[Procès Clos] - Spéculation Sylvanou sur vente de carcasses de cochons

Plainte a été déposée par Ezekiel_35 de Saint Claude concernant Sylvanou


Il semblerait que Sylvanou mette en vente sur le marché de Saint Claude des carcasses de cochon alors qu'il est Meunier et possède un Potager. Cela ne serait d'ailleurs pas la 1re fois.

On peut craindre qu'il s'agisse là de spéculation. Par ailleurs, le prix de vente desdites carcasses est supérieures de 0,05 écu par rapport au prix de vente maximum en cours à Saint Claude (15 écus)

Spoiler:

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 04 Mai 2011

Sylvanou fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 2
Points de réputation : 54
Argent : 50

Sylvanou est meunier.
Sylvanou possède un potager.

Casier

Courrier adressé :

Citation :

Bonjour,

Une plainte a été déposée à votre encontre car il semblerait que vous mettiez régulièrement en vente sur le marché de Saint Claude des carcasses de cochon alors que vous n'en êtes pas producteur.
De là à penser que vous fassiez de la spéculation, il n'y a qu'un pas... De plus, votre prix de vente est supérieur au prix maximum autorisé sur le marché de Saint Claude.

Pourriez-vous nous donner quelques explications sur la provenance des carcasses que vous proposez ?

Merci par avance de votre réponse sous 48 heures maximum.

Gwenaël
Prévôt

ps: si vous ne souhaitez pas que vos propos soient joints à votre dossier, merci de nous le faire savoir

Réponse

Citation :

Expéditeur : Sylvanou
Date d'envoi : 09/11/2011 - 16:02:45
Titre : Re: Spéculation ?
Bonjour, je nie tout ! Je nie la spéculation , je nie la volonté de vouloir troubler le fonctionnement du marché de Saint Claude, je nie le fait d'avoir vendu au un prix "supérieur au prix autorisé par la mairie de Saint Claude".

Je suis prêt à aller devant les tribunaux pour faire valoir ma défense et mes droits !

De plus je souhaite connaître l'investigateur de cette plainte.

bonsoir

je pense qu'ici il ne faut pas mettre l'accent sur le prix de vente qui est "conseillé" par la mairie

Citation :

Grille des prix conseillés :

Sacs de maïs : 3.30 écus
Sacs de blé : 12.00 écus
Sacs de farine : 14.20 écus
Miches de pain : 6.00 écus

Légumes : 9.50 écus

Demi-quintaux de carcasses de cochons : 15.00 écus
Quintaux de carcasses de vaches : 30.00 écus
Morceaux de viande : 17.20 écus

mais bien sur ceci...

Citation :

Interdiction de spéculer :

Toute personne achetant sur le marché de St Claude pour revendre sur ledit marché un produit de la filière alimentaire dont il n'a que faire au regard de son métier ou dans le but de créer une pénurie artificielle afin de faire augmenter les prix, se verra poursuivi pour spéculation.

A la date du 5 septembre 1459, Madeleine parlait de prix maximum obligatoires et non conseillés... Sauf si depuis cela a de nouveau été changé?

Spoiler:

Quant à l'article concernant la spéculation... qui dit qu'il a acheté ses carcasses sur le marché de St Claude pour les revendre sur le même marché ?

le règlement actuel est daté du 30/10 est les prix sont bien conseillés

Courrier adressé au contrevenant

Citation :

Bonjour,

Pour répondre à votre question, la plainte a pour origine la Mairie de Saint Claude.

Renseignements pris, le prix de vente pratiqué serait légal et je ne tiens pas compte de cette partie de la plainte.

Habitant Saint Claude depuis Mai 1459, vous n'êtes pas sans connaître les lois et décrets qui régissent cette ville, notamment le décret ci-dessous de Septembre 1459 :

Citation :

Interdiction de spéculer :

Toute personne achetant sur le marché de St Claude pour revendre sur ledit marché un produit de la filière alimentaire dont il n'a que faire au regard de son métier ou dans le but de créer une pénurie artificielle afin de faire augmenter les prix, se verra poursuivi pour spéculation.

Je vous demande donc de bien vouloir nous fournir les preuves d'achat de vos carcasses de cochons afin de lever toute interrogation sur ce sujet.

Je sais par ailleurs que vous avez acheté 2 kilos de minerai de fer le 20/10, achat que vous avez justifié en argumentant que vous alliez changer de métier et devenir forgeron. Votre reconversion ne semblant pas encore intervenue, pouvez-vous nous prouver que vous êtes toujours en possession dudit fer ?

Sachez aussi qu'acheter 20 bouteilles de lait en une seule journée (21/10) et vider ainsi le marché aurait pu vous valoir une plainte pour création de pénurie, la Mairie s'est donc montrée clémente avec vous en ne vous poursuivant pas sur ce motif.

Il ne tient qu'à vous de lever toute suspicion en nous fournissant les preuves de votre bonne foi.

Gwenaël
Prévôt

Ce dernier courrier n'a jamais eu réponse.

ezekiel_35 a écrit:

Bonjour,
le sieur souhaite avoir un procès pour se disculper et reprendre une activité normale...

Demande de Procès

Affaire traitée, casier mis à jour