sans opinion (Vesoul)

Voilà, ça fait un peu redondant, mais au moins on sera fixé officiellement Wink

Donc, proposition 1 je crois.. Tu valides Heph ?
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyDim 15 Jan 2012 - 9:51

1 - Diviser la valeur par 6 (nombre de ville en FC)
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyDim 15 Jan 2012 - 15:09

Citation :
Voici les propositions pour le reversements de la taxe.

1 - Diviser la valeur par 6 (nombre de ville en FC)
2 - Diviser par rapport aux nombre des champs + échoppes
3 - sans opinion

Vesoul --> proposition 3
Dole, Saint Claude, Poligny --> proposition 1
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyLun 16 Jan 2012 - 20:48

Qu'en pense Luxeuil et Pontarlier ?
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyLun 16 Jan 2012 - 21:52

Citation :
Voici les propositions pour le reversements de la taxe.

1 - Diviser la valeur par 6 (nombre de ville en FC)
2 - Diviser par rapport aux nombre des champs + échoppes
3 - sans opinion

Vesoul --> proposition 3
Dole, Saint Claude, Poligny, Luxeuil --> proposition 1
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyLun 16 Jan 2012 - 22:09

Tu peux prendre à la majorité, ce n'est plus un vote qui changera quoi que ce soit. Wink
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMar 17 Jan 2012 - 16:00

Oui la majorité absolue est atteinte pour la proposition 1.

Donc je vais l'appliquer et déduire vos sommes respectives des impôts de cette semaine.
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMar 17 Jan 2012 - 17:21

800 écus par mairie, pas mal du tout ! Merci Heph ! smurfin
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMar 17 Jan 2012 - 18:11

Merci Smile
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMar 17 Jan 2012 - 19:46

Alors voici le calcul des reversements.

Le Comté a pu récolter 5732,73 écus depuis le 11 Novembre 1459, date de mise en place des taxes, jusqu'à la date de la globalisation des taxes sur le marché.

Chaque mairie se voit donc offrir 955,45 écus avec quoi elle pourra faire ce qu'elle voudra.

Le moyen le plus simple pour moi est de le déduire des impôts de chacun. Y a-t-il une mairie qui renonce à ce reversement ? qui souhaite faire un don à une autre mairie ? un don au Comté ? Razz Razz ou ........ à votre CaC ???? Mr. Green
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMar 17 Jan 2012 - 19:52

Où à moi!
Il me manque deux couleurs de houpelandes et diverses petites choses... Very Happy

Merci Heph!
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMar 17 Jan 2012 - 19:53

Eponge les dettes de Vesoul avec s'il te plait. Ca sera une avance énorme ainsi.
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyMar 17 Jan 2012 - 20:02

Saint-Claude paie sa semaine d'impôt avec. Le reliquat ira à la Banque Comtale pour l'impôt de la semaine prochaine Smile
Merci Heph
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyJeu 19 Jan 2012 - 12:35

Voilà, les taxes ont été reversées,... 955,45 écus pour chaque ville.

J'ai procédé comme suit:

- Saint Claude, Poligny et Dole --> paiement de l'impôt de cette semaine + reliquat en BC
- Pontarlier --> paiement des dettes
- Vesoul --> paiement uniquement des dettes antérieures, l'impôt de cette semaine reste dû
- Luxeuil --> paiement des dettes, et une partie de l'impôt de cette semaine.

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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyJeu 19 Jan 2012 - 13:09

Merci!
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyJeu 19 Jan 2012 - 21:07

Merci Heph!
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyJeu 19 Jan 2012 - 21:29

Merci Smile
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyJeu 19 Jan 2012 - 22:08


Mouais...
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyJeu 19 Jan 2012 - 23:54

Merci Heph !
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heph
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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues EmptyVen 20 Jan 2012 - 6:41

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MessageSujet: Re: reversements des taxes perçues   reversements des taxes perçues Empty

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