Ordre Teutonique - Traité

Je ne trouve rien de vraiment gênant dans toutes les clauses, outre ma remarque.

cela étant dit, nous avons du mal à procéder à l'accord entre les autorités Arostotélitiennes et la Franche Comté
Je cite:

Citation :

L'Ordre Teutonique rappelle qu'il ne révèle que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape

Donc en gros, on leur accorde des terres, on s'engage ... Ils s'engagent ...
Seulement leur engagement est tronqué. En effet, ils ne sont tenus à respecter aucun de leur engagement sous le simple prétexte que les autorités Saintes leur on demander autre chose.

Suffit que les autorités Saintes décident de nous ennuyer, et on se retrouve avec un traité avec lequel on peut, pardonnez l'expression, bien se torcher...

Pour moi, avec les remarques et demandes du connétables, je n'ai rien à soulever de ce traité.

Citation :

Pour moi, avec les remarques et demandes du connétables, je n'ai rien à soulever de ce traité.

Je n'ai pas bien compris à, Votre Grandeur, vous pourriez expliciter s'il vous plaît?

Vous voulez dire que vous être prête à rétablir le traité avec L'OT en incluant les remarques de Kran? Si oui, lesquelles?

Une liste des membres à mettre à jour régulièrement.
Passer en portant les armes = ce n'est pas passer avec une armée. Seules les armées comtoises sont autorisées.
Sauf cas exceptionnel comme dit ici :

Citation :

Article 6. L'Ordre Teutonique s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).

Citation :

Article 2. Les membres de l'Ordre Teutonique ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.

Oui, épée et bouclier. Mais pas dans une armée.


Du moins, je le vois comme ça.

Par contre quand ils entendent ça

Citation :

Article 11. Toute transaction pécuniaire ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifiées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre Teutonique de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Transaction entre eux? Parce que s'il y a des mouvements de troupes ou des déplacement de beaucoup d'homme, et qu'ils se mettent à prendre sur nos marchés.

Citation :

Du moins, je le vois comme ça.

Je partage ce point de vue.
Il faudra juste demander précision, mais je pense qu'ils l'entendent ainsi également.

Citation :

Transaction entre eux? Parce que s'il y a des mouvements de troupes ou des déplacement de beaucoup d'homme, et qu'ils se mettent à prendre sur nos marchés.

Je ne crois pas qu'il s'agisse de cela.
Les transactions entre eux, c'est comme si je disais, je te donne 50 pains à 2 écus, puis je refais une transaction inverse en revendant 8 pains à 12.5 écus ; et ce toujours entre eux.
C'est pour éviter qu'ils tombent sous une loi de prix minimum/maximum des denrées.

C'était surtout valable du temps des mandats.

1. Personnellement, je ne vois pas que cela ait affaire dans un traité. Dans le cas ou ils ont besoin de faire des transactions sur le marché, ils n'ont qu'à faire comme tout le monde et communiquer avec le maire. Et puis ce n'est pas de la compétence de la FC mais des mairies et je vois pas pourquoi on s’immiscerait dans les affaires municipales, c'est pas de notre compétence.

2. J'aimerais savoir de quelle manière et à quel endroit la liste des membres devra être envoyée et mise à jour.

3.

Citation :

Article 6. L'Ordre Teutonique s'engage à aider les forces armées ou les
forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est
possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des
valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement
avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux
(selon la juridiction en question).

Je rajouterais 'avec l'aval du Franc-Comte avant les trois autres.

Verania a écrit:

[color=darkblue]1. Personnellement, je ne vois pas que cela ait affaire dans un traité. Dans le cas ou ils ont besoin de faire des transactions sur le marché, ils n'ont qu'à faire comme tout le monde et communiquer avec le maire. Et puis ce n'est pas de la compétence de la FC mais des mairies et je vois pas pourquoi on s’immiscerait dans les affaires municipales, c'est pas de notre compétence.

En effet, je suis pour qu'on retire ce passage là. Ils contactent le maire et ils font en fonction de ça.

Verania a écrit:

[color=darkblue]2. J'aimerais savoir de quelle manière et à quel endroit la liste des membres devra être envoyée et mise à jour.

Le bureau du connétable?
Je ne sais pas pour les principaux responsables : cap conné et prévot l'endroit le mieux adapté pour eux contrôler?

Verania a écrit:

3.

