[AC] Escroquerie > Lait : Selios

Messire Selios a été pris en flagrant délit d’escroquerie, en vendant sur le marché 1 bouteille de lait a 12.45 écus ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Dole. Il aurait du la vendre a 9.50 ecus.

Gain: 2.95 ecus

Preuve:



Fiche du Contrevenant:

Citation :

Informations sur Selios

Né(e) le 21 Septembre 2010

Selios fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 2
Points de réputation : 66
Argent : 168

Selios est boucher.
Selios possède un culture du blé et un elevage de vaches.

Dernière connexion le 18 Septembre 2011

Missive adressée au contrevenant:

Citation :

Bonjour Messire Selios,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie de Dole, une bouteille de lait à un prix de 12.45 écus , ce qui est interdit par la loi, le prix maximum autorisé est de 9.50 écus.

La mairie de Dole a fixé une grille des prix :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de me contacter en vue du rachat de ce que vous venez de me vendre, c'est à dire une bouteille de lait a 12.45 écus et de retirer du marché les autres produits mis en vente a ce tarif.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.

Vous pourrez vous faire assister d'un avocat durant la procédure en vous adressant au barreau de Franche-Comté qui est actuellement en rénovation de structure et sera prochainement réhabilité. Durant cette période, il sera impossible de se faire défendre pas un avocat "officiel".
Nous nous en montrons désolé.
Je vous ferais part de son ouverture dès lors, en souhaitant que vous eussiez le temps d'en profiter.

Cordialement.

Gendarme Emma. de Dole

Casier

Réponse du Contrevenant:



Missive adressé au contrevenant:

Citation :

Bonjour messire,

Pour vous mettre en accord avec la loi, et ainsi clore définitivement votre dossier, je vous propose ceci.

Serait il possible de nous rencontrer en taverne pour effectuer la transaction de rachat de votre part de la bouteille de lait a 12.45 écus?

Ce soir ou demain soir au plus tard, veuillez m'en tenir informer.

En attendant je vous recommande de vous renseigner sur le panneau d'affichage de notre mairie avant de procéder à diverses transactions et de rester ainsi dans la loi de notre ville.

Cordialement.


Gendarme Emma de Dole.

En ce qui concerne les autres bouteilles de lait tout a été retiré du marché.


Réponse du Contrevenant:



Réponse adressée au contrevenant:

Citation :

Bonsoir,

D'accord je vous mets en vente une bouteille de lait a 12.45 écus sur le marché.

Cordialement

Emma.

Preuve de la transaction:

casier à mettre à jour: transaction à l'amiable

Affaire classée pour arrangement à l'amiable