[Clos] Niurka - TALP (candidature illégale) (11/10/1459)

Ville de Dole

Niurka s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en raison de sa candidature illégale aux élections municipales de Dole.

Dossier

Acte d'accusation:

Citation :

*Déjà un procès aujourd’hui, mais il y en avait encore plusieurs à venir. Pas le temps de faire trainer les choses donc. Au suivant !*

Rebonjour cher juge et présents.

Je me trouve devant vous de nouveau, pour ouvrir le procès envers Niurka, qui s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en raison de sa candidature illégale aux élections municipales de Dole.
Comme vous savez sans doute, pour se présenter aux élections municipales de Dole, la loi dit qu’il faut demander la permission du parlement franc-comtois. Or, aucune demande de l’accusé n’a été faite.

Voici l’article en question :
CODEX - Livre III - Chap 1 - Article 6 - Alinéa 2 :
La mairie de Dole connaît une particularité, tout nouveau candidat doit se déclarer 5 jours avant de se présenter de manière officielle par courrier à l'attention du Franc Comte. A charge pour ce dernier de débattre avec le conseil de cette candidature dès réception du courrier. Passé ce délai, le silence du Parlement vaut acceptation.
Les candidats ayant déjà été maires de Dole n'ont pas à se présenter de nouveau au Franc Comte.

Et la preuve :
https://i.servimg.com/u/f48/14/88/51/00/preuve10.png

Merci de votre attention. À l’accusée pour se défendre maintenant.

Marie-Claire von Dumb,
En ce 21ième jour d’aout de l’an 1459, à Dole,
Alors procureur de Franche-Comté.

Voilà ce que j'ai recu:

Citation :

Expéditeur : Niurka
Date d'envoi : 25/08/2011 - 20:18:25
Titre : proces
A la joueuse de Marie-Claire,

Mon chat est grimpé sur mon ordinateur au moment ou je désirais déposer le témoignage de Niurka. Le pourquoi du simple 'A' qui est enregistré.

Son témoignage sera déposé dans celui de Zazzeran je vous remercie de faire en sorte que le procureur en tienne compte.

Rolistement votre,
LJD Nui

Juste pour prévenir, on va en tenir compte, cela va de soi

Bonjour madame le procureur ,bonjour à tous ,

Oui bien sur mais ce procès date madame le procureur ,(son chat a eut largement le temps de descendre de son ordi ^^ et Niurka de revenir plaider sa cause ^^) .
En plus c'est une récidiviste qui connait très bien les lois ,et qui a plusieurs procès pour la meme chose .

Il serait bon qu'elle vienne au moins s'expliquer une bonne fois pour toute ..........Enfin je pense

(HRP // pardonnez mon ton mais je suis nouvelle dans cette fonction alors je teste un peu ce que je dois dire ou pas .....Comme on dit j'apprends sur le tas ,merci pour votre patience LJD Fredy )

Ehm... Elle nous avais dis que Zazzeran allait faire sa défense mais bon... La personne en question a été invitée mais n'a rien fait. On procède comment alors?

Pour que je puisse donner une sanction il me faut un réquisitoire c'est toujours bloqué sur Zazzera en demande de défense .

(je ne peut faire aucune action IG )

Je me permets de faire une petite incursion ici pour vous dire qu'il est possible d'appeler son témoin quand elle fera sa seconde plaidoirie aussi.
Donc vous pouvez continuer quand même...

Merci d'être passée Blanca tes conseils nous sont utiles tu le sais !

Je vais atttendre la seconde plaidoirie alors !

[Le deuxième témoin de la défense est Zazzera. Néanmoins, le procès n'avance pas. Est-ce parce que je dois énoncer le réquisitoire pour que cela avance?]

Réquisitoire

Citation :

* Nouveau dossier, nouveau réquisitoire ... Grégor se leva et s'avança avant de prendre la parole *

Bien, je crois que cette affaire a assez duré ... Nous sommes devant un cas de Trouble à l'Ordre Public, une candidature non autorisée, poursuivie jusqu'au bout et menant à l'élection de cette personne. Je soupçonne par ailleurs que Niurka fut aidée à être élue par la grande masse d'Hydres présent à Dole ces jours d'élections

Oui, parce que l'accusée, Niurka, est une Hydre ... alors que dites-vous d'une Hydre à la tête de la mairie de Dole? C'est impensable, c'est également ainsi que l'a pensé le Parlement de Franche-Comté, en ordonnant la reprise de la mairie par le Gouverneur Psycotik ...

Ainsi, les chefs d'accusation sont lourds : candidature non autorisée, membre de l'Hydre, élection à la mairie, mairie reprise de force par une armée autorisée ...

Pour cela, je demande une lourde peine, 8 jours de prison suivis d'une amende de 300 écus

* Grégor, satisfait, se rassit *

Merci monsieur le procureur ,voilà où en est l'affaire que je suis de près

Citation :

procès opposant 2011-08-21, Niurka au Franche-Comté
Niurka est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

En effet, merci
On attend deux jours et on voit cela

Edit : Je n'étais pas au courant des peines données dans la Charte du Juge, aussi, pourriez-vous requalifier la peine, ne pas tenir compte des 300 écus et 8 jours de prison, pour mettre simplement 5 jours et 10 écus. Merci

Celà n'avance pas du tout je ne puis rien faire Gregor

Citation :

procès opposant 2011-08-21, Niurka au Franche-Comté
Niurka est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Il ne s'est rien passé en deux jours.

Vous ne pouvez toujours pas "passer" ??

Mais si on peut. Criss merci de passer pour rendre ton verdict.

Je m'en occupe dans la journée ^^

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*La juge avait écouter le Procureur qui avait eu a un petit moment un peu trop de vivacité dans ses dirent..Mais elle lui lança un regard pour qu'il reprenne son calme.

Elle prit le dossier et alla délibérer tranquillement..Elle relu le dossier et une fois sa décision prise retourna à sa place*

Bon alors Mr le Procureur je vous ai bien entendu l'accusée n'a pas était vraiment loquasse il faut avouer donc je vais rendre ma décision.

J'avoue quand même que votre demande me parait bien élever pour le chef d'accusation!Je sais que l'hydre est actuellement très ennuyeuse pour notre comté mais j'aimerais que vos plaidoiries soit vis a vis d'une personne et non du groupe à qui elle appartient.

Même si je sais que les attaquent diverse arrive en groupe!

Enfin bon revenons a Dame Niurka...C'est pour sa que je condamne Dame Niurka à 15 écus d'amende et a 2 jours de prison non pas que je ne vois pas la gravité du délit...seulement que la reprise à était faites sans problème majeur et sans perte pour la mairie de Dole.


Elle c'est effectivement rendu coupable d'un délit
Ce qui a engendrer diverse manipulation pour faire revenir l'ordre dans notre capital.

*Donna un coup de Marteau*

Fait à Dole le 11 octobre 1459 par Criss de Valfrey Juge de Franche-Comté

Verdict afficher ^^