Citation :

Article 6. L'Ordre Teutonique s'engage à aider les forces armées ou les
forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est
possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des
valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement
avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux
(selon la juridiction en question).

Je rajouterais 'avec l'aval du Franc-Comte avant les trois autres.

Oui, je n'avais pas fait attention mais aucunement ils parlent du Franc Comte dans leurs accords, ça me semble pourtant être une des premières choses à avoir.

Le traité entre Izaac et le FC?

En ce qui concerne Thoros, la FC n'a pas les moyens d’avoir une armée remplie en permanence, maintenant les choix tactiques posés étaient discutables ... ce que j'ai d'ailleurs fait quand j'ai reçu mes ordres.

En effet, déplacer votre armée était une grosse erreur, on a perdu en temps, et ce temps, on aurait pu l'utiliser pour le choper au retour.

Citation :

Le traité entre Izaac et le FC?

LE FC ? le Franc-comte?

Je ne sais pas à quoi il fait référence. La Paix de Dole, dont j'ai déjà vaguement entendu parler mais dont je ne trouve aucune trace à la Chancellerie?

Vous pouvez constater comme moi que nous n'avons aucun traité avec Genève en salle des traités. Il n'y a rien de plus à la chancellerie.
Seul le Régent Imladris pourrait vous en apprendre plus sur Genève.

Voici la version finale du traité proposé par l'Hochmeister Makcimus et qui a été discuté avec lui à la Chancellerie par le Franc-comte, Krän d'Ormerach, Son Eminence Mgr Uriel et que tous deux ont trouvée satisfaisante.

Citation :

TRAITE ENTRE L’ORDRE TEUTONIQUE ET LA FRANCHE COMTE

De par ce traité et au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, la Franche-Comté, représentée en la personne du Franc-comte Krän d'Ormerach, reconnaît officiellement l’Ordre Teutonique, représenté par son Grand Maître, Makcimus. Afin de permettre une œuvre commune dans l’esprit des Ecrits Saints, la Franche-Comté et l’Ordre Teutonique ont par un mutuel accord décidé de définir de façon contractuelle leurs rapports en terre Franc-Comtoise par les termes suivants :


Article 1 – De la reconnaissance mutuelle.
La Franche-Comté reconnaît la légitimité de l’Ordre Teutonique et de ses membres dans la défense de la très Sainte religion aristotélicienne ainsi que son rôle dans le maintien de la paix selon les Ecrits saints.
L’Ordre Teutonique reconnaît la légitimité de la Franche-Comté et ses représentants, désignés dans l’ordre des lois actuelles de la Franche-Comté , en terre Franc-comtoise.

Alinéa 1 -Du statut du présent traité.
Ce Traité ne peut être modifié que suite à l'acceptation des deux parties. Dans le cas où l'une des deux parties ne respecterait pas les engagements cités dans le présent traité, l'autre devra demander par écrit la fin du manquement. Si le manquement persiste plus d'un mois sans qu'un accord ait été trouvé, le présent traité peut être annulé. En cas de désaccord grave sans résolution après discussion avec les membres de l'Ordre teutonique concernés, une commission exceptionnelle sera ouverte. Elle sera composée du Franc comte et de ses représentants, ainsi que du Hochmeister teutonique et de ses représentants. Cette commission sera chargée de trouver une issue au litige. Elle devra en outre être composée d'autant de représentants du Franc comte que de représentants de l'Ordre Teutonique.

Article 2 - Du statut de membre de l’Ordre Teutonique
Pour bénéficier des droits prévus par le présent traité, tout membre de l’Ordre vivant en Franche-Comté devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités Teutoniques qui informeront les autorités de Franche-Comté . La liste desdits membres devra être mise à jour à chaque changement, que ce soit de nouveaux teutoniques ou de déménagements.


Article 3 - De l’isonomie
Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations de Franche-Comté qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires exceptés les privilèges que lui confère le présent traité. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.
La Franche-Comté s’engage à respecter la tenue des principes religieux de l’Ordre Teutonique et de ses missions inhérentes aux principes aristotéliciens définis dans la constitution de l’Ordre.


Article 4 - Du dialogue
L’Ordre Teutonique et la Franche-Comté pourront mettre en place des procédures d’échanges et de conseil privilégiées et pérennes par l’intermédiaire d’un échange d’ambassadeurs et la mise à disposition d’une ambassade dans leur domaine respectif. Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la gloire du Très Haut, de son Eglise, de ses composantes religieuses et de la stabilité de la Franche-Comté.


