Registre des adoptions

Citation :

Adoption de Mademoiselle Clarrissia, si après l'enfant, née le 17 juillet (2011 IG) à Saint-Claude, fille de feue Dame Anna_perenna Van Ansel par Emma Van ansel Dame de Chateau Chalon, si après Emma, née le 18 février (2011 IG)

Attendu que L'acte de décès de Feue Dame Anna_perenna Van Ansel à été prononcé le 20 mai (2011 IG)
Attendu que l'enfant est mineur
Attendu que Emma à fait part de son envie d'adopter l'enfant
Attendu que L'enfant accepte la tutelle de Emma
Attendu que Emma est jugée apte à obtenir la garde de l'enfant
Attendu que Le codex civil en vigueur le 6 décembre 1459 m’autorise à jugé recevable ou non cette demande

En temps que Maire de Dole, Moi, Tchalie de Monléon, déclare aujourd'hui en se jour du 6 décembre 1459, que Emma devient la Mère adoptive de l'enfant. Elle devra la protéger, la chérir, lui apporter soins et éducation. Emma devient donc le tuteur légal de l'enfant.
L'enfant à désormais droit, au même titre de succession que les possibles enfants légitime de Emma. Cette acte fait foy devant la Loy.

Par son sceau et sa signature atteste que l'acte suivant st légitime et valide


Faict à Dole, le 6 décembre 1459
Par Tchalie de Monléon
En sa qualité de Maire de Dole

Adoption de Mademoiselle Iris, si après l'enfant, née le 14 février (23 juin 2012 IG) à Poligny, fille d'Alexandrine de Réaumont-Kado'ch par Imladris Van Ansel conjoint de cette-dernière, si après Imladris, né le 17 septembre (2007 IG)

Attendu que l'enfant est mineur
Attendu que Mousseline est consentante quant à l'adoption d'Iris par Imladris au niveau paternel
Attendu que Imladris à fait part de son envie d'adopter l'enfant
Attendu que L'enfant accepte la tutelle d'Imladris
Attendu que Le codex civil m’autorise à juger recevable ou non cette demande

En temps que Maire de Dole, Moi, Sauveur, déclare aujourd'hui en ce jour du 30 mars 1461, qu'Imladris devient le père adoptif de l'enfant. Il devra la protéger, la chérir, lui apporter soins et éducation. Imladris devient donc le tuteur légal de l'enfant.
L'enfant a, désormais, droit au même titre de succession que les possibles enfants légitime d'Imladris. Cette acte fait foy devant la Loy.

Par son sceau et sa signature atteste que l'acte suivant est légitime et valide

Faict à Dole, le 30 mars 1461
Par Sauveur
En sa qualité de Maire de Dole