[Bourgogne] Traité Ambassadeur

Citation :

Traité portant sur le Statut des Ambassadeurs de Bourgogne et de Franche-Comté

Article 1-1:
L'ambassadeur du duché de la Bourgogne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche-Comté.
L'ambassadeur de Franche-Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de la Bourgogne.

Article 1-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché de Bourgogne en Franche-Comté, le Conseil du duché de Bourgogne peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois de Franche-Comté, sur les terres comtoises.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Franche-Comté dans le duché de Bourgogne, le Conseil de Franche-Comté peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché de Bourgogne, sur les terres bourguignonnes.

Article 1-3:
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché de Bourgogne en Franche-Comté commettrait une faute grave, la Franche-Comté se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur bourguignon rattaché à la Franche-Comté.
Dans le cas où l’ambassadeur de Franche-Comté en Bourgogne commettrait une faute grave, le Duché de Bourgogne se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur de Franche-Comté rattaché à la Bourgogne.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 2:
En cas de nécessité imminente, le Duc/Duchesse de Bourgogne peut exiger le départ de l'ambassade de Franche-Comté. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Bourgogne.
En cas de nécessité imminente, le Franc-Comte peut exiger le départ de l'ambassade bourguignonne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Franche-Comté.

Article 3:
Le duché de Bourgogne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté.
La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Bourgogne.

Article 4:
Le duché de Bourgogne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Franche-Comté sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
La Franche-Comté s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Bourgogne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 5:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.

Modification demandée par la Bourgogne

Des commentaires ?

Pas pour moi

Nope

pour moi non plus

peut on passer à un vote
ou donner un délai éventuel pour les désaccords

Est-ce que la Bourgogne était d'accord avec ce texte?

Un petit blanc de mémoire

ils m'ont confirmé aujourd'hui

Je vais soumettre au vote en soirée

Mise au vote

Vote clos

Citation :

12 POUR
0 ABSTENTION
0 CONTRE

La modification a été acceptée à l'unanimité.

Tu me dis quel sceau ou on doit publier avant?

normalement c'est un vert : un traité à une vocation perpétuelle

ou le jaune si on considère que c'est un acte administratif...

De la Bourgogne perpétuel?

oui bon

Un sceau jaune alors

Citation :

Traité portant sur le Statut des Ambassadeurs de Bourgogne et de Franche-Comté

Article 1-1:
L'ambassadeur du duché de la Bourgogne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche-Comté.
L'ambassadeur de Franche-Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de la Bourgogne.

Article 1-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché de Bourgogne en Franche-Comté, le Conseil du duché de Bourgogne peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois de Franche-Comté, sur les terres comtoises.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Franche-Comté dans le duché de Bourgogne, le Conseil de Franche-Comté peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché de Bourgogne, sur les terres bourguignonnes.

Article 1-3:
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché de Bourgogne en Franche-Comté commettrait une faute grave, la Franche-Comté se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur bourguignon rattaché à la Franche-Comté.
Dans le cas où l’ambassadeur de Franche-Comté en Bourgogne commettrait une faute grave, le Duché de Bourgogne se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur de Franche-Comté rattaché à la Bourgogne.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 2:
En cas de nécessité imminente, le Duc/Duchesse de Bourgogne peut exiger le départ de l'ambassade de Franche-Comté. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Bourgogne.
En cas de nécessité imminente, le Franc-Comte peut exiger le départ de l'ambassade bourguignonne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Franche-Comté.

Article 3:
Le duché de Bourgogne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté.
La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Bourgogne.

Article 4:
Le duché de Bourgogne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Franche-Comté sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
La Franche-Comté s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Bourgogne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 5:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.


Pour la Franche-Comté
18 novembre 1459

Alexandrine de Réaumont_Kado'ch
Dite Mousseline
Franc-Comtesse

Voila si j'ai pas bien fait hésite pas a me tapper sur les doigts

Citation :

Traité portant sur le Statut des Ambassadeurs de Bourgogne et de Franche-Comté

Article 1-1:
L'ambassadeur du duché de la Bourgogne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche-Comté.
L'ambassadeur de Franche-Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de la Bourgogne.