Article 5 - Du droit de passage
La Franche-Comté accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ceux-ci se soient fait connaître des autorités Franc-comtoise.
Dans le cas où l'Ordre Teutonique est appelé par la Curie à guerroyer en une autre province que la Franche-Comté et que des membres de l'Ordre qui ne résideraient pas en Franche-Comté doivent transiter par ce comte, l'Ordre devra informer les autorités avant l'entrée des troupes en fournissant la liste des membres les composant. Cette déclaration aura valeur de reconnaissance pour l’ensemble des hommes et des femmes en mission.


Article 6 – Des éléments militaires
De par la nature de l’Ordre Teutonique, la Franche-Comté reconnaît à celui-ci des privilèges concernant les aspects purement militaires.

Alinéa 1 - Port d’armes
Les membres de l’Ordre Teutonique reconnus par la Franche-Comté ont le droit de porter des armes, quelle que soit la nature de celles-ci, sur l’ensemble du territoire Franc-comtois.
Ces armes devront être portées fièrement et devront être visibles aux yeux de tous et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois de La Franche-Comté et aux préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Duché et de la Justice Divine.

Alinéa 2 - Lance
La Franche-Comté s’engage a respecter le droit des membres de l’Ordre Teutonique à constituer des lances de combat pour réaliser les missions mutuellement acceptée dans le cadre du présent traité.
Dans cette mesure, l’Ordre Teutonique s’engage solennellement à informer les autorités Franc-comtoise de tout mouvement de troupes armées de l’Ordre Teutoniques autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles sur le terres du Comté dans le cadre de missions d’aide au maintien de la paix en Franche Comté confiée par la Franche-comté à l’Ordre Teutonique ou dans le cadre d’escorte.

Alinéa 3 - Armée
La Franche-Comté s'engage à respecter le droit des membres de l'Ordre Teutonique à constituer des armées pour réaliser les missions dans le cadre du présent traité.
Ceci dans la mesure où l'Ordre Teutonique s'engage à informer avant la création de la dite armée les autorités Franc-comtoise.
De même l'Ordre Teutonique s'engage à informer les autorités franc-comtoise des mouvements des troupes armées de l'Ordre Teutonique dans son territoire. Dans le cas de mouvements des armées, le Franc-Comte(sse) ainsi que le Connétable seront informés par l'Ordre. Si il s'agit de mouvements extraordinaires et particuliers demandant plus de discrétion, l'Hochmeister Teutonique ainsi que le Franc-Comte(esse) resteront en contacts étroits.

Article 7 - Soutien militaire et diplomatique réciproques
Par le présent traité, la Franche-Comté reconnait l’Ordre et ses principes. Il en découle par conséquent un traité d’entraide mutuelle induisant les privilèges de l’Ordre Teutonique. Mais, par le présent traité, La Franche Comté et l’Ordre Teutonique s’engagent également à remplir plusieurs devoirs l’un envers l’autre.

Alinéa 1 - De la protection, du point de vue de l’Ordre Teutonique
L’Ordre Teutonique se doit de protéger le Duché à sa demande lors d’éventuelles prises de pouvoir illégales. En effet, l'Ordre Teutonique, en tant qu'Ordre Militaro Religieux, répondra immédiatement aux différentes sollicitations de l'Eglise Aristotélicien. Mais l'Ordre est aussi le défenseur des Hommes dont la cause est juste et bénie par le Très Haut. En ce sens, il aura à coeur d'aider la Franche Comté si des méfaits nuisant au bon ordre et à la protection des fidèles ont lieu qu'ils soient commis par des brigands, opposants politiques, hérétiques ou autre.

En cas de conflit, les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché ainsi que le prescrivent les Ecrits Saints, fondement des principes de l’Ordre Teutonique.

Les membres de l’Ordre Teutonique participeront dans la mesure des moyens disponibles aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des Royaumes, dans l’esprit des Ecrits Saints.

Alinéa 2 – De la protection, du point de vue de la Franche-Comté
La Franche-Comté s’engage à protéger les membres de l’Ordre Teutonique victimes d’agression et à condamner judiciairement avec la plus grande fermeté toute atteinte à l’intégrité des membres de l’Ordre Teutonique en Franche-Comté.

Alinéa 3 - Du maintien de la paix
L’Ordre Teutonique apportera son aide à la demande de la Franche Comté lors de la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi Franc-comtoise.

En cas d’attaque de la Franche-Comté, par un autre comté, duché, royaume ou empire, l’Ordre Teutonique, s’il est sollicité par les autorités Franc-comtoise, doit faire son possible pour entamer des négociations d’apaisement afin d'éviter le conflit, proposer la mise à disposition de ses Frères comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler, comme le prescrivent les Ecrits Saints.

Alinéa 4 - Renseignement
La Franche-Comté et l’Ordre Teutonique s’engagent mutuellement à échanger toute information concernant toute activité anormale ou illégale, qu'elle soit d'ordre économique, militaire, criminelle ou autres, pouvant porter préjudice à l’un ou l’autre des signataires du présent traité.

Article 8 - Des transactions commerciales
Toute transaction pécuniaire ou de denrées sur les marchés locaux Franc-comtois est autorisée après information au maire de la commune, dans le respect des lois de la Franche Comté.
L’Ordre Teutonique demande l’octroi de ce privilège pour pouvoir percevoir la dîme qui sert à aider les pauvres et acheter des fournitures pour l'ordre.


Article 9 - Commanderie
La Franche-Comté s'engage a octroyer une terre de rang seigneurial où l’Ordre Teutonique pourra établir une commanderie. Cette commanderie sera entretenue aux frais de l'Ordre Teutonique. Les membres de l'Ordre Teutonique peuvent l'aménager à leur guise. Cette commanderie permettra à l’Ordre Teutonique d’accomplir avec célérité les missions stipulées dans le présent traité en ayant une présence reconnue et une force suffisante sur le territoire Franc-comtois.
L’Ordre Teutonique s’engage à créer une force suffisante, dans la mesure des effectifs disponibles, en terre Franc-comtoise pour mener à bien les termes des missions définies par le présent traité.

Alinéa 1 - Commanderie de Fontaine
Le Conseil Franc-comtois, après consultation des autorités compétentes, a décidé d’octroyer à l'Ordre Teutonique la commanderie de Fontaine.

fait le ?????, au château de Dole

Au nom de la Franche-Comté
-



Au nom de l'Ordre Teutonique :
- Ritter Makcimus, Hochmeister de l'Ordre Teutonique



- Schwester Loreleï, Erster Botschaffter de l'Ordre Teutonique

HAHA! Un traité avec Izaac ... Et puis quoi encore? Il termine de piller Vesoul!
Retenez bien un truc les amis ... Faire confiance à Genève, c'est faire confiance à la traitrise!

C'est ce que je répète depuis que je suis en politique.
Genève c'est pas une alliance, mais des conséquence.

Pour ce qui est du traité proposer par l'OT.
En accord.

Bon ça se passe comment pour un traité? Faut un vote du parlement, d'une partie, de qui exactement que je lance les démarches.

Je considère donc cela comme une coutume.
Je passe au vote.

Citation :

Pour [10] : Uriel, Anne (pour Starkel), Jenah, Krän, Leif, Pouline, Loulou, Tompouce95

Contre [3] : Mouss, Floriane, Estebaiy

Abstention [2] :Bettine ; Tristan_Masselet;




N'ayant pas encore voté : Sarrasin; Heph; Fantominette; Sacraï; Confucius; Artifice

Texte adopté.

Copie du traité signé et scellé.

Citation :

TRAITE ENTRE L’ORDRE TEUTONIQUE ET LA FRANCHE COMTE

De par ce traité et au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, la Franche-Comté, représentée en la personne du Franc-comte Krän d'Ormerach, reconnaît officiellement l’Ordre Teutonique, représenté par son Grand Maître, Makcimus. Afin de permettre une œuvre commune dans l’esprit des Ecrits Saints, la Franche-Comté et l’Ordre Teutonique ont par un mutuel accord décidé de définir de façon contractuelle leurs rapports en terre Franc-Comtoise par les termes suivants :


Article 1 – De la reconnaissance mutuelle.
La Franche-Comté reconnaît la légitimité de l’Ordre Teutonique et de ses membres dans la défense de la très Sainte religion aristotélicienne ainsi que son rôle dans le maintien de la paix selon les Ecrits saints.
L’Ordre Teutonique reconnaît la légitimité de la Franche-Comté et ses représentants, désignés dans l’ordre des lois actuelles de la Franche-Comté, en terre Franc-comtoise.

