[Clos-coupable]Esclavagisme Isarn sur Elrik [22/11/1459]

Isarn a été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Elrik pour 16.00 écus pour 6 points de caractéristiques, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Pontarlier. Il aurait dû l'embaucher à un salaire minimum de 19.0 écus.

Gain perçu : 3.00 écus

Preuves:





Dossier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h52.
Dernière connexion le 22 Novembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h47.
Dernière connexion le 27 Novembre 2011

Mr le Procureur il faudra aussi prendre une décision pour ce dossier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h58.
Dernière connexion le 05 Décembre 2011

Isarn

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h58.

Citation :

Acte d'accusation
Madame la juge nous sommes ici dans cette salle pour une affaire d�esclavagisme en effet Messire
Isarn a été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Elrik pour 16.00 écus pour 6 points de caractéristique, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Pontarlier. Il aurait du l'embaucher à un salaire minimum de 19.0 écus.
En effet je vous rappelle la Grille des Salaires nets minimum de la ville de Pontarlier :

15 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
17 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
19 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
21 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Donc nous constatons en effet que messire Isarn est bien en infraction et en délit d�esclavagisme

Alors Messire Isarn �. Reconnaissez-vous les fait ???? en attendant si vous le désirez , Vous pouvez dès maintenant solliciter les services d'un avocat pour vous défendre.
Voici l'adresse du Cabinet d'avocats :

http://avocats.forumactif.com/forum,

Nous savons tous ici que de ne pas suivre la loi d�une ville est punissable par la Loi !

l'accusé est actuellement en retraite

Citation :

Informations sur Isarn

Né(e) le 31 Mai 2008

Isarn fête son anniversaire le 13 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Appartement : Dole (Franche-Comté)

Isarn entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 207
Argent : -10

Isarn est charpentier.
Isarn possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 10 Janvier 2012

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Monsieur le juge.

Esclavagisme et silence total de l'accusé qui refuse de s'expliquer devant vous.

La loi est la loi.

Pour ce faire, votre honneur, je réclame une amende de 3 écus pour les dédommagements ainsi que les frais de dossiers, qui s'élèvent, humm, à 5 écus.
8 écus d'amende est une bonne leçon à donner à messire Isarn, qu'il se souvienne, la prochaine fois qu'il embauche, que tout travail mérite salaire et salaire qui doit suivre les compétences de chacun de nous.


*Elle hoche la tête et s'assoit*

Fait à Dole le 14 février 1460 par Héloise Marie de Sparte.

Citation :

Isarn entreprend actuellement une retraite spirituelle!

Citation :

Isarn entreprend actuellement une retraite spirituelle

Toujours en retraite mais ....

Citation :

Dernière connexion le 06 Avril 2012

Citation :

Isarn entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 208
Argent : -10
Isarn est charpentier.
Isarn possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 06 Avril 2012

>> Pas de changement.

Citation :

Isarn entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 208
Argent : -10

Isarn est charpentier.
Isarn possède un culture du blé et un culture du maïs.

Citation :

Dernière connexion le 06 Avril 2012

Citation :

Isarn entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 208
Argent : -10

Isarn est charpentier.
Isarn possède un culture du blé et un culture du maïs

.

Citation :

Dernière connexion le 07 Mai 2012

Je poursuis malgré totu? Il prouve tout de même un désintéret pour le procès.

Citation :

Informations sur Isarn

Né(e) le 31 Mai 2008

Isarn fête son anniversaire le 13 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Appartement : Dole (Franche-Comté)

Isarn entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 208
Argent : -10

Isarn est charpentier.
Isarn possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 07 Mai 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h16.

Pour ça, à savoir si je le poursuis ou pas. Monsieur le juge votre avis s'il vous plait ?!

Relance du contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Je suis Héloïse l'actuelle procureur de franche-comté,

je vous signale qu'un procès contre vous est actuellement en cours.

Si à votre prochain passage en ville (prochaine connection) vous n'êtes pas passé au tribunal afin de vous défenre, nous continuerons le procès sans vous.

Merci de votre attention,

Cordialement,

Héloïse du Val d'Haine, Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Isarn entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h04.

Ca serait d'éviter de sauter les plaidoiries de la défense ! Si le réquisitoire n'est pas psoté c'est que y a une raison !

Parce que la juge en a décidé ainsi !

Les raisons sont entendables, mais au vu de la situation de cette affaire le verdict du juge est tout prêt !

Attendons la sortie de retraite de cet homme là et le verdict tombera.

La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique.

Non mais vous avez pas le droit de sauter le réquisitoire!

C'est au procureur de donné son avis sur la peine!
Ensuite une relance avait été faite et s'il n'avait pas réagit à sa sortie de prison avec la relance, le proc aurait fait son req!

Ya des règles à respecter bon sang!

Citation :

Isarn entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 208
Argent : -10

Dame juge précédente à sauté les réquisitoires alors qu'il était en retraite?

A priori oui mais je ne peux rendre de jugement tant qu'il est en retraite donc on attend qu'il en sorte

En mon âme et conscience.

Citation :

Nous, Confucius, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Entendu que l'accusé non-présent a violé le décret municipal de Pontarlier.
Entendu que l'accusé n'a pas daigné répondre aux injonctions de la cour à se présenter devant elle.
Entendu que l'accusé n'a pas daigné donner suite aux courriers qui lui ont été adressés dans des tentatives de conciliation.
Entendu que l'accusé a été aperçu plusieurs fois en ville malgré sa retraite spirituelle, et que ce procès ne peut durer éternellement.

Condamnons, en ce septième jour d'Août, le prévenu à 10 écus d'amende.

Qu'il soit su de tous que la Justice rattrapera toujours le contrevenant.

*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau, Justice avait été rendue*