Article 1-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché de Bourgogne en Franche-Comté, le Conseil du duché de Bourgogne peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois de Franche-Comté, sur les terres comtoises.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Franche-Comté dans le duché de Bourgogne, le Conseil de Franche-Comté peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché de Bourgogne, sur les terres bourguignonnes.

Article 1-3:
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché de Bourgogne en Franche-Comté commettrait une faute grave, la Franche-Comté se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur bourguignon rattaché à la Franche-Comté.
Dans le cas où l’ambassadeur de Franche-Comté en Bourgogne commettrait une faute grave, le Duché de Bourgogne se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur de Franche-Comté rattaché à la Bourgogne.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 2:
En cas de nécessité imminente, le Duc/Duchesse de Bourgogne peut exiger le départ de l'ambassade de Franche-Comté. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Bourgogne.
En cas de nécessité imminente, le Franc-Comte peut exiger le départ de l'ambassade bourguignonne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Franche-Comté.

Article 3:
Le duché de Bourgogne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté.
La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Bourgogne.

Article 4:
Le duché de Bourgogne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Franche-Comté sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
La Franche-Comté s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Bourgogne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 5:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.


Pour la Franche-Comté
18 novembre 1459

Alexandrine de Réaumont_Kado'ch
Dite Mousseline
Franc-Comtesse



Imladris van Ansel
Chancelier de Franche-Comté

transmis à la Bourgogne

Pour information

la Bourgogne va peut être changé sa manière de faire la diplomatie...

Ils envisagent de ne plus se baser sur des textes de traité mais de faire de la diplomatie au cas par cas...

Ce qu'on appelle de la diplomatie basée sur deux concepts : l'historicité des relations et la géométrie variable.

Si un comté a de bonnes relations avec eux, cela continuera mais ils pèseront leurs aides en fonction de considération de politique interne...

Cela va entrainer une rupture de tous les traités avec les autres provinces. C'est brutal mais ça ne change rien sur les relations amicales actuelles entre la Bourgogne et la Franche-Comté. En tout cas, sur le court terme

Actuellement, ils sont en train d'analyser la faisabilité de cela.

Merci de l'info.

C'est moi ou ca change souvent en Bourgogne?

Le traité a été accepté par la Bourgogne ou pas ?

Le Parlement l'a ratifié le 17 novembre mais il n'a jamais été signé par la Bourgogne. L'ancien traité reste donc valide en Salle du droit.

Est-ce que le changement de leur diplomatie change ce traité? De la pourquoi pas encore sceller?

leur changement de diplomatie va entrainer la fin des traités avec eux

Pour la FC la décision va tomber à la fin de ce mois

j'en discute avec eux

La Bourgogne va rompre les traités avec toutes les contrées dont la notre

Leur diplomatie se basera non plus sur des textes mais des faits. A nous de faire en sorte que les liens entre nos contrées soient préservés ainsi que nos relations diplomatiques, économioques et militaires.

J'ai demandé à faire uen déclaration Bourgogne-Franche-Comté dans ce cadre là

uriel a écrit:

Pourquoi veulent-ils rompre ? C'est la méthode Tabula rasa ?

Ils veulent rompre pour ne plus avoir une diplomatie basée sur des traités étriqués

et préfèrent donc se baser sur une diplomatie d'actions et de faits

oui je suis d'accord

je leur ai dit que les paroles disparaissent mais les textes restent...

Moi j'ai retenu une chose de la dernière croisade : un traité sans texte n'est pas valable

c'était le souci de la paix de Dole

maintenant ils veulent supprimer les traités, soit nous actons et ne prenons pas la mouche

mais rien ne nous forcera plus à les aider à l'avenir

Voici la déclaration que je ferais avec mes homologues bourguignons

des commentaires ?

Citation :

En ce DATE de l'An de Grasce 1459,

Souhaitant construire un appareil diplomatique adéquat aux nécessités de la Bourgogne, et prenant acte de l'insuffisance de la méthode diplomatique jusqu'alors observée, la Basilique Saint-André, siège de la diplomatie du duché de Bourgogne, à initié une réforme profonde de l'exercice de sa diplomatie.