Alinéa 1 -Du statut du présent traité.
Ce Traité ne peut être modifié que suite à l'acceptation des deux parties. Dans le cas où l'une des deux parties ne respecterait pas les engagements cités dans le présent traité, l'autre devra demander par écrit la fin du manquement. Si le manquement persiste plus d'un mois sans qu'un accord ait été trouvé, le présent traité peut être annulé. En cas de désaccord grave sans résolution après discussion avec les membres de l'Ordre teutonique concernés, une commission exceptionnelle sera ouverte. Elle sera composée du Franc comte et de ses représentants, ainsi que du Hochmeister teutonique et de ses représentants. Cette commission sera chargée de trouver une issue au litige. Elle devra en outre être composée d'autant de représentants du Franc comte que de représentants de l'Ordre Teutonique.

Article 2 - Du statut de membre de l’Ordre Teutonique
Pour bénéficier des droits prévus par le présent traité, tout membre de l’Ordre vivant en Franche-Comté devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités Teutoniques qui informeront les autorités de Franche-Comté . La liste desdits membres devra être mise à jour à chaque changement, que ce soit de nouveaux teutoniques ou de déménagements.


Article 3 - De l’isonomie
Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations de Franche-Comté qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires exceptés les privilèges que lui confère le présent traité. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.
La Franche-Comté s’engage à respecter la tenue des principes religieux de l’Ordre Teutonique et de ses missions inhérentes aux principes aristotéliciens définis dans la constitution de l’Ordre.


Article 4 - Du dialogue
L’Ordre Teutonique et la Franche-Comté pourront mettre en place des procédures d’échanges et de conseil privilégiées et pérennes par l’intermédiaire d’un échange d’ambassadeurs et la mise à disposition d’une ambassade dans leur domaine respectif. Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la gloire du Très Haut, de son Eglise, de ses composantes religieuses et de la stabilité de la Franche-Comté.


Article 5 - Du droit de passage
La Franche-Comté accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ceux-ci se soient fait connaître des autorités Franc-comtoise.
Dans le cas où l'Ordre Teutonique est appelé par la Curie à guerroyer en une autre province que la Franche-Comté et que des membres de l'Ordre qui ne résideraient pas en Franche-Comté doivent transiter par ce comte, l'Ordre devra informer les autorités avant l'entrée des troupes en fournissant la liste des membres les composant. Cette déclaration aura valeur de reconnaissance pour l’ensemble des hommes et des femmes en mission.


Article 6 – Des éléments militaires
De par la nature de l’Ordre Teutonique, la Franche-Comté reconnaît à celui-ci des privilèges concernant les aspects purement militaires.

Alinéa 1 - Port d’armes
Les membres de l’Ordre Teutonique reconnus par la Franche-Comté ont le droit de porter des armes, quelle que soit la nature de celles-ci, sur l’ensemble du territoire Franc-comtois.
Ces armes devront être portées fièrement et devront être visibles aux yeux de tous et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois de La Franche-Comté et aux préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Duché et de la Justice Divine.

Alinéa 2 - Lance
La Franche-Comté s’engage a respecter le droit des membres de l’Ordre Teutonique à constituer des lances de combat pour réaliser les missions mutuellement acceptée dans le cadre du présent traité.
Dans cette mesure, l’Ordre Teutonique s’engage solennellement à informer les autorités Franc-comtoise de tout mouvement de troupes armées de l’Ordre Teutoniques autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles sur le terres du Comté dans le cadre de missions d’aide au maintien de la paix en Franche Comté confiée par la Franche-comté à l’Ordre Teutonique ou dans le cadre d’escorte.

Alinéa 3 - Armée
La Franche-Comté s'engage à respecter le droit des membres de l'Ordre Teutonique à constituer des armées pour réaliser les missions dans le cadre du présent traité.
Ceci dans la mesure où l'Ordre Teutonique s'engage à informer avant la création de la dite armée les autorités Franc-comtoise.
De même l'Ordre Teutonique s'engage à informer les autorités franc-comtoise des mouvements des troupes armées de l'Ordre Teutonique dans son territoire. Dans le cas de mouvements des armées, le Franc-Comte(sse) ainsi que le Connétable seront informés par l'Ordre. Si il s'agit de mouvements extraordinaires et particuliers demandant plus de discrétion, l'Hochmeister Teutonique ainsi que le Franc-Comte(esse) resteront en contacts étroits.

Article 7 - Soutien militaire et diplomatique réciproques
Par le présent traité, la Franche-Comté reconnait l’Ordre et ses principes. Il en découle par conséquent un traité d’entraide mutuelle induisant les privilèges de l’Ordre Teutonique. Mais, par le présent traité, La Franche Comté et l’Ordre Teutonique s’engagent également à remplir plusieurs devoirs l’un envers l’autre.

Alinéa 1 - De la protection, du point de vue de l’Ordre Teutonique
L’Ordre Teutonique se doit de protéger le Duché à sa demande lors d’éventuelles prises de pouvoir illégales. En effet, l'Ordre Teutonique, en tant qu'Ordre Militaro Religieux, répondra immédiatement aux différentes sollicitations de l'Eglise Aristotélicien. Mais l'Ordre est aussi le défenseur des Hommes dont la cause est juste et bénie par le Très Haut. En ce sens, il aura à coeur d'aider la Franche Comté si des méfaits nuisant au bon ordre et à la protection des fidèles ont lieu qu'ils soient commis par des brigands, opposants politiques, hérétiques ou autre.

En cas de conflit, les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché ainsi que le prescrivent les Ecrits Saints, fondement des principes de l’Ordre Teutonique.

Les membres de l’Ordre Teutonique participeront dans la mesure des moyens disponibles aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des Royaumes, dans l’esprit des Ecrits Saints.

Alinéa 2 – De la protection, du point de vue de la Franche-Comté
La Franche-Comté s’engage à protéger les membres de l’Ordre Teutonique victimes d’agression et à condamner judiciairement avec la plus grande fermeté toute atteinte à l’intégrité des membres de l’Ordre Teutonique en Franche-Comté.

Alinéa 3 - Du maintien de la paix
L’Ordre Teutonique apportera son aide à la demande de la Franche Comté lors de la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi Franc-comtoise.

En cas d’attaque de la Franche-Comté, par un autre comté, duché, royaume ou empire, l’Ordre Teutonique, s’il est sollicité par les autorités Franc-comtoise, doit faire son possible pour entamer des négociations d’apaisement afin d'éviter le conflit, proposer la mise à disposition de ses Frères comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler, comme le prescrivent les Ecrits Saints.

Alinéa 4 - Renseignement
La Franche-Comté et l’Ordre Teutonique s’engagent mutuellement à échanger toute information concernant toute activité anormale ou illégale, qu'elle soit d'ordre économique, militaire, criminelle ou autres, pouvant porter préjudice à l’un ou l’autre des signataires du présent traité.

Article 8 - Des transactions commerciales
Toute transaction pécuniaire ou de denrées sur les marchés locaux Franc-comtois est autorisée après information au maire de la commune, dans le respect des lois de la Franche Comté.
L’Ordre Teutonique demande l’octroi de ce privilège pour pouvoir percevoir la dîme qui sert à aider les pauvres et acheter des fournitures pour l'ordre.


Article 9 - Commanderie
La Franche-Comté s'engage a octroyer une terre de rang seigneurial où l’Ordre Teutonique pourra établir une commanderie. Cette commanderie sera entretenue aux frais de l'Ordre Teutonique. Les membres de l'Ordre Teutonique peuvent l'aménager à leur guise. Cette commanderie permettra à l’Ordre Teutonique d’accomplir avec célérité les missions stipulées dans le présent traité en ayant une présence reconnue et une force suffisante sur le territoire Franc-comtois.
L’Ordre Teutonique s’engage à créer une force suffisante, dans la mesure des effectifs disponibles, en terre Franc-comtoise pour mener à bien les termes des missions définies par le présent traité.

Alinéa 1 - Commanderie de Fontaine
Le Conseil Franc-comtois, après consultation des autorités compétentes, a décidé d’octroyer à l'Ordre Teutonique la commanderie de Fontaine.

fait le 19 Juillet 1460 au château de Dole

Au nom de la Franche-Comté
- Krän d'Ormerach
Franc Comte
Seigneur d'Ettuéfont et Grand'Combe Châteleu



Verania von Dumb
Chancelière


Au nom de l'Ordre Teutonique :
- Ritter Makcimus, Hochmeister de l'Ordre Teutonique



- Schwester Loreleï, Erster Botschaffter de l'Ordre Teutonique