Désormais tous voués aux relations entre provinces elles-mêmes, les diplomates bourguignons verront leur mission changer grandement: plutôt que d’exercer une diplomatie désormais jugée par la Bourgogne trop formalisée et déshumanisée, les relations bourguignonnes, notamment avec la Franche-Comté, ne seront plus menées sur la base de traités.

Après des discussions préparatoires entre la diplomatie comtoise, représentée par Son Excellence le Chancelier Imladris van Ansel, et la diplomatie bourguignonne, représentée par Leurs Excellences le Chambellan Arutha de Gisors-Breuil, le Vice-Chambellan Aegon, et l'Ambassadeur Péhache, le duché de Bourgogne a la satisfaction et la joie d'annoncer à ses amis franc-comtois, et à toutes les provinces du Royaume de France, la réforme profonde de la diplomatie entre la Bourgogne, et la Franche-Comté.

De la discussion avec le Chancelier franc-comtois Imladris van Ansel, sont ressortis plusieurs points importants qu'il convient de mettre en lumière.

Tout d'abord, la Bourgogne n'oublie pas la longue amitié qui l'unit, naturellement, à sa voisine et sœur, la Franche-Comté. Si la réforme bourguignonne de la diplomatie amène à saisir, dans le dialogue permanent, la réalité de relations changeantes, traduisant sur l'instant les sentiments régissant l'amitié entre nos provinces, il ne s'agit aucunement de faire table-rase sur l'antériorité de nos relations précédentes, dont la nature reste.
Ensuite, si la réforme considérée passe nécessairement par la dénonciation des traités en cours, la Bourgogne affirme néanmoins en conserver l'intention : c'est-à-dire que ce qui était autrefois convenu par traité, le sera toujours par agrément mutuel, dans le cadre d'un dialogue diplomatique permanent. Ainsi en ira-t-il de l'accueil des ambassades, des coopérations judiciaires, et de tout autre coopération qui aurait pu faire l'objet d'une formalisation par traité, et même peut-être au delà.
Enfin, la Bourgogne souhaite poursuivre et se réjouit de continuer à entretenir des relations d'amitié avec la Franche-Comté, et n'a pas pour désir de rompre avec la continuité de celles-ci ; au contraire, notre amitié mutuelle est amenée à prendre un cours plus organique et sincère. L'amitié entre Bourgogne et Franche-Comté doit continuer, et même prospérer, dans le cadre plus souple et convivial de la nouvelle diplomatie bourguignonne. Ainsi seront amenées à se multiplier les démonstrations d'amitié et de cordialité, à tous niveaux, comme par cette présente déclaration commune.

En conséquence de quoi, suite aux discussions menées, les traités d'alliance, d'amitié, de coopération judiciaire et portant sur le statut des représentants officiels, signés entre la Bourgogne et la Franche-Comté, sont déclarés nuls dès ce jour.



Faict en la Basilique Saint-André, sous la direction de Leurs Excellences le Chancelier de Franche-Comté Imladris van Ansel et le Chambellan de Bourgogne Arutha de Gisors-Breuil, en présence de Leurs Excellences l'Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté Péhache et du Vice-Chambellan aux provinces francophones d'Empire Aegon.

Mouss un avis, que ce dossier soit cloturé aujourd'hui

Bon ils rompent nos traités donc actons cela... mais qu'ils comprennent bien que dorénavant nous avons le choix d'aider ou non. Ce n'est pas la première fois qu'ils rompent des traités et on s’amusera pas a en faire et refaire a leur bonne volonté lorsqu'ils rompent... j'suis claire?

pour moi oui
je leur ai dit

Le j'suis clair c'était pas pour toi... mais la phrase je me suis demandé si la façon que j'ai dis ça avait du sens... je veux pas porté a confusion...

Je vous annonce que nous n'avons plus de traité avec la Bourgogne et que leur diplomatie sera une diplomatie d'actions

Citation :

En ce quatrième jour de février de l'An de Grasce 1460,


Souhaitant construire un appareil diplomatique adéquat aux nécessités de la Bourgogne, et prenant acte de l'insuffisance de la méthode diplomatique jusqu'alors observée, la Basilique Saint-André, siège de la diplomatie du duché de Bourgogne, à initié une réforme profonde de l'exercice de sa diplomatie.

Désormais tous voués aux relations entre provinces elles-mêmes, les diplomates bourguignons verront leur mission changer grandement: plutôt que d’exercer une diplomatie désormais jugée par la Bourgogne trop formalisée et déshumanisée, les relations bourguignonnes, notamment avec la Franche-Comté, ne seront plus menées sur la base de traités.

Après des discussions préparatoires entre la diplomatie comtoise, représentée par Son Excellence le Chancelier Imladris van Ansel, et la diplomatie bourguignonne, représentée par Leurs Excellences le Chambellan Arutha de Gisors-Breuil, le Vice-Chambellan Aegon, et l'Ambassadeur Péhache, le duché de Bourgogne a la satisfaction et la joie d'annoncer à ses amis franc-comtois, et à toutes les provinces du Royaume de France, la réforme profonde de la diplomatie entre la Bourgogne, et la Franche-Comté.

De la discussion avec le Chancelier franc-comtois Imladris van Ansel, sont ressortis plusieurs points importants qu'il convient de mettre en lumière.


Tout d'abord, la Bourgogne n'oublie pas la longue amitié qui l'unit, naturellement, à sa voisine et sœur, la Franche-Comté. Si la réforme bourguignonne de la diplomatie amène à saisir, dans le dialogue permanent, la réalité de relations changeantes, traduisant sur l'instant les sentiments régissant l'amitié entre nos provinces, il ne s'agit aucunement de faire table-rase sur l'antériorité de nos relations précédentes, dont la nature reste.
Ensuite, si la réforme considérée passe nécessairement par la dénonciation des traités en cours, la Bourgogne affirme néanmoins en conserver l'intention : c'est-à-dire que ce qui était autrefois convenu par traité, le sera toujours par agrément mutuel, dans le cadre d'un dialogue diplomatique permanent. Ainsi en ira-t-il de l'accueil des ambassades, des coopérations judiciaires, et de tout autre coopération qui aurait pu faire l'objet d'une formalisation par traité, et même peut-être au delà.
Enfin, la Bourgogne souhaite poursuivre et se réjouit de continuer à entretenir des relations d'amitié avec la Franche-Comté, et n'a pas pour désir de rompre avec la continuité de celles-ci ; au contraire, notre amitié mutuelle est amenée à prendre un cours plus organique et sincère. L'amitié entre Bourgogne et Franche-Comté doit continuer, et même prospérer, dans le cadre plus souple et convivial de la nouvelle diplomatie bourguignonne. Ainsi seront amenées à se multiplier les démonstrations d'amitié et de cordialité, à tous niveaux, comme par cette présente déclaration commune.


En conséquence de quoi, suite aux discussions menées, les traités d'alliance, d'amitié, de coopération judiciaire et portant sur le statut des représentants officiels, signés entre la Bourgogne et la Franche-Comté, sont déclarés nuls dès ce jour.


Faict en la Basilique Saint-André, sous la direction de Leurs Excellences le Chancelier de Franche-Comté Imladris van Ansel et le Chambellan de Bourgogne Arutha de Gisors-Breuil, en présence de Leurs Excellences l'Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté Péhache et du Vice-Chambellan aux provinces francophones d'Empire Aegon.

Pour la Franche-Comté :
Le Chancelier de Franche-Comté
Imladris van Ansel


Pour la Bourgogne :
Le Chambellan de Bourgogne,
Arutha de Gisors-Breuil.


Le Vice-Chambellan de Bourgogne aux provinces francophones d'Empire


L'Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté

C'est eux qui veulent dénoncer

c'est pas une question de négociation mais de changement de manière de faire de la diplomatie

C'est leur choix ... ils assumerons ... que dire de plus.

rien en fait...

Le texte est clair.

Et je les ai prévenu de ce que ça allait entraîner mais... cela reste leur choix

d'un autre coté, l'alliance comto-bourguignonne n'était plus ce qu'elle était sauf au niveau sécuritaire

D'ailleurs, j'ai acté la dénonciation du traité ici et à la chancellerie

Mais dis moi Imla... De la diplomatie d'action?

Ben pour le moment ca va il me